Bibliographie du Québec

Vol. 56, no 2 (février 2023)

340 Droit

Bérard, Frédéric, 1977-, auteur
J'accuse les tortionnaires d'Omar Khadr / Frédéric Bérard. — Laval, Québec : Saint-Jean éditeur, 2023.

Édition originale : Montréal : Somme toute, 2022. — Comprend des références bibliographiques. — ISBN 9782898274817. — ISBN 289827481X.

1. Khadr, Omar, 1986- 2. Prisonniers politiques — Cuba — Base navale de la baie de Guantánamo — Biographies 3. Enfants soldats — Canada — Biographies 4. Prisonniers politiques — Droit — États-Unis 5. Guerre contre le terrorisme, 2001-2009 — Prisonniers et prisons des Américains 6. Guerre en Afghānistān, 2001-2021 — Prisonniers et prisons des Américains 7. Biographies I. Titre.

341.6/50973

HV9468*

CIP 202303

Deniger, Grégoire, auteur
Congédiement sans cause juste et suffisante : preuve, motifs, réparations / Grégoire Deniger, avocat ; texte original de Me Jean-Yves Brière. — Montréal : LexisNexis, 2023.

Tiré de : Relations de travail. — Comprend des références bibliographiques. — ISBN 9780433524915. — ISBN 043352491X.

1. Personnel — Licenciement — Droit — Québec (Province) I. Brière, Jean-Yves, auteur II. Titre.

344.71401/2596

KEQ670

CIP 202306

Filion, Michel, 1957-, auteur
Dictionnaire du droit québécois / Michel Filion. — Lévis (Canada) : Michel Filion, [2022]. — 775 pages ; 26 cm.

ISBN 9782921512053 : 77,00 $.

1. Droit — Québec (Province) — Dictionnaires français 2. Dictionnaires I. Titre.

349.71403

KEQ132

6912088

Girard, Philip, auteur
A history of law in Canada / Philip Girard, Jim Phillips, and R. Blake Brown. — Toronto ; Buffalo ; London : published for The Osgoode Society for Canadian Legal History by University of Toronto Press, [2018]-. — volumes : illustrations ; 23-24 cm.

Comprend des références bibliographiques et des index. — Dépouillement incomplet : vol. 1. Beginnings to 1866 -- vol. 2. Law for the new dominion, 1867-1914. 2022. — Description d'après la réimpression brochée du volume 1, 2019. — 9781487504632 (vol. 1 ; relié). — ISBN 9781487547462 (vol. 1 ; broché). — ISBN 9781487545673 (vol. 2 ; relié).

1. Droit — Canada — Histoire I. Phillips, Jim, 1954-, auteur II. Brown, R. Blake, auteur III. Osgoode Society for Canadian Legal History, organisme de publication IV. Titre. V. Titre : Beginnings to 1866 VI. Titre : Law for the new dominion, 1867-1914.

349.7109

KE394

6937031

Johnson-Bégin, Simon, auteur
La portée juridique des licences de logiciels / Simon Johnson-Bégin. — Montréal : Éditions Yvon Blais, 2023.

Présenté à l'origine comme thèse (de doctorat--Université Laval), 2022 sous le titre : La portée juridique des licences de logiciels en droit québécois et canadien. — Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN 9782898470516. — ISBN 2898470511.

1. Droit d'auteur — Logiciels — Canada 2. Droit d'auteur — Licences — Canada I. Titre.

346.7104/82

KE2808

CIP 202302

Jolicœur, Bruno, 1981-, auteur
Précis de responsabilité civile policière / Bruno Jolicœur. — Montréal : Éditions Yvon Blais, 2023.

Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN 9782897308551. — ISBN 2897308559.

1. Police — Responsabilité civile — Québec (Province) 2. Abus de la police — Droit — Québec (Province) I. Titre.

345.714/052

KEQ842

CIP 202303

Loi concernant l'impôt sur le tabac annotée : inclus des extraits de la Loi sur l'administration fiscale annotée et une partie sur la peine / Sébastien Gobeil. — Montréal : Wilson & Lafleur, [2022]. — xxix, 334 pages : illustrations (principalement en couleur) ; 23 cm.

Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN 9782896895953. — ISBN 2896895957.

