À propos de BAnQ
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| Table des matières | Index des vedettes-matière | Index auteurs/titres | Index éditeurs |
Lois et codes
Code of canon law annotated / originally prepared on the basis of the sixth edition (2001) produced under the responsability of the Instituto Martin de Azpilcueta ; edited by Ernest Caparros, Michel Thériault, Jean Thorn. — 4th edition [revised and updated completely] / edited by Juan Ignacio Arrieta. — Chambly, Québec : Librairie Wilson & Lafleur inc., 2022. — xlv, 1823 pages ; 19 cm. — (Collection Gratianus = Gratianus series. Annotated legislative texts). "University of Navarre, Faculty of Canon Law ; University of Holly Cross, Faculty of Canon Law"--Page des crédits. — Comprend un index. — Texte en anglais et en latin. — ISBN
1. Église catholique. Codex Juris Canonici (1983) 2. Droit canonique — Codes 3. Droit canonique — Interprétation 4. Lois et codes I. Caparros, Ernest, 1938-, éditeur intellectuel II. Thériault, Michel, 1942-2000, éditeur intellectuel III. Thorn, Jean, 1927-1996, éditeur intellectuel IV. Arrieta, Juan Ignacio, éditeur intellectuel V. Église catholique. Codex Juris Canonici (1983) VI. Église catholique. Codex juris canonici (1983). Anglais VII. Instituto Martín de Azpilcueta, autre agent associé à une œuvre VIII. Universidad de Navarra. Facultad de Derecho Canónico, autre agent associé à une œuvre IX. Pontificia Università della Santa Croce, autre agent associé à une œuvre X. Collection : Collection Gratianus. Textes législatifs annotés.
262.9/4 KBU2212 6686197
Codification administrative de la Loi constitutionnelle de 1867 et du Canada Act 1982 / Secrétariat du Québec aux relations canadiennes. — 3e édition. — Québec (Québec) : Direction des communications du Ministère du Conseil exécutif et du Secrétariat du Conseil du trésor, [2024]. — 171 pages ; 25 cm. "Lois codifiées au 1er mai 2024"--Page de titre. — Texte en français et en anglais. — ISBN
1. Canada. Loi constitutionnelle de 1867 2. Canada. Loi constitutionnelle de 1982 3. Lois et codes 4. Publications officielles I. Secrétariat du Québec aux relations canadiennes, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Direction des communications du Ministère du Conseil exécutif et du Secrétariat du Conseil du trésor, organisme de publication.
342.7102/3 A11E8 7285416
Comprend un index. — ISBN
Granosik, Lukasz, 1969-, auteur
Loi sur la protection des renseignements personnels dans le secteur privé : législation, jurisprudence / Lukasz Granosik, Kateri-Anne Grenier, Kenny Samson. — 3e édition annotée. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2023]. — xxi, 554 pages ; 23 cm.
1. Québec (Province). Loi sur la protection des renseignements personnels dans le secteur privé 2. Droit à la vie privée — Québec (Province) 3. Droit à la vie privée — Québec (Province) — Jurisprudence 4. Recueils de jurisprudence et d'opinions 5. Lois et codes I. Grenier, Kateri-Anne, auteur II. Samson, Kenny, auteur III. Titre.
342.71408/58 KEQ456 7030148
"Ce recueil contient les modifications mises à jour au 1er juin 2022"--Page ii. — ISBN
Québec (Province), juridiction promulgatrice
Analyse de la profession policière : Loi sur la police et règlements connexes : cahier de cours ;/ [conception et mise à jour du contenu : Caroline Michaud]. — 4e édition. — Terrebonne (Québec) : Éditions S.R., 2022. — iv, 144 pages ; 28 cm.
1. Québec (Province). Loi sur la police 2. Police — Québec (Province) — Droit — Législation 3. Policiers — Déontologie — Québec (Province) — Droit — Législation 4. Lois et codes I. Michaud, Caroline, 1971-, éditeur intellectuel II. Québec (Province). Loi sur la police III. Titre. IV. Titre : Loi sur la police et règlements connexes.
