À propos de BAnQ
À propos de BAnQ
| Table des matières | Index des vedettes-matière | Index auteurs/titres | Index éditeurs |
340 Droit
Comprend des références bibliographiques et un index. — Dépouillement incomplet : t. 1. Entrepreneurs et sociétés de personnes. — Remplacement de (oeuvre) : Antaki, Nabil, 1941-. Droit et pratique de l'entreprise. — ISBN
Bouchard, Charlaine, 1966-, auteur
Droit et pratique de l'entreprise / Charlaine Bouchard. — 4e édition. — Montréal (Québec) : Éditions Yvon Blais, [2021]-. — volumes ; 23 cm. — (Collection CÉDÉ, Centre d'études en droit économique).
1. Entreprises — Droit — Québec (Province) 2. Droit commercial — Québec (Province) 3. Sociétés — Droit — Québec (Province) 4. Contrats — Québec (Province) 5. Gestion d'entreprise — Québec (Province) 6. Matériel juridique I. Antaki, Nabil, 1941-. Droit et pratique de l'entreprise II. Titre. III. Titre : Entrepreneurs et sociétés de personnes IV. Collection : Collection CÉDÉ.
346.714/065 KEQ492 6755028
Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Brière, Jean-Yves, auteur
Questions et réponses en matière d'arbitrage de grief : guide pratique du jeune praticien / Jean-Yves Brière. — Montréal : Wilson & Lafleur, 2022.
1. Arbitrage des griefs — Québec (Province) I. Titre.
344.71401/8896 KEQ684 CIP 202209
Comprend des références bibliographiques. — ISBN
Caza, Charles, 1966-, auteur
L'application des mesures disciplinaires et non disciplinaires : tout ce qu'il faut savoir / Charles Caza. — Montréal : Wilson & Lafleur, 2022.
1. Discipline du travail — Droit — Québec (Province) 2. Pouvoir disciplinaire — Droit — Québec (Province) I. Titre.
344.71401/2598 KEQ683 CIP 202209
Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Drapeau, Murielle, auteur
De la lésion professionnelle au retour au travail / Murielle Drapeau. — Montréal : LexisNexis, 2022.
1. Québec (Province). Loi sur les accidents du travail et les maladies professionnelles 2. Travail — Accidents — Droit — Québec (Province) 3. Maladies professionnelles — Droit — Québec (Province) 4. Sécurité du travail — Droit — Québec (Province) I. Titre.
344.71402/1 KEQ705 CIP 202208
Droit de l'immigration et de la citoyenneté / sous la direction de Hugues Langlais et Hélène Mayrand ; auteur(e)s, Hélène Mayrand [et 12 autres]. — Deuxième édition. — Montréal : LexisNexis, 2022. Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
1. Émigration et immigration — Droit — Canada 2. Citoyenneté — Canada 3. Réfugiés — Droit — Canada I. Langlais, Hugues, éditeur intellectuel II. Mayrand, Hélène (Avocate), éditeur intellectuel.
342.7108/2 KE4454 CIP 202207
Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Émond, André, 1956-, auteur
Les droits des Premières Nations du Canada : genèse et développement / André Émond. — Montréal : Wilson & Lafleur, 2022.
1. Autochtones — Droit — Canada 2. Autochtones — Droit — Canada — Histoire 3. Autochtones — Canada — Relations avec l'État — Histoire I. Titre.
342.7108/72 KE7709 CIP 202209
Éthique et déontologie : lois et règlements en ingénierie = Ethics and professional deontology : laws and regulations in engineering. — Commence avec : 2018. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2018]-. — volumes ; 25 cm. Annuel. — Description d'après : 2018; titre de la page de titre.
1. Ingénieurs — Droit — Québec (Province) — Législation 2. Ingénieurs — Déontologie — Québec (Province) 3. Ingénieurs — Droit — Ontario — Législation 4. Ingénieurs — Déontologie — Ontario 5. Lois et codes 6. Périodiques I. Québec (Province), juridiction promulgatrice II. Ontario, juridiction promulgatrice III. Titre : Ethics and professional deontology.
344.71401/762 KEQ987* 5809872
"La première édition de cet ouvrage a mérité en 2016 le prix Walter-Owen de la Fondation pour la recherche juridique et le Prix de la Fondation du Barreau du Québec"--Page de titre. — "La date de mise à jour est arrêtée au 31 juillet 2021"--Page xi. — Comprend des références bibliographiques (pages 473-504) et un index. — ISBN
Lafond, Pierre-Claude, 1955-, auteur
Droit de la protection du consommateur : théorie et pratique / Pierre-Claude Lafond ; illustrations, Pascal Élie. — 2e édition. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2021]. — xxxiii, 613 pages : illustrations en couleur ; 25 cm.
