Bibliographie du Québec

Vol. 55, no 3 (mars 2022)

Revenu Québec (2011- ), auteur, organisme de publication
Rapport d'activité résultant de la comparaison, du couplage ou de l'appariement des fichiers de renseignements inscrits au plan d'utilisation ... / Revenu Québec. — Commence avec : édition 2011/2012. — [Québec, Québec] : Revenu Québec, [2012]-. — 1 ressource en ligne.

Annuel. — Description d'après la notice de la version imprimée. — Dernière livraison consultée : 2018/2019 (consulté le 10 février 2022). — Version imprimée : Revenu Québec (2011- ). Rapport d'activité résultant de la comparaison, du couplage ou de l'appariement des fichiers de renseignements inscrits au plan d'utilisation ....

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2977961.

1. Impôt — Recouvrement — Québec (Province) — Périodiques 2. Québec (Province) — Administration — Bases de données — Périodiques 3. Périodiques numériques 4. Publications officielles I. Titre.

R4A1

5618419

La vérification fiscale. — Commence avec : 2015. — [Québec, Québec] : Revenu Québec, [2015]-. — 1 ressource en ligne.

Annuel. — Description d'après : 2015; titre de la couverture (site Web BAnQ numérique, consulté le 10 février 2022). — Dernière livraison consultée : 2018 (consulté le 10 février 2022). — Version en anglais : Vérification fiscale. Anglais. Tax audits.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2532311.

1. Contrôle fiscal — Québec (Province) — Périodiques 2. Périodiques numériques 3. Publications officielles I. Revenu Québec (2011- ), organisme de publication.

A11R498

5221177

Vérification fiscale. Anglais
Tax audits. — Commence avec : 2015. — [Québec, Québec] : Revenu Québec, [2015]-. — 1 ressource en ligne.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2532313.

1. Contrôle fiscal — Québec (Province) — Périodiques 2. Impôt — Administration et procédure — Québec (Province) — Périodiques 3. Entreprises — Impôts — Québec (Province) — Périodiques 4. Périodiques numériques 5. Publications officielles I. Revenu Québec (2011- ), organisme de publication II. Titre.

A11R498

5221100

Le versement des pensions alimentaires : bulletin d'information. — Commence avec : janvier 2020. — Québec (Québec) : Revenu Québec, 2020-. — 1 ressource en ligne.

Annuel. — Description d'après : janvier 2020; titre de départ (site Web BAnQ numérique, consulté le 7 février 2022). — Dernière livraison consultée : janvier 2020 (consulté le 7 février 2022). — Fait suite à : Bulletin d'information sur le versement des pensions alimentaires.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4126305.

1. Pension alimentaire — Québec (Province) — Périodiques 2. Périodiques numériques 3. Publications officielles I. Revenu Québec (2011- ), organisme de publication.

A11R498 ou R4A1

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