344.71405/2 KEQ842* 6898996
"Ce recueil contient les modifications mises à jour au 1er juin 2023"--Page ii. — ISBN
Québec (Province), juridiction promulgatrice
Analyse de la profession policière : Loi sur la police et règlements connexes : cahier de cours / conception et mise à jour du contenu : Caroline Michaud. — 5e édition. — Terrebonne (Québec) : Éditions S.R., [2023]. — iv, 157 pages ; 28 cm.
1. Québec (Province). Loi sur la police 2. Police — Québec (Province) — Droit — Législation 3. Policiers — Déontologie — Québec (Province) — Droit — Législation 4. Lois et codes I. Michaud, Caroline, 1971-, éditeur intellectuel II. Québec (Province). Loi sur la police III. Titre. IV. Titre : Loi sur la police et règlements connexes.
344.71405/2 KEQ842* 7087232
"À jour au 1er mai 2024"--Verso de la page de titre. — Comprend un index. — Abrégé de (œuvre) : Québec (Province). Droit de la santé. — ISBN
Québec (Province), juridiction promulgatrice
Droit de la santé en bref 2024 : lois et règlements annotés / Monette Barakett, avocats S.E.N.C. — 17e édition. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2024]. — x, 1023 pages ; 25 cm.
1. Santé publique — Droit — Québec (Province) — Législation 2. Soins médicaux — Droit — Québec (Province) — Législation 3. Aide sociale — Droit — Québec (Province) — Législation 4. Lois et codes I. Monette, Barakett, avocats, éditeur intellectuel II. Québec (Province). Loi sur les services de santé et les services sociaux III. Québec (Province). Droit de la santé IV. Titre.
344.71403/2 KEQ718* 7304565
Comprend un index. — ISBN
Québec (Province), juridiction promulgatrice
Législation professionnelle : lois, règlements et documents connexes de la profession notariale / Chambre des notaires. — Édition à jour au 1er juillet 2023. — Montréal : Wilson & Lafleur, [2023]. — xi, 621 pages ; 23 cm. — (Répertoire de droit. Nouvelle série).
1. Notaires — Droit — Québec (Province) — Législation 2. Lois et codes I. Chambre des notaires du Québec, éditeur intellectuel II. Titre. III. Collection : Répertoire de droit. Nouvelle série.
346.714/0023 KEQ169* 7099600
ISBN
Québec (Province), juridiction promulgatrice
[Loi instituant le Tribunal administratif du travail (Compilation)]
Loi instituant le Tribunal administratif du travail ; Code du travail ; Loi sur les normes du travail ; Règles de preuve et de procédure du Tribunal administratif du travail : dernière modification : 27 juin 2024 : à jour au 23 juillet 2024. — Québec : les Publications du Québec, 2024. — 1 volume (pagination multiple) ; 24 cm. — (Lois et règlements du Québec ; chapitres T-15.1, C-27, N-1.1).
1. Travail — Droit — Québec (Province) — Législation 2. Lois et codes 3. Publications officielles I. Titre.
A11L46 7322374
"À jour au 9 juin 2023"--Page vii. — Comprend un index. — Texte de la loi en français et en anglais. — ISBN
Québec (Province), juridiction promulgatrice
Loi sur la protection de la jeunesse et règlements connexes / sous la direction de Charlotte Montmarquette. — 7e édition. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2023]. — xvii, 332 pages ; 20 cm.
1. Jeunesse — Droit — Québec (Province) — Législation 2. Enfants — Droit — Québec (Province) — Législation 3. Lois et codes I. Montmarquette, Charlotte, éditeur intellectuel II. Québec (Province). Loi sur la protection de la jeunesse III. Québec (Province). Loi sur la protection de la jeunesse. Anglais IV. Titre.
344.71403/27 KEQ723* 7099547
"À jour au 13 juin 2024"--Page vii. — Comprend un index. — Texte de la loi en français et en anglais. — ISBN
Québec (Province), juridiction promulgatrice
Loi sur la protection de la jeunesse et règlements connexes / sous la direction de Charlotte Montmarquette. — 8e édition. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2024]. — xvii, 364 pages ; 20 cm.
