À propos de BAnQ
À propos de BAnQ
| Table des matières | Index des vedettes-matière | Index auteurs/titres | Index éditeurs |
Matériel juridique
Comprend des références bibliographiques. — ISBN
Bouclin, Suzanne, 1975-, auteur
Une introduction à la théorie et à la pratique de la résolution des différends / Suzanne Bouclin. — Montréal (Québec) : JFD éditions , [2024]. — 595 pages : illustrations ; 23 cm.
1. Règlement de conflits — Canada 2. Règlement de conflits — Québec (Province) 3. Règlement de conflits en ligne 4. Conseillers juridiques 5. Médiateurs 6. Matériel juridique I. Titre.
347.71/09 KE8615 7063357
Comprend des références bibliographiques. — ISBN
Brière, Jean-Yves, 1955-, auteur
La demande de récusation / Me Jean-Yves Brière, Ad.E., arbitre. — Montréal : Wilson & Lafleur, [2023]. — x, 93 pages ; 21 cm. — (Questions et réponses en matière d'arbitrage de grief).
1. Arbitrage des griefs — Québec (Province) 2. Récusation — Québec (Province) 3. Partialité (Droit) — Québec (Province) 4. Matériel juridique I. Titre.
344.71401/88966 KEQ1162 7019106
Collection de droit / sous la coordination de : Me Jocelyne Tremblay. — [Édition] 2023-2024. — [Montréal] : CAIJ, [2023]. — 13 volumes : illustrations ; 28 cm. Dépouillement : vol. 1. Éthique, déontologie et pratique professionnelle / auteurs : Me Pierre Bourbeau [et 24 autres] -- vol. 2. Preuve et procédure / auteurs : l'Honorable juge Monique Dupuis [et trois autres] -- vol. 3. Personnes et successions / auteurs : Me Hélène Guay [et quatre autres] -- vol. 4. Droit de la famille / auteurs : Me Francine Beaumier [et neuf autres] -- vol. 5. Responsabilité / auteurs : Me Véronique Boucher [et quatre autres] -- vol. 6. Obligations et contrats / auteurs : Me Aurore Benadiba [et six autres] -- vol. 7. Contrats, sûretés, publicité des droits et droit international privé / auteurs : Me François Beauchamp [et sept autres] -- vol. 8. Droit public et administratif / auteurs : Me Louis Béland [et 10 autres] -- vol. 9. Droit du travail / auteurs : les titres préliminaires, I et II ont été initialement rédigés par feu Me Robert Gagnon ; pour l'année 2023-2024, les auteurs sont : Me Raphaël Allard [et sept autres] ; sous la direction de Me Nicola Di Iorio et de Me Geneviève Beaudin -- vol. 10. Entreprises et sociétés / auteurs : Me Charles Denis [et trois autres] -- vol. 11. États financiers, fiscalité corporative, faillite et insolvabilité / auteurs : Me Charles Denis [et trois autres] -- vol. 12. Droit pénal, procédure et preuve / auteurs : Me Nicolas Bellemare [et sept autres] -- vol. 13. Droit pénal, infractions, moyens de défense et peine / auteurs : Me Annie-Claude Bergeron [et neuf autres]. — ISBN
1. Droit — Québec (Province) 2. Matériel juridique I. Tremblay, Jocelyne, 1951-, éditeur intellectuel II. Centre d'accès à l'information juridique, organisme de publication III. Titre : Éthique, déontologie et pratique professionnelle IV. Titre : Preuve et procédure V. Titre : Personnes et successions VI. Titre : Droit de la famille VII. Titre : Responsabilité VIII. Titre : Obligations et contrats IX. Titre : Contrats, sûretés, publicité des droits et droit international privé X. Titre : Droit public et administratif XI. Titre : Droit du travail XII. Titre : Entreprises et sociétés XIII. Titre : États financiers, fiscalité corporative, faillite et insolvabilité XIV. Titre : Droit pénal, procédure et preuve XV. Titre : Droit pénal, infractions, moyens de défense et peine.
