Bibliographie du Québec

Janvier-décembre 2024

Recueils de jurisprudence et d'opinions

Charte canadienne des droits et libertés (Périodiques)
La Charte canadienne des droits et libertés : les grands énoncés de la Cour suprême. — Commence avec : 2023. — Montréal (Québec) : Éditions Yvon Blais, [2023]-. — 4 volumes ; 25 cm.

Annuel. — Description d'après : 2023; titre de la page de titre.

1. Canada. Charte canadienne des droits et libertés 2. Droits de l'homme — Canada — Jurisprudence 3. Discrimination — Canada — Jurisprudence 4. Droits linguistiques — Canada — Jurisprudence 5. Égalité devant la loi — Canada — Jurisprudence 6. Périodiques 7. Recueils de jurisprudence et d'opinions I. Canada. Cour suprême, autre agent associé à une œuvre II. Titre.

7128021

Granosik, Lukasz, 1969-, auteur
Loi sur la protection des renseignements personnels dans le secteur privé : législation, jurisprudence / Lukasz Granosik, Kateri-Anne Grenier, Kenny Samson. — 3e édition annotée. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2023]. — xxi, 554 pages ; 23 cm.

Comprend un index. — ISBN 9782898470554. — ISBN 2898470554.

1. Québec (Province). Loi sur la protection des renseignements personnels dans le secteur privé 2. Droit à la vie privée — Québec (Province) 3. Droit à la vie privée — Québec (Province) — Jurisprudence 4. Recueils de jurisprudence et d'opinions 5. Lois et codes I. Grenier, Kateri-Anne, auteur II. Samson, Kenny, auteur III. Titre.

342.71408/58

KEQ456

7030148

Katsivela, Marel, 1974-, auteur
Responsabilité délictuelle et extracontractuelle au Canada : une étude de droit comparé / Marel Katsivela, professeure agrégée, Programme de common law en fançais, Section de common law, Faculté de droit, Université d'Ottawa. — 2e édition. — [Montréal] : les Éditions Thémis, [2023]. — xi, 643 pages ; 23 cm.

Comprend des références bibliographiques (609-643). — ISBN 9782894004913. — ISBN 2894004915.

1. Responsabilité délictuelle — Canada 2. Négligence (Droit) — Canada 3. Responsabilité délictuelle — Québec (Province) 4. Négligence (Droit) — Québec (Province) 5. Recueils de jurisprudence et d'opinions I. Titre.

346.7103

KE1232

7031242

Nouvelle-France. Prévôté de Québec, auteur
Prévôté de Québec 1677-1708 : transcription des recueils D11, D43 (Grand criminel), 21 décembre 1677 au 7 août 1708 / par Jean-Claude Trottier. — Montréal (QC) : les Éditions Jean-Claude Trottier, août 2024. — 155 pages : 1 illustration ; 23 cm.

ISBN 9782981501578 : 19,99 $.

1. Nouvelle-France. Prévôté de Québec — Histoire — Sources 2. Droit pénal — Québec (Province) — Jurisprudence 3. Droit pénal — Québec (Province) — Histoire — Sources 4. Recueils de jurisprudence et d'opinions I. Trottier, Jean-Claude, 1949-, éditeur intellectuel II. Titre.

348.714/044

KEQ104*

7363814

Nouvelle-France. Prévôté de Québec, auteur
Prévôté de Québec 1690 : transcription du recueil D27 (registre civil), 10 janvier au 22 décembre / par Jean-Claude Trottier. — Montréal (Québec) Canada : les Éditions Jean-Claude Trottier, [2024]. — 274 pages : illustrations ; 23 cm.

ISBN 9782981501530 : 29,99 $.

1. Nouvelle-France. Prévôté de Québec — Histoire — Sources 2. Droit civil — Québec (Province) — Jurisprudence 3. Droit civil — Québec (Province) — Histoire — Sources 4. Recueils de jurisprudence et d'opinions I. Trottier, Jean-Claude, 1949-, éditeur intellectuel II. Titre.