1. Québec (Province). Loi concernant l'impôt sur le tabac 2. Québec (Province). Loi sur l'administration fiscale 3. Tabac — Impôts — Québec (Province) 4. Tabac — Droit — Québec (Province) 5. Lois et codes 6. Commentaires juridiques I. Gobeil, Sébastien, 1977-. Loi concernant l'impôt sur le tabac annotée II. Québec (Province). Loi concernant l'impôt sur le tabac III. Québec (Province). Loi sur l'administration fiscale. Extraits.

343.71405/5856797

KEQ1030*

6812392

Melkevik, Bjarne, 1952-, auteur
L'intelligence du droit : épistémologie juridique / Bjarne Melkevik. — Paris : Buenos Books International, [2021]. — 180 pages ; 23 cm.

Comprend des références bibliographiques. — ISBN 9782366700688.

1. Droit — Philosophie 2. Épistémologie 3. Parasciences I. Titre.

340/.1

K235

6839179

Morneau-Sénéchal, Antoine, 1986-, auteur
Parajuristes et étudiants en droit : une nouvelle approche pour un meilleur accès à la justice / Antoine Morneau-Sénéchal. — Montréal : Wilson & Lafleur, [2022]. — xxiv, 144 pages ; 23 cm.

Comprend des références bibliographiques (pages 129-144). — ISBN 9782896896110.

1. Techniciens juridiques — Québec (Province) 2. Étudiants en droit — Québec (Province) 3. Accès à la justice — Québec (Province) 4. Droit — Pratique — Québec (Province) I. Titre.

340.023/714

KEQ157.5*

6788567

Rhéaume, Caroline, auteur
Utilisation des fiducies en planification fiscale et financière / Me Caroline Rhéaume. — 5e édition. — Sherbrooke (Québec) : Wolters Kluwe, [2023]. — xxix, 950 pages : illustrations ; 24 cm.

Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN 9782893669335.

1. Fiducie — Québec (Province) 2. Fiducie — Impôts — Québec (Province) 3. Planification financière personnelle — Québec (Province) I. Titre.

346.71405/9

KEQ342

6957235

Tchotourian, Ivan, 1976-, auteur
L'entreprise à mission au Québec : critique du projet de loi no 797 à l'aune de l'affaire Danone / Ivan Tchotourian. — Montréal : Wilson & Lafleur, 2023.

Comprend des références bibliographiques. — ISBN 9782924710432. — ISBN 292471043X.

1. Groupe Danone 2. Entreprises — Responsabilité sociale — Droit — Québec (Province) 3. Gouvernement d'entreprise — Droit — Québec (Province) 4. Capitalisme — Aspect social — Québec (Province) I. Titre.

346.714/065

KEQ495

CIP 202304

Weston, Janet, auteur
Looking after Miss Alexander : care, mental capacity, and the Court of Protection in mid-twentieth-century England / Janet Weston. — Montreal ; Kingston ; London ; Chicago : McGill-Queen's University Press, [2023]. — xviii, 172 pages : illustrations ; 24 cm. — (States, people, and the history of social change ; 7).

Comprend des références bibliographiques (pages 137-165) et un index. — ISBN 9780228014683 (broché). — ISBN 9780228014676 (relié).

1. Alexander, Beatrice (Beatrice Ruth), 1878-1969 — Santé mentale 2. Grande-Bretagne. Office of the Masters in Lunacy 3. Incapacité (Droit) — Grande-Bretagne — Histoire — 20e siècle 4. Santé mentale — Droit — Grande-Bretagne — Histoire — 20e siècle I. Titre. II. Collection : States, people, and the history of social change ; 7.

346.4101/308740904

KD737

6940548

A written constitution for Quebec? / edited by Richard Albert and Léonid Sirota. — Montreal ; Kingston ; London ; Chicago : McGill-Queen's University Press, [2023]. — vi, 334 pages : illustrations ; 24 cm. — (Democracy, diversity, and citizen engagement series ; 9).

Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN 9780228013853.

1. Histoire constitutionnelle — Québec (Province) I. Albert, Richard (Professeur de droit), éditeur intellectuel II. Sirota, Léonid, éditeur intellectuel III. Collection : Democracy, diversity, and citizen engagement series ; 9.

342.71402/9

KEQ740

6940538