Bibliographie du Québec

Janvier-décembre 2024

Politique culturelle — Québec (Province)

Bélanger, Félix, auteur
La 42e en bref. Commission de la culture et de l'éducation : bilan des travaux parlementaires en commission sectorielle / ce document a été préparé par le Service de la recherche de la Bibliothèque de l'Assemblée nationale ; recherche et rédaction : Félix Bélanger [et six autres]. — Québec (Québec) : Bibliothèque, Assemblée nationale du Québec, octobre 2022. — 1 ressource en ligne (11 pages).

Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 5 février 2024). — ISBN 9782550958413 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4725882.

1. Québec (Province). Assemblée nationale. Commission permanente de la culture et de l'éducation 2. Politique culturelle — Québec (Province) 3. Éducation — Politique gouvernementale — Québec (Province) 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Bibliothèque de l'Assemblée nationale. Service de la recherche, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Bibliothèque de l'Assemblée nationale, organisme de publication III. Titre. IV. Titre : Commission de la culture et de l'éducation.

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Projet de loi visant à harmoniser et à moderniser les règles relatives au statut professionnel de l'artiste : analyse d'impact réglementaire / Ministère de la culture et des communications. — [Québec] : [Ministère de la culture et des communications], 17 mars 2022. — 1 ressource en ligne (36 pages).

En tête du titre : Préliminaire. — Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 8 janvier 2024).

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4697352.

1. Artistes — Droit — Québec (Province) 2. Politique culturelle — Québec (Province) 3. Aide de l'État aux arts — Québec (Province) 4. Politique publique — Études d'impact — Québec (Province) 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère de la culture et des communications (2012- ), autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.

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