À propos de BAnQ
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Aide de l'État à l'exploitation des ressources en eau — Québec (Province)
Comprend la version du 31 janvier 2024. — Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 11 avril 2024). — ISBN
Programme d'infrastructures municipales d'eau, auteur
Guide sur le programme d'infrastructures municipales d'eau (PRIMEAU) 2023 / cette publication a été réalisée par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation. — [Québec] : Affaires municipales et habitation Québec, 19 décembre 2023. — 1 ressource en ligne (48 pages).
1. Programme d'infrastructures municipales d'eau 2. Services d'eau — Québec (Province) — Finances 3. Équipements collectifs — Réfection — Québec (Province) — Finances 4. Équipements collectifs — Constructions — Québec (Province) — Finances 5. Aide de l'État à l'exploitation des ressources en eau — Québec (Province) 6. Subventions de l'État aux collectivités locales — Québec (Province) 7. Guides et manuels 8. Livres numériques 9. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication II. Titre.
A36A1 7130325
Projet de loi instituant le Fonds bleu et modifiant d'autres dispositions : analyse d'impact réglementaire / coordination et rédaction : cette publication a été réalisée par la Direction générale des politiques de l'eau en collaboration avec la Direction de l'expertise économique et de l'évaluation de programmes du Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs (MELCCFP). — [Québec] : Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs, [2023]. — 1 ressource en ligne (v, 13 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 24 juillet 2023). — ISBN
1. Fonds bleu (Québec) 2. Eau — Conservation — Droit — Québec (Province) 3. Aide de l'État à l'exploitation des ressources en eau — Québec (Province) 4. Politique publique — Études d'impact — Québec (Province) 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Québec (Province). Direction générale des politiques de l'eau, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs. Direction de l'expertise économique et de l'évaluation de programmes, autre agent associé à une œuvre III. Québec (Province). Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs, organisme de publication.
E5A1 6994642
