Bibliographie du Québec

Vol. 56, no 2 (février 2023)

A11 Publications parlementaires et organismes divers

Bureau de normalisation du Québec, auteur, organisme de publication
Amendements minéraux. Pierre à chaux naturelle / BNQ, Bureau de normalisation du Québec. — Septième édition. — Québec (Québec) : BNQ, Bureau de normalisation du Québec, 2022-07-21. — 24 pages ; 28 cm. — (Norme / Bureau de normalisation du Québec ; BNQ 0419-070/2022).

''ICS : 65.080''--Page des crédits. — ISBN 9782551268351 : 71,00 $.

1. Calcaire — Québec (Province) — Normes 2. Engrais et amendements — Québec (Province) — Normes 3. Publications officielles 4. Normes I. Titre. II. Collection : Norme (Bureau de normalisation du Québec) ; BNQ 0419-070/2022.

A11N67/N675

6940457

Bureau de normalisation du Québec, auteur, organisme de publication
[Entreprises d'aménagement forestier - exigences environnementales - programme de certification (programme CEAF). Anglais]
Forest management companies - Environmental requirements - Certification program (CEAF program) = Entreprises d'aménagement forestier - exigences environnementales - programme de certification (programme CEAF). — Second edition. — Québec (Québec) : BNQ, Bureau de normalisation du Québec, 2022-04-22. — 28 pages ; 28 cm.

"Certification"--Couverture. — ''ICS : 03.120; 13.020.01; 13.020.10; 13.100; 13.200; 79.020''--Page des crédits. — Traduction de : Bureau de normalisation du Québec. Entreprises d'aménagement forestier - exigences environnementales - programme de certification (programme CEAF). — ISBN 9782551267910 : gratuit.

1. Foresterie durable — Normes — Québec (Province) 2. Forêts — Exploitation — Certification — Québec (Province) 3. Publications officielles 4. Normes I. Bureau de normalisation du Québec. Entreprises d'aménagement forestier - exigences environnementales - programme de certification (programme CEAF) II. Titre.

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6861729

Bureau de normalisation du Québec, auteur, organisme de publication
Entreprises d'aménagement forestier - exigences environnementales - programme de certification (programme CEAF) = Forest management companies - Environmental requirements - Certification program (CEAF program) / BNQ, Bureau de normalisation du Québec. — Cinquième édition. — Québec (Québec) : BNQ, Bureau de normalisation du Québec, 2022-04-22. — 29 pages ; 28 cm.

"Certification"--Couverture. — ''ICS : 03.120; 13.020.01; 13.020.10; 13.100; 13.200; 79.020''--Page des crédits. — Texte en français seulement. — ISBN 9782551267897 : gratuit.

1. Foresterie durable — Normes — Québec (Province) 2. Forêts — Exploitation — Certification — Québec (Province) 3. Publications officielles 4. Normes I. Titre.

A11N67/C477

6907667

Bureau de normalisation du Québec, auteur, organisme de publication
Explosifs. Dépôts d'explosifs industriels = Explosives. Magazines for industrial explosives / BNQ, Bureau de normalisation du Québec. — Deuxième édition. — Québec (Québec) : BNQ, Bureau de normalisation du Québec, 2022-04-13. — 32 pages ; 28 cm. — (Norme / Bureau de normalisation du Québec ; CAN/BNQ 2910-500/2015 (R 2022)).

"ICS : 13.200; 13.310; 55.220; 71.100.30; 91.060.01"--Page des crédits. — ''Norme nationale du Canada, Conseil canadien des normes = National standard of Canada, Standards Council of Canada''--Page de titre. — Texte en français seulement. — ISBN 9782551267828 : gratuit.

1. Explosifs — Stockage — Québec (Province) — Normes 2. Explosifs — Stockage — Canada — Normes 3. Publications officielles 4. Normes I. Conseil canadien des normes, autre agent associé à une œuvre II. Titre. III. Collection : Norme (Bureau de normalisation du Québec) ; CAN/BNQ 2910-500/2022.

