À propos de BAnQ
À propos de BAnQ
| Table des matières | Index des vedettes-matière | Index auteurs/titres | Index éditeurs |
Commentaires juridiques
Publié antérieurement sous le titre : Les contrats d'entreprise, de prestation de services et l'hypothèque légale. 2004. — Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Karim, Vincent, 1954-, auteur
[Contrats d'entreprise, de prestation de services et l'hypothèque légale]
Contrats d'entreprise (ouvrages mobiliers et immobiliers : construction et rénovation), contrat de prestation de services et l'hypothèque légale / Vincent Karim. — 5e édition. — Montréal : Wilson & Lafleur, 2025. — pages cm.
1. Contrats d'entreprise — Québec (Province) 2. Hypothèques — Québec (Province) 3. Construction — Contrats — Québec (Province) 4. Services (Industrie) — Droit — Québec (Province) 5. Commentaires juridiques I. Titre.
346.71402/4 KEQ430 CIP 202501
Jurisprudence à jour au 30 avril 2024 pour le volume 1 et au 15 mai 2024 pour le volume 2. Cf. page vi. — Comprend des références bibliographiques et un index. — Dépouillement : volume 1. Art. 1371 à 1496 C.c.Q. -- volume 2. Art. 1497 à 1707 C.c.Q. — Articles du code civil en français et en anglais. — ISBN
Karim, Vincent, 1954-, auteur
Les obligations / Vincent Karim, LL.D., professeur titulaire à la Faculté de science politique et de droit, UQAM, arbitre accrédité en matière civile et commerciale, IMAQ, et avocat-conseil, Cain Lamarre s.e.n.c.r.l. — 6e édition. — Montréal : Wilson & Lafleur, [2024]. — 2 volumes ; 24 cm.
1. Obligations (Droit) — Québec (Province) 2. Commentaires juridiques I. Titre.
346.71402 KEQ365 7135885
Comprend des références bibliographiques et un index. — Dépouillement incomplet : t. 1. L'imputabilité et les moyens de défense -- t. 2. La culpabilité. 2023. — Comprend du texte en anglais. — ISBN
Parent, Hugues, 1970-, auteur
Traité de droit criminel / Hugues Parent, professeur titulaire, Faculté de droit, Université de Montréal. — 5e édition. — [Montréal] : les Éditions Thémis, [2019]-. — volumes ; 23 cm.
1. Droit pénal — Canada 2. Responsabilité pénale — Canada 3. Culpabilité (Droit) — Canada 4. Intention criminelle — Canada 5. Défense (Procédure pénale) — Canada 6. Peines — Canada 7. Commentaires juridiques I. Titre. II. Titre : Imputabilité et les moyens de défense III. Titre : Culpabilité.
345.71 KE8809 6130144
En tête du titre : Carswell. — Comprend des références bibliographiques et un index. — Comprend du texte en français. — ISBN
Tamaro, Normand, 1956-, auteur
The 2024 annotated Copyright Act : Statutes of Canada annotated / Normand Tamaro, LL.D. of the Quebec Bar. — 2024 edition. — Toronto, ON, Canada : Thomson Reuters, [2024]. — xl, 1855 pages ; 23 cm.
1. Canada. Loi sur le droit d'auteur 2. Droit d'auteur — Canada 3. Droit d'auteur — Canada — Législation 4. Commentaires juridiques I. Titre : Copyright Act.
346.7104/82 KE2794.58* 7118634
