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A11 Publications parlementaires et organismes divers
Bilan de la mise en œuvre des recommandations du rapport portant sur les services de protection de la jeunesse au Nunavik / Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse Québec ; recherche et rédaction : Direction de la recherche. — [Montréal] : Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse, mars 2024. — vi, 46 pages ; 28 cm. Titre de la couverture. — ISBN
1. Protection de la jeunesse — Québec (Province) — Nunavik — Évaluation 2. Inuit — Services — Québec (Province) — Nunavik — Évaluation 3. Publications officielles I. Québec (Province). Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse. Direction de la recherche, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.
A11D76 7185035
"ICS : 13.060.30; 23.040.01; 91.140.80; 93.030"--Page des crédits. — "National standard of Canada, Standards Council of Canada = Norme nationale du Canada, Conseil canadien des normes"--Couverture. — Texte en anglais seulement. — Traduction de : Bureau de normalisation du Québec. Atténuation des risques de captage et d'infiltration dans les nouveaux réseaux d'égout sanitaire. — ISBN
Bureau de normalisation du Québec, auteur, organisme de publication
[Atténuation des risques de captage et d'infiltration dans les nouveaux réseaux d'égout sanitaire. Anglais]
Mitigation of the risks of inflow and infiltration in new sanitary sewer systems = Atténuation des risques de captage et d'infiltration dans les nouveaux réseaux d'égout sanitaire / BNQ, Bureau de normalisation du Québec. — First edition. — Québec (Québec) : BNQ, Bureau de normalisation du Québec, 2023-05-04. — 62 pages ; 28 cm. — (Standard / Bureau de normalisation du Québec ; CAN/BNQ 3682-320/2023).
1. Égouts — Canada — Normes 2. Égouts — Conception — Normes 3. Normes 4. Publications officielles I. Conseil canadien des normes, autre agent associé à une œuvre II. Bureau de normalisation du Québec. Atténuation des risques de captage et d'infiltration dans les nouveaux réseaux d'égout sanitaire III. Titre. IV. Collection : Norme (Bureau de normalisation du Québec). Anglais ; CAN/BNQ 3682-320/2023.
A11N67/N675 7107388
"ICS : 13.060.30; 23.040.01; 91.140.80; 93.030"--Page des crédits. — "National standard of Canada, Standards Council of Canada = Norme nationale du Canada, Conseil canadien des normes"--Couverture. — Texte en français seulement. — ISBN
Bureau de normalisation du Québec, auteur, organisme de publication
Atténuation des risques de captage et d'infiltration dans les nouveaux réseaux d'égout sanitaire = Mitigation of the risks of inflow and infiltration in new sanitary sewer systems / BNQ, Bureau de normalisation du Québec. — Première édition. — Québec (Québec) : BNQ, Bureau de normalisation du Québec, 2023-05-04. — 68 pages ; 28 cm. — (Norme / Bureau de normalisation du Québec ; CAN/BNQ 3682-320/2023).
1. Égouts — Conception — Normes 2. Égouts — Canada — Normes 3. Égouts — Québec (Province) — Normes 4. Normes 5. Publications officielles I. Conseil canadien des normes, autre agent associé à une œuvre II. Titre. III. Collection : Norme (Bureau de normalisation du Québec) ; CAN/BNQ 3682-320/2023.
A11N67/N675 7107386
"BNQ 9950-099/2022"--Page de titre. — "ICS : 01.120"--Page des crédits. — Texte en anglais seulement. — Traduction de : Bureau de normalisation du Québec. Normes consensuelles - processus d'élaboration et de maintenance. Document d'information. — ISBN
Bureau de normalisation du Québec, auteur, organisme de publication
[Normes consensuelles - processus d'élaboration et de maintenance. Document d'information. Anglais]
Consensus standards - development and maintenance process. Information document = Normes consensuelles - processus d'élaboration et de maintenance. [Document d'information] / BNQ, Bureau de normalisation du Québec. — Eighth edition. — Québec (Québec) : BNQ, Bureau de normalisation du Québec, 2023-01-19. — 26 pages ; 28 cm.
1. Bureau de normalisation du Québec — Règlements et procédure 2. Normalisation — Québec (Province) — Normes 3. Normes 4. Publications officielles I. Bureau de normalisation du Québec. Normes consensuelles - processus d'élaboration et de maintenance. Document d'information II. Titre.
A11N67/N675 7107365
"BNQ 9950-099/2023"--Page de titre. — "ICS : 01.120"--Page des crédits. — Texte en français seulement. — ISBN
Bureau de normalisation du Québec, auteur, organisme de publication
Normes consensuelles - processus d'élaboration et de maintenance. Document d'information = Consensus standards - development and maintenance process. [Information document] / BNQ, Bureau de normalisation du Québec. — Huitième édition. — Québec (Québec) : BNQ, Bureau de normalisation du Québec, 2023-01-19. — 25 pages ; 28 cm.
1. Bureau de normalisation du Québec — Règlements et procédure 2. Normalisation — Québec (Province) — Normes 3. Normes 4. Publications officielles I. Titre.
A11N67/N675 7107361
"ICS : 13.080.05; 13.080.20; 17.060"--Page des crédits. — "National standard of Canada, Standards Council of Canada = Norme nationale du Canada, Conseil canadien des normes"--Couverture. — Texte en anglais seulement. — Traduction de : Bureau de normalisation du Québec. Sols. Détermination de la masse volumique du sol en place selon la méthode du cône de sable. — ISBN
Bureau de normalisation du Québec, auteur, organisme de publication
[Sols. Détermination de la masse volumique du sol en place selon la méthode du cône de sable. Anglais]
Soils. Determination of in-place density of soil using the sand-cone method = Sols. Détermination de la masse volumique du sol en place selon la méthode du cône de sable / BNQ, Bureau de normalisation du Québec. — Sixth edition. — Québec (Québec) : BNQ, Bureau de normalisation du Québec, 2023-03-29. — 8 pages ; 28 cm. — (Standard / Bureau de normalisation du Québec ; 2501-060/2017 (R 2023)).
1. Sols — Densité — Normes 2. Sols — Essais — Normes 3. Normes 4. Publications officielles I. Conseil canadien des normes, autre agent associé à une œuvre II. Bureau de normalisation du Québec. Sols. Détermination de la masse volumique du sol en place selon la méthode du cône de sable III. Titre. IV. Collection : Norme (Bureau de normalisation du Québec). Anglais ; CAN/BNQ 2501-060/2023.
A11N67/N675 7107341
"ICS : 13.080.05; 13.080.20; 17.060"--Page des crédits. — "National standard of Canada, Standards Council of Canada = Norme nationale du Canada, Conseil canadien des normes"--Couverture. — Texte en français seulement. — ISBN
Bureau de normalisation du Québec, auteur, organisme de publication
Sols. Détermination de la masse volumique du sol en place selon la méthode du cône de sable = Soils. Determination of in-place density of soil using the sand-cone method / BNQ, Bureau de normalisation du Québec. — Sixième édition. — Québec (Québec) : BNQ, Bureau de normalisation du Québec, 2023-03-29. — 8 pages ; 28 cm. — (Norme / Bureau de normalisation du Québec ; 2501-060/2017 (R 2023)).
1. Sols — Densité — Normes 2. Sols — Essais — Normes 3. Normes 4. Publications officielles I. Conseil canadien des normes, autre agent associé à une œuvre II. Titre. III. Collection : Norme (Bureau de normalisation du