1. Consommateurs — Protection — Droit — Québec (Province) I. Titre.
343.71407/1 KEQ510 6662350
Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Lefebvre, Brigitte, 1961-, auteur
Les régimes matrimoniaux : contrat de mariage, séparation de biens, société d'acquêts / Brigitte Lefebvre. — 2e édition. — Montréal : Éditions Yvon Blais, 2022.
1. Régimes matrimoniaux — Québec (Province) 2. Mariage — Droit — Québec (Province) I. Titre.
346.71401/63 KEQ245 CIP 202206
Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Makela, Finn, auteur
Le cannabis au travail : aspects juridiques / Finn Makela. — Montréal, Québec : LexisNexis, décembre 2021. — xii, 251 pages ; 23 cm.
1. Drogues et travail — Canada 2. Cannabis — Droit — Canada 3. Travail — Droit — Canada 4. Drogues et travail — Québec (Province) 5. Cannabis — Droit — Québec (Province) 6. Travail — Droit — Québec (Province) I. Titre.
344.7101/2598 KE3328* 6610977
Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Papineau, Yves, 1955-, auteur
Les charges de copropriété et leur recouvrement / Yves Papineau, Maxime Laflamme-Leblond. — 2e édition. — Montréal : Wilson & Lafleur, 2022.
1. Charges d'habitation — Québec (Province) 2. Créances — Recouvrement — Québec (Province) 3. Immeubles en copropriété — Droit — Québec (Province) I. Laflamme, Maxime, 1992-, auteur II. Titre.
346.71404/33 KEQ277* CIP 202207
Comprend des références bibliographiques et un index. — Dépouillement incomplet : t. 1. L'imputabilité et les moyens de défense. — ISBN
Parent, Hugues, 1970-, auteur
Traité de droit criminel / Hugues Parent. — 6e édition. — Montréal : Éditions Thémis, 2022-.
1. Droit pénal — Canada 2. Responsabilité pénale — Canada 3. Culpabilité (Droit) — Canada 4. Intention criminelle — Canada 5. Légitime défense — Canada 6. Justice pénale — Administration — Canada I. Parent, Hugues, 1970-. Imputabilité et les moyens de défense II. Titre.
345.71 KE8809 CIP 202205
Sur la couverture : Actes de colloque. — Comprend des références bibliographiques. — ISBN
Université de Moncton. Groupe de recherche interdisciplinaire en droits de l'enfant. Colloque international (1er : 2019 : Université de Moncton), auteur
La Convention internationale des droits de l'enfant 30 ans après son adoption par l'Assemblée générale des Nations Unies : réalités dʹhier et défis dʹaujourdʹhui / sous la direction de Hesam Seyyed Esfahani et Carole C. Tranchant. — [Québec] : Presses de l'Université Laval, [2022]. — x, 82 pages : illustrations ; 23 cm.
1. Convention relative aux droits de l'enfant (1989 novembre 20) — Congrès 2. Enfants — Droits — Congrès 3. Actes de congrès I. Esfahani, Hesam Seyyed, éditeur intellectuel II. Tranchant, Carole C., éditeur intellectuel III. Titre.
341.4/8572 K639* 6784496
"Cette 2e édition incorpore tous les changements législatifs survenus depuis le 1er octobre 2017"--Quatième de couverture. — Comprend un index. — ISBN
Vallée, Benoit, auteur
Incidences TPS/TVQ dans les transactions immobilières / Benoit Vallée. — 2e édition. — Sherbrooke (Québec) : Wolters Kluwer, [2022]. — xix, 744 pages : illustrations ; 24 cm.
1. Biens réels — Taxe de vente — Québec (Province) 2. Taxe sur les produits et services — Québec (Province) 3. Taxe de vente — Québec (Province) 4. Immobilier — Droit — Québec (Province) 5. Immeubles — Vente — Québec (Province) 6. Matériel juridique I. Titre. II. Titre : Incidences taxe sur les produits et services / taxes de vente du Québec dans les transactions immobilières.
343.71405/46 KEQ1042 6788499
Comprend des références bibliographiques. — ISBN
Vega Cárdenas, Yenny, 1977-, auteur
La construction sociale de la politique fédérale relative à l'eau au Canada et le moratoire sur l'exportation de l'eau en vrac / Yenny Vega Cárdenas. — Montréal : Éditions JFD, 2022.
1. Eau — Droit — Canada 2. Eau — Politique gouvernementale — Canada 3. Eau — Transport — Politique gouvernementale — Canada I. Titre.
346.7104/691 KE5145 CIP 202205
