À propos de BAnQ
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Fonds bleu (Québec)
Analyse d'impact réglementaire des règlements modifiant le Règlement sur la redevance exigible pour l'utilisation de l'eau et le Règlement sur la déclaration des prélèvements d'eau / Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs ; coordination et rédaction : cette publication a été réalisée par la Direction de l'eau potable et des eaux souterraines et de surface en collaboration avec la Direction de la gouvernance et de l'évaluation de programmes du Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs (MELCCFP). — [Québec] : Environnement, lutte contre les changements climatiques, faune et parcs Québec, [2023]. — 1 ressource en ligne (41 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 31 janvier 2024). — ISBN
1. Fonds bleu (Québec) 2. Services d'eau — Redevances — Québec (Province) 3. Eau — Qualité — Gestion — Droit — Québec (Province) 4. Aide de l'État à la gestion de la qualité de l'eau — Québec (Province) 5. Politique publique — Études d'impact — Québec (Province) 6. Études d'impact environnemental 7. Livres numériques 8. Publications officielles I. Québec (Province). Direction de l'eau potable et des eaux souterraines et de surface, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs. Direction de la gouvernance et de l'évaluation de programmes, autre agent associé à une œuvre III. Québec (Province). Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.
E5A1 7111822
Projet de loi instituant le Fonds bleu et modifiant d'autres dispositions : analyse d'impact réglementaire / coordination et rédaction : cette publication a été réalisée par la Direction générale des politiques de l'eau en collaboration avec la Direction de l'expertise économique et de l'évaluation de programmes du Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs (MELCCFP). — [Québec] : Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs, [2023]. — 1 ressource en ligne (v, 13 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 24 juillet 2023). — ISBN
1. Fonds bleu (Québec) 2. Eau — Conservation — Droit — Québec (Province) 3. Aide de l'État à l'exploitation des ressources en eau — Québec (Province) 4. Politique publique — Études d'impact — Québec (Province) 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Québec (Province). Direction générale des politiques de l'eau, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs. Direction de l'expertise économique et de l'évaluation de programmes, autre agent associé à une œuvre III. Québec (Province). Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs, organisme de publication.
E5A1 6994642