349.714 KE7 7110628
Collection de droit / sous la coordination de : Me Mylène Zakaïb. — [Édition] 2024-2025. — [Montréal] : CAIJ, [2024]. — 13 volumes : illustrations ; 28 cm. Dépouillement : vol. 1. Éthique, déontologie et pratique professionnelle / auteurs : Me Pierre Bourbeau [et 23 autres] -- vol. 2. Preuve et procédure / auteurs : l'Honorable juge Monique Dupuis [et trois autres] -- vol. 3. Personnes et successions / auteurs : Me Hélène Guay [et quatre autres] -- vol. 4. Droit de la famille / auteurs : Me Francine Beaumier [et neuf autres] -- vol. 5. Responsabilité / auteurs : Me Véronique Boucher [et quatre autres] -- vol. 6. Obligations et contrats / auteurs : Me Aurore Benadiba [et six autres] -- vol. 7. Contrats, sûretés, publicité des droits et droit international privé / auteurs : Me François Beauchamp [et sept autres] -- vol. 8. Droit autochtone, droit public et administratif / auteurs : Me Louis Béland [et 11 autres] -- vol. 9. Droit du travail / auteurs : les titres préliminaires, I et II ont été initialement rédigés par feu Me Robert Gagnon ; pour l'année 2023-2024, les auteurs sont : Me Raphaël Allard [et cinq autres] -- vol. 10. Entreprises et sociétés / auteurs : Me Guillaume Lapierre, Me Paul Martel, Me Daniel Picotte -- vol. 11. États financiers, fiscalité corporative, faillite et insolvabilité / auteurs : Me Charles Denis [et trois autres] -- vol. 12. Droit pénal, procédure et preuve / auteurs : Me Nicolas Bellemare [et six autres] -- vol. 13. Droit pénal, infractions, moyens de défense et peine / auteurs : Me Annie-Claude Bergeron [et neuf autres]. — ISBN
1. Droit — Québec (Province) 2. Matériel juridique I. Zakaïb, Mylène, éditeur intellectuel II. Centre d'accès à l'information juridique, organisme de publication III. Titre : Éthique, déontologie et pratique professionnelle IV. Titre : Preuve et procédure V. Titre : Personnes et successions VI. Titre : Droit de la famille VII. Titre : Responsabilité VIII. Titre : Obligations et contrats IX. Titre : Contrats, sûretés, publicité des droits et droit international privé X. Titre : Droit autochtone, droit public et administratif XI. Titre : Droit du travail XII. Titre : Entreprises et sociétés XIII. Titre : États financiers, fiscalité corporative, faillite et insolvabilité XIV. Titre : Droit pénal, procédure et preuve XV. Titre : Droit pénal, infractions, moyens de défense et peine.
349.714 KE7 7185264
Faillite et insolvabilité : une perspective québécoise de la jurisprudence canadienne. — Montréal (Québec) : Éditions Yvon Blais, [2024]-. — 2 volumes ; 25 cm. Annuel. — Comprend du texte en anglais. — Description d'après : [2024]; titre de la page de titre. — Fait suite à la ressource intégratrice :. — Fait suite à : Boucher, Bernard, 1963-. Faillite et insolvabilité.
1. Canada. Loi sur la faillite et l'insolvabilité — Périodiques 2. Faillite — Droit — Canada — Législation — Périodiques 3. Faillite — Droit — Canada — Jurisprudence — Périodiques 4. Faillite — Droit — Québec (Province) — Périodiques 5. Matériel juridique 6. Périodiques.
7184522
Comprend des références bibliographiques (pages 617-631) et un index. — ISBN
Lacasse, Nicole, 1959-, auteur
Droit de l'entreprise / Nicole Lacasse ; collaborateurs : Patrick Mignault, Serge Kablan et Jeanne Dutil ; illustrations : Suzette Patry. — 11e édition. — [Québec] : les Éditions Narval, 2023. — xiv, 638 pages : illustrations ; 25 cm.
1. Entreprises — Droit — Québec (Province) 2. Droit commercial — Québec (Province) 3. Matériel juridique I. Mignault, Patrick, auteur II. Kablan, Serge, 1974-, auteur III. Dutil, Jeanne, auteur IV. Titre.
346.714/065 KEQ492 7106841
Comprend des références bibliographiques (pages 1045-1062) et un index. — ISBN
Provencher, Annick, auteur
Aspects juridiques de la fiscalité canadienne des particuliers / Annick Provencher | Philippe Dupuis. — 5e édition 2023-2024. — Toronto (Ontario) Canada : Thomson Reuters, [2023]. — xl, 1113 pages ; 23 cm.
1. Impôt sur le revenu — Droit — Canada 2. Impôt sur le revenu — Droit — Québec (Province) 3. Matériel juridique I. Dupuis, Philippe (Avocat), auteur II. Titre.
343.7105/262 KE5759 7108456
Comprend des références bibliographiques (pages 1059-1076) et un index. — ISBN
Provencher, Annick, auteur
Aspects juridiques de la fiscalité canadienne des particuliers / Annick Provencher | Philippe Dupuis. — 6e édition 2024-2025. — Toronto (Ontario) Canada : Thomson Reuters, [2024]. — xl, 1128 pages ; 23 cm.
1. Impôt sur le revenu — Droit — Canada 2. Impôt sur le revenu — Droit — Québec (Province) 3. Matériel juridique I. Dupuis, Philippe (Avocat), auteur II. Titre.
343.7105/262 KE5759 7319949
Comprend des références bibliographiques (pages 371-408) et un index. — ISBN
Vallée, Pierre, 1980-, auteur
Droit électoral québécois : repères et enjeux contemporains / Me Pierre Vallée, LL. B (Laval), LL.M. (U.C.L. -- Londres) ; préface de Benoît Pelletier, Ad. E. — Montréal : Wilson & Lafleur, [2023]. — xxix, 411 pages ; 24 cm.
1. Élections — Droit — Québec (Province) 2. Matériel juridique I. Titre.
342.714/07 KEQ774 7006453
