Archivage Web

Sélection de sites québécois archivés

Cette collection regroupe une sélection de sites Web québécois archivés à des fins historiques.
Pour plus d'informations, vous pouvez consulter la page Web du Programme de collecte de sites Web.

La création de cette section s’inscrit dans le cadre de la mesure 58 du Plan culturel numérique du Québec.

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456 organismes (121-130) Sujet / type d'organisation:

121

Commission d'enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics au Québec : écoute, réconciliation et progrès (Commission Viens)

https://www.cerp.gouv.qc.ca/index.php?id=2

122

Commission d'évaluation de l'enseignement collégial (CEEC)

123

Commission d'examen sur la fiscalité québécoise

http://www.examenfiscalite.gouv.qc.ca/accueil/

124

Commission de consultation sur les pratiques d'accommodement reliées aux différences culturelles (Bouchard - Taylor)

125

Commission de l'éducation en langue anglaise (CELA) / Ministère de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur (MEES)

https://www.quebec.ca/gouvernement/ministeres-organismes/education/coordonnees-structure/organismes-lies/commission-education-langue-anglaise

126

Commission de l'équité salariale (CES)

http://www.ces.gouv.qc.ca/

127

Commission de l'éthique en science et en technologie (CEST)

128

Commission de la capitale nationale du Québec

129

Commission de la construction du Québec

130

Commission de la fonction publique (CFP) (Depuis le 1er octobre 2026, le Tribunal du travail (TAT) a pris le relais pour les recours et enquêtes de la Commission de la fonction publique)

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