À propos de BAnQ
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Inondations — Maîtrise — Droit — Québec (Province)
Projets de règlements sur les milieux hydriques et sur les ouvrages de protection contre les inondations : analyse d'impact réglementaire / coordination et rédaction : cette publication a été réalisée par la Direction de l'aménagement et du milieu hydrique du Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques de la faune et des parcs (MELCCFP), en collaboration avec la Direction de la gouvernance et de l'évaluation de programmes. — [Québec] : Environnement, lutte contre les changements climatiques, faune et parcs Québec, 2024. — 1 ressource en ligne (1 volume (pagination multiple)). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 3 octobre 2024). — ISBN
1. Inondations — Maîtrise — Droit — Québec (Province) 2. Rivage — Protection — Droit — Québec (Province) 3. Ouvrages hydrauliques — Droit — Québec (Province) 4. Études d'impact environnemental 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Québec (Province). Direction de l'aménagement et du milieu hydrique, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs. Direction de la gouvernance et de l'évaluation de programmes, autre agent associé à une œuvre III. Québec (Province). Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs, organisme de publication.
E5A1 7327783
Règlement concernant la mise en œuvre provisoire des modifications apportées par le chapitre 7 des lois de 2021 en matière de gestion des risques liés aux inondations / Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. — [Québec] : Environnement et lutte contre les changements climatiques Québec, [2022]. — 1 ressource en ligne (vi, 32 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 6 février 2024). — ISBN
1. Plaines inondables — Droit — Québec (Province) 2. Inondations — Maîtrise — Droit — Québec (Province) 3. Dommages causés par les inondations — Prévention — Droit — Québec (Province) 4. Zones d'intervention spéciale — Droit — Québec (Province) 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.
E5A1 6763475
