À propos de BAnQ
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Autorisations en matière d'environnement — Québec (Province)
Projet d'omnibus réglementaire modifiant divers règlements, principalement concernant le régime d'autorisation environnementale : analyse d'impact réglementaire / Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques ; coordination et rédaction : cette publication a été réalisée par la Direction du soutien à la gouvernance du Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques (MELCC). — [Québec] : [Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques], [2022]. — 1 ressource en ligne (viii, 21 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 9 janvier 2024). — ISBN
1. Autorisations en matière d'environnement — Québec (Province) 2. Déchets — Gestion intégrée — Droit — Québec (Province) 3. Politique publique — Études d'impact — Québec (Province) 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Direction du soutien à la gouvernance, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.
E5A1 6806973
Recevabilité des projets en milieux hydriques : avis permettant d'évaluer l'impact sur la circulation des glaces - article 331, al. 1(4)a) du REAFIE / coordination et rédaction : cette publication a été réalisée par la Direction de l'aménagement et du milieu hydrique du Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs (MELCCFP). — [Québec] : Environnement, lutte contre les changements climatiques, faune et parcs Québec, [2024]. — 1 ressource en ligne (iv, 4 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 12 juin 2024). — ISBN
1. Embâcles — Évaluation du risque — Droit — Québec (Province) 2. Autorisations en matière d'environnement — Québec (Province) 3. Rives — Aménagement — Aspect de l'environnement — Québec (Province) 4. Chantiers de construction — Planification — Aspect de l'environnement 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Québec (Province). Direction de l'aménagement et du milieu hydrique, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs, organisme de publication.
E5A1 7166782
Recevabilité des projets en milieux hydriques : étude hydrologique et hydraulique - article 331, al. 1 (4° et 5°) du REAFIE / coordination et rédaction : cette publication a été réalisée par la Direction de l'aménagement et du milieu hydrique du Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs. — [Québec] : Environnement, lutte contre les changements climatiques, faune et parcs Québec, [2024]. — 1 ressource en ligne (iv, 7 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 12 juin 2024). — ISBN
1. Autorisations en matière d'environnement — Québec (Province) 2. Ouvrages hydrauliques — Aspect de l'environnement — Québec (Province) 3. Livres numériques 4. Publications officielles I. Québec (Province). Direction de l'aménagement et du milieu hydrique, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs, organisme de publication.
E5A1 7166784
Soustraction d'une activité urgente au régime d'autorisation ministérielle et gouvernementale (article 31.0.12 et 31.7.1 de la LQE) : document d'information / Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs ; coordination et rédaction : cette publication a été réalisée par la Direction de l'orientation et du soutien à l'analyse et à l'expertise du Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changementsclimatiques, de la faune et des parcs (MELCCFP). — [Québec] : Environnement, lutte contre les changements climatiques, faune et parcs Québec, [2023]. — 1 ressource en ligne (iii, 7 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 11 décembre 2023). — ISBN
1. Québec (Province). Loi sur la qualité de l'environnement 2. Autorisations en matière d'environnement — Québec (Province) 3. Gestion des situations d'urgence — Droit — Québec (Province) 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs. Direction de l'orientation et du soutien à l'analyse et à l'expertise, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.
E5A1 7055600