1. Jeunesse — Droit — Québec (Province) — Législation 2. Enfants — Droit — Québec (Province) — Législation 3. Lois et codes I. Montmarquette, Charlotte, éditeur intellectuel II. Québec (Province). Loi sur la protection de la jeunesse III. Québec (Province). Loi sur la protection de la jeunesse. Anglais IV. Titre.
344.71403/27 KEQ723* 7319846
ISBN
Québec (Province), juridiction promulgatrice
Loi sur la santé et la sécurité du travail : chapitre S-2.1 : dernière modification : 10 juillet 2024 : à jour au 20 août 2024. — [Québec] : les Publications du Québec, [2024]. — 1 volume (pagination multiple) ; 24 cm.
1. Lois et codes 2. Publications officielles I. Titre.
A11L46 7322378
ISBN
Québec (Province), juridiction promulgatrice
Loi sur la santé et la sécurité du travail : chapitre S-2.1 : dernière modification : 10 juillet 2024 à jour au 20 août 2024. — Anjou QC : ASP Construction, [2024]. — 1 volume (pagination multiple) ; 24 cm.
1. Lois et codes 2. Publications officielles I. Association paritaire pour la santé et la sécurité du travail, secteur Construction, organisme de publication II. Titre.
A11L46 7322382
Annuel. — Description d'après la notice de la version imprimée. — Dernière livraison consultée : 2020 (consulté le 3 juin 2024). — Version en français : Québec (Province). Lois du Québec. — Version imprimée : Québec (Province). Statutes of Québec ....
Québec (Province), auteur
[Lois du Québec. Anglais]
Statutes of Québec ... — Commence avec : 1978. — [Québec, Québec] : Québec Official Publisher, 1978-. — 1 ressource en ligne.
1. Droit — Québec (Province) — Législation — Périodiques 2. Périodiques numériques 3. Publications officielles 4. Lois et codes I. Québec (Province). Assemblée nationale, organisme de publication II. Titre.
A11L46 7175332
Annuel. — Description d'après la notice de la version imprimée. — Dernière livraison consultée : 2020 (consulté le 3 juin 2024). — Version en anglais : Québec (Province). Lois du Québec. Anglais. Statutes of Québec ... — Version imprimée : Québec (Province). Lois du Québec.
Québec (Province), auteur
Lois du Québec = Statutes of Québec. — Commence avec : 28e législature, 4e session (1969). — [Québec, Québec] : [Éditeur officiel du Québec], 1969-. — 1 ressource en ligne.
1. Droit — Québec (Province) — Législation — Périodiques 2. Périodiques numériques 3. Publications officielles 4. Lois et codes I. Québec (Province). Assemblée nationale, organisme de publication II. Titre. III. Titre : Statutes of Québec.
A11L46 7175329
ISBN
Québec (Province), juridiction promulgatrice
Lois et règlements concernant les personnes contrevenantes : dernière modification : 27 mars 2024 : à jour au 26 avril 2024. — [Québec] : Éditeur officiel du Québec, [2024]. — ix, 220 pages ; 24 cm. — (Lois et règlements du Québec ; chapitre S-40.1, C-12, P-32, J-3, F-3.1.1, A-2.1).
1. Lois et codes 2. Publications officielles I. Titre.
A11L46 7176404
Comprend un index. — Titre de la couverture. — ISBN
Québec (Province), juridiction promulgatrice
Les véhicules hors route : lois et règlements connexes / éditrice et mise à jour du contenu : Caroline Michaud ; mise à jour de l'index détaillé : Denis Masse, Lorraine Morin. — 12e édition. — Terrebonne (QC) : Éditions S.R., [2023]. — 416 pages : illustrations (certaines en couleur) ; 11 x 17 cm.
1. Véhicules hors route — Droit — Québec (Province) — Législation 2. Lois et codes I. Michaud, Caroline, 1971-, éditeur intellectuel II. Masse, Denis, 1950-, éditeur intellectuel III. Québec (Province). Loi sur les véhicules hors route IV. Titre.
343.714094/4 KEQ592* 7099624
