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Revenu Québec (2011- ) organisme de publication
La vérification fiscale. — Commence avec : 2015. — [Québec, Québec] : Revenu Québec, [2015]-. — 1 ressource en ligne.
Annuel. — Description d'après : 2015; titre de la couverture (site Web BAnQ numérique, consulté le 10 février 2022). — Dernière livraison consultée : 2018 (consulté le 10 février 2022). — Version en anglais : Vérification fiscale. Anglais. Tax audits.
Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2532311. 1. Contrôle fiscal — Québec (Province) — Périodiques 2. Périodiques numériques 3. Publications officielles I. Revenu Québec (2011- ), organisme de publication.
A11R498 | 5221177 |
Vérification fiscale. Anglais
Tax audits. — Commence avec : 2015. — [Québec, Québec] : Revenu Québec, [2015]-. — 1 ressource en ligne.
Annuel. — Description d'après : 2015; titre de la couverture (site Web BAnQ numérique, consulté le 10 février 2022). — Dernière livraison consultée : 2018 (consulté le 10 février 2022). — Version en français : Vérification fiscale.
Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2532313. 1. Contrôle fiscal — Québec (Province) — Périodiques 2. Impôt — Administration et procédure — Québec (Province) — Périodiques 3. Entreprises — Impôts — Québec (Province) — Périodiques 4. Périodiques numériques 5. Publications officielles I. Revenu Québec (2011- ), organisme de publication II. Titre.
A11R498 | 5221100 |
Le versement des pensions alimentaires : bulletin d'information. — Commence avec : janvier 2020. — Québec (Québec) : Revenu Québec, 2020-. — 1 ressource en ligne.
Annuel. — Description d'après : janvier 2020; titre de départ (site Web BAnQ numérique, consulté le 7 février 2022). — Dernière livraison consultée : janvier 2020 (consulté le 7 février 2022). — Fait suite à : Bulletin d'information sur le versement des pensions alimentaires.
Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4126305. 1. Pension alimentaire — Québec (Province) — Périodiques 2. Périodiques numériques 3. Publications officielles I. Revenu Québec (2011- ), organisme de publication.
A11R498 ou R4A1 | 6386072 |