A11N67/N675

6861736

Bureau de normalisation du Québec, auteur, organisme de publication
Sols. Détermination de la masse volumique du sol en place à l'aide d'une membrane élastique - appareil de type Washington = Soils. Determination of in-place density of soil using an elastic membrane - Washington type apparatus / BNQ, Bureau de normalisation du Québec. — Sixième édition. — Québec (Québec) : BNQ, Bureau de normalisation du Québec, 2022-08-10. — 7 pages ; 28 cm. — (Norme / Bureau de normalisation du Québec ; CAN/BNQ 2501-052/2017 (R 2022)).

''ICS : 13.080.05; 13.080.20; 17.060''--Page des crédits. — ''Norme nationale du Canada, Conseil canadien des normes = National standard of Canada, Standards Council of Canada''--Page de titre. — Texte en français seulement. — ISBN 9782551268443 : 75,00 $.

1. Sols — Densité — Québec (Province) — Normes 2. Sols — Densité — Canada — Normes 3. Sols — Essais — Québec (Province) — Normes 4. Sols — Essais — Canada — Normes 5. Publications officielles 6. Normes I. Conseil canadien des normes, autre agent associé à une œuvre II. Titre. III. Collection : Norme (Bureau de normalisation du Québec) ; CAN/BNQ 2501-052/2022.

A11N67/N675

6940455

Bureau de normalisation du Québec, auteur, organisme de publication
Sols. Détermination de la masse volumique du sol en place à l'aide d'une membrane élastique = Soils. Determination of in-place density of soil using an elastic membrane / BNQ, Bureau de normalisation du Québec. — Sixième édition. — Québec (Québec) : BNQ, Bureau de normalisation du Québec, 2022-08-10. — 6 pages ; 28 cm. — (Norme / Bureau de normalisation du Québec ; CAN/BNQ 2501-054/2017 (R 2022)).

A11N67/N675

6940425

Bureau de normalisation du Québec, auteur, organisme de publication
Sols. Détermination de la masse volumique du sol en place à l'aide d'une membrane flexible (volume d'eau) = Soils. Determination of in-place density of soil using a flexible membrane (water volume) / BNQ, Bureau de normalisation du Québec. — Sixième édition. — Québec (Québec) : BNQ, Bureau de normalisation du Québec, 2022-08-10. — 9 pages ; 28 cm. — (Norme / Bureau de normalisation du Québec ; CAN/BNQ 2501-058/2017 (R 2022)).

A11N67/N675

6940395

Bureau de normalisation du Québec, auteur, organisme de publication
Sols. Détermination du coefficient de perméabilité au bout d'un tubage de forage = Soils. Determination of the coefficient of permeability at the end of a drill casing / BNQ, Bureau de normalisation du Québec. — Cinquième édition. — Québec (Québec) : BNQ, Bureau de normalisation du Québec, 2022-04-28. — 11 pages ; 28 cm. — (Norme / Bureau de normalisation du Québec ; CAN/BNQ 2501-130/2014 (R 2022)).

''ICS : 13.080.20''--Page de crédits. — "Norme nationale du Canada, Conseil canadien des normes = National standard of Canada, Standards Council of Canada"--Couverture. — Texte en français seulement. — ISBN 9782551267934 : 75,00 $.

1. Sols — Perméabilité — Québec (Province) — Mesure — Normes 2. Sols — Perméabilité — Canada — Mesure — Normes 3. Forage — Appareils et matériel — Québec (Province) — Normes 4. Forage — Appareils et matériel — Canada — Normes 5. Publications officielles 6. Normes I. Conseil canadien des normes, autre agent associé à une œuvre II. Titre. III. Collection : Norme (Bureau de normalisation du Québec) ; CAN/BNQ 2501-130/2022.

A11N67/N675

6861758

Bureau de normalisation du Québec, auteur, organisme de publication
Sols. Détermination du coefficient de perméabilité par la méthode Lefranc = Soils. Determination of the coefficient of permeability by the Lefranc method / BNQ, Bureau de normalisation du Québec. — Cinquième édition. — Québec (Québec) : BNQ, Bureau de normalisation du Québec, 2022-04-28. — 13 pages ; 28 cm. — (Norme / Bureau de normalisation du Québec ; CAN/BNQ 2501-135/2014 (R 2022)).