348.714/044

KEQ104*

7172187

Nouvelle-France. Prévôté de Québec, auteur
Prévôté de Québec 1691 : transcription du recueil D28 (registre civil), 9 janvier au 22 décembre / par Jean-Claude Trottier. — Montréal (Québec) Canada : les Éditions Jean-Claude Trottier, [2024]. — 439 pages : illustrations ; 23 cm.

Titre de la couverture. — ISBN 9782981501547 : 39,99 $.

348.714/044

KEQ104*

7187895

Nouvelle-France. Prévôté de Québec, auteur
Prévôté de Québec 1692 : transcription du recueil D30 (registre civil), 8 janvier au 30 décembre / par Jean-Claude Trottier. — [Montréal] : les Éditions Jean-Claude Trottier, [2024]. — 373 pages : illustrations ; 23 cm.

ISBN 9782981501561 : 39,99 $.

348.714/044

KEQ104*

7363851

Parent, Alain, 1979-, auteur
Le droit des biens : arrêts et commentaires / Alain Parent, D.C.L., Université McGill, avec la collaboration de Catherine Denis Sarrazin. — 1re édition. — Montréal, Québec, Canada : la Grande École de la francophonie, 2022. — 232 pages ; 23 cm.

Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN 9782924505328.

1. Biens (Droit) — Québec (Province) — Jurisprudence 2. Propriété — Québec (Province) — Jurisprudence 3. Recueils de jurisprudence et d'opinions I. Denis Sarrazin, Catherine, auteur II. Titre.

346.71404

KEQ264

7099434

Parent, Alain, 1979-, auteur
Droit des obligations contractuelles. Exécution & extinction : arrêts et commentaires / Alain Parent, D.C.L., Université McGill, Ghislain Tabi Tabi, L.L.D., Université Laval. — 3e édition. — Montréal, Québec, Canada : la Grande École de la francophonie, 2023. — 289 pages ; 23 cm.

Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN 9782924505359.

1. Exécution (Droit) — Québec (Province) — Jurisprudence 2. Extinction des obligations contractuelles — Québec (Province) — Jurisprudence 3. Obligations (Droit) — Québec (Province) — Jurisprudence 4. Recueils de jurisprudence et d'opinions I. Tabi Tabi, Ghislain, auteur II. Titre. III. Titre : Exécution & extinction.

346.71402/2

KEQ409

7099447

Parent, Alain, 1979-, auteur
Droit des obligations contractuelles. Le contrat : arrêts et commentaires / Alain Parent, D.C.L., Université McGill, Ghislain Tabi Tabi, L.L.D., Université Laval. — 3e édition. — Montréal, Québec, Canada : la Grande École de la francophonie, 2023. — 297 pages ; 23 cm.

Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN 9782924505342.

1. Contrats — Québec (Province) — Jurisprudence 2. Obligations (Droit) — Québec (Province) — Jurisprudence 3. Recueils de jurisprudence et d'opinions I. Tabi Tabi, Ghislain, auteur II. Titre. III. Titre : Contrat.

346.71402/2

KEQ390

7099450

Parent, Alain, 1979-, auteur
La vente et le louage : recueil de jurisprudence / Alain Parent, D.C.L., McGill. — 1re édition. — Montréal, Québec, Canada : la Grande École de la francophonie, 2023. — 333 pages ; 23 cm.

"Ce livre se veut un manuel d'étudiant. [...] Le contenu du texte intégral des cas de jurisprudence a été modifié"--Avant-Propos. — Comprend du texte en anglais. — ISBN 9782924505373.

1. Vente — Droit — Québec (Province) — Jurisprudence 2. Louage — Québec (Province) — Jurisprudence 3. Recueils de jurisprudence et d'opinions I. Titre.

346.71407/2

KEQ415*

7099435

Tabi Tabi, Ghislain, auteur
Responsabilité civile : arrêts et commentaires / Ghislain Tabi Tabi, L.L.D., Université Laval. — 2e édition. — Montréal, Québec, Canada : la Grande École de la francophonie, 2023. — 449 pages ; 23 cm.

Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN 9782924505298 (erroné) . — ISBN 9782924505366.

1. Responsabilité civile — Québec (Province) — Jurisprudence 2. Recueils de jurisprudence et d'opinions I. Titre.

346.71403

KEQ451

7099445