À propos de BAnQ
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Matériel juridique
Comprend des références bibliographiques et un index. — Dépouillement incomplet : t. 1. Entrepreneurs et sociétés de personnes. — Remplacement de (oeuvre) : Antaki, Nabil, 1941-. Droit et pratique de l'entreprise. — ISBN
Bouchard, Charlaine, 1966-, auteur
Droit et pratique de l'entreprise / Charlaine Bouchard. — 4e édition. — Montréal (Québec) : Éditions Yvon Blais, [2021]-. — volumes ; 23 cm. — (Collection CÉDÉ, Centre d'études en droit économique).
1. Entreprises — Droit — Québec (Province) 2. Droit commercial — Québec (Province) 3. Sociétés — Droit — Québec (Province) 4. Contrats — Québec (Province) 5. Gestion d'entreprise — Québec (Province) 6. Matériel juridique I. Antaki, Nabil, 1941-. Droit et pratique de l'entreprise II. Titre. III. Titre : Entrepreneurs et sociétés de personnes IV. Collection : Collection CÉDÉ.
346.714/065 KEQ492 6755028
"Cette 2e édition incorpore tous les changements législatifs survenus depuis le 1er octobre 2017"--Quatième de couverture. — Comprend un index. — ISBN
Vallée, Benoit, auteur
Incidences TPS/TVQ dans les transactions immobilières / Benoit Vallée. — 2e édition. — Sherbrooke (Québec) : Wolters Kluwer, [2022]. — xix, 744 pages : illustrations ; 24 cm.
1. Biens réels — Taxe de vente — Québec (Province) 2. Taxe sur les produits et services — Québec (Province) 3. Taxe de vente — Québec (Province) 4. Immobilier — Droit — Québec (Province) 5. Immeubles — Vente — Québec (Province) 6. Matériel juridique I. Titre. II. Titre : Incidences taxe sur les produits et services / taxes de vente du Québec dans les transactions immobilières.
343.71405/46 KEQ1042 6788499