''ICS : 13.080.20''--Page des crédits. — "Norme nationale du Canada, Conseil canadien des normes = National standard of Canada, Standards Council of Canada"--Couverture. — Texte en français seulement. — ISBN 9782551267972 : 75,00 $.

A11N67/N675

6861763

Bureau de normalisation du Québec, auteur, organisme de publication
Sols. Essai de pénétration standard (SPT) et échantillonnage au carottier fendu = Soils. Standards penetration test (SPT) and sampling with a split-barrel sampler / BNQ, Bureau de normalisation du Québec. — Deuxième édition. — Québec (Québec) : BNQ, Bureau de normalisation du Québec, 2022-04-28. — 16 pages ; 28 cm. — (Norme / Bureau de normalisation du Québec ; CAN/BNQ 2501-140/2015 (R 2022)).

''ICS : 13.080.20''--Page des crédits. — ''Norme nationale du Canada, Conseil canadien des normes = National standard of Canada, Standards Council of Canada''--Page de titre. — Texte en français seulement. — ISBN 9782551268016 : 75,00 $.

1. Sols — Essai de pénétration — Québec (Province) — Normes 2. Sols — Essai de pénétration — Canada — Normes 3. Sols — Essai de pénétration — Appareils et matériel — Québec (Province) — Normes 4. Sols — Essai de pénétration — Appareils et matériel — Canada — Normes 5. Publications officielles 6. Normes I. Conseil canadien des normes, autre agent associé à une œuvre II. Titre. III. Collection : Norme (Bureau de normalisation du Québec) ; CAN/BNQ 2501-140/2022.

A11N67/N675

6861703

Inscription aux fichiers de Revenu Québec. — [Version novembre 2021]. — [Québec] : Revenu Québec; [Ottawa] : Agence du revenu du Canada, [2021]. — 18 pages ; 28 cm.

Titre de la couverture. — ISBN 9782550903666 : gratuit.

1. Taxe de vente — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 2. Taxe sur les produits et services — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 3. Sociétés — Impôts — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 4. Publications officielles 5. Guides et manuels I. Revenu Québec (2011- ), organisme de publication II. Agence du revenu du Canada, organisme de publication.

A11R498

6907107

Inscription aux fichiers de Revenu Québec. Anglais
Registering with Revenu Québec. — [November 2021 version]. — [Québec] : Revenu Québec ; [Ottawa] : Canada Revenue Agency, [2021]. — 17 pages ; 28 cm.

Titre de la couverture. — Traduction de : Inscription aux fichiers de Revenu Québec. — ISBN 9782550903680 : gratuit.

A11R498

6907111

Québec (Province), juridiction promulgatrice
[Code de sécurité pour les travaux de construction. Anglais]
Safety code for the construction industry : chapter S-2.1, r. 4 : last amendment 22 April 2021 : updated to 22 April 2022. — [Québec] : Éditeur officiel du Québec ; Anjou QC : ASP Construction, [2021]. — xvi, 257 pages ; 22 cm.

Traduction de : Québec (Province). Code de sécurité pour les travaux de construction Augmentation de (expression) : Québec (Province). Loi sur la santé et la sécurité du travail. — ISBN 9782551266654 : 17,95 $.

1. Publications officielles 2. Lois et codes I. Éditeur officiel du Québec, organisme de publication II. Association paritaire pour la santé et la sécurité du travail, secteur Construction, organisme de publication III. Québec (Province). Code de sécurité pour les travaux de construction IV. Québec (Province). Loi sur la santé et la sécurité du travail V. Titre.

A11L46

6888268

Québec (Province), juridiction promulgatrice
Code de sécurité pour les travaux de construction : chapitre S-2.1, r. 4 : dernière modification : 22 avril 2021 : à jour au 22 avril 2021. — [Québec] : Éditeur officiel du Québec ; Anjou QC : ASP Construction, [2021]. — xvi, 274 pages ; 22 cm.

Augmentation de (œuvre) : Québec (Province). Loi sur la santé et la sécurité du travail. — ISBN 9782551266692 : 17,95 $.

1. Publications officielles 2. Lois et codes I. Éditeur officiel du Québec, organisme de publication II. Association paritaire pour la santé et la sécurité du travail, secteur Construction, organisme de publication III. Québec (Province). Loi sur la santé et la sécurité du travail IV. Titre.

A11L46

6888264

Québec (Province). Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse, auteur, organisme de publication
Déclaration de services aux citoyennes et citoyens / Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse Québec. — [Québec] : Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse, [2022]. — 11 pages ; 28 cm.

''La présente Déclaration de services aux citoyennes et citoyens a fait l'objet d'une mise à jour le 18 mars 2022.''--Page 11. — Titre de la couverture. — ISBN 9782550915010 : gratuit.

1. Québec (Province). Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse — Service à la clientèle 2. Droits de l'homme — Québec (Province) 3. Jeunesse — Droits — Québec (Province) 4. Publications officielles I. Titre.

A11D76

6907589

Québec (Province), auteur
Contrer la violence sexuelle, la violence conjugale et rebâtir la confiance : stratégie gouvernementale intégrée 2022-2027 / coordination et rédaction : Direction de la lutte à la violence sexuelle et conjugale, Secrétariat à la condition féminine. — Québec (Québec) : Secrétariat à la condition féminine, [2022]. — 134 pages ; 28 cm.

ISBN 9782550921585 : gratuit.

1. Violence sexuelle — Prévention — Politique gouvernementale — Québec (Province) 2. Violence entre conjoints — Prévention — Politique gouvernementale — Québec (Province) 3. Victimes d'abus sexuels — Services — Québec (Province) — Planification 4. Victimes de violence familiale — Services — Québec (Province) — Planification 5. Publications officielles I. Québec (Province). Direction de la lutte à la violence sexuelle et conjugale, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Secrétariat à la condition féminine, organisme de publication III. Titre.

A11C62

6940471

Québec (Province). Directeur général des élections, auteur, organisme de publication
Rapport du Directeur général des élections sur la mise en application de l'article 4 de la Loi visant à faciliter le déroulement de l'élections générale municipale du 7 novembre 2021 dans le contexte de la pandémie de la COVID-19 et de l'article 90.5 de la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités : élections générales municipales, 7 novembre 2021. — Québec (Québec) : Élections Québec, [2021]. — 33 pages ; 28 cm.

Titre de la couverture. — ISBN 9782550906148 : gratuit.

1. Pandémie de COVID-19, 2020- — Québec (Province) 2. Élections municipales — Aspect sanitaire — Québec (Province) 3. Élections municipales — Aspect sanitaire — Québec (Province) — Montréal 4. Publications officielles I. Titre.

A11D57

6907252

Québec (Province), juridiction promulgatrice
Règlement sur les services de garde éducatifs à l'enfance : chapitre S-4.1.1, r.2 : dernière modification : 1er septembre 2022 à jour au 6 septembre 2022. — [Québec] : Éditeur officiel du Québec, [2022]. — vi, 39 pages ; 24 cm. — (Lois et règlements du Québec ; chapitre S-4.1.1, r.2).

ISBN 9782551268689 : 9,95 $.

1. Publications officielles 2. Lois et codes I. Éditeur officiel du Québec, organisme de publication II. Titre.

A11L46

6941523

Vérificateur général du Québec, auteur, organisme de publication
Analyse détaillée du Vérificateur général du Québec portant sur le rapport préélectoral 2022 / VGQ, Vérificateur général du Québec. — Québec (Québec) : VGQ, Vérificateur général du Québec, [2022]. — 83 pages ; 26 cm.

ISBN 9782550924050 : gratuit.

1. Finances publiques — Québec (Province) — Statistiques 2. Prévision économique — Québec (Province) — Statistiques 3. Québec (Province) — Conditions économiques — Statistiques 4. Publications officielles 5. Statistiques I. Titre.

A11V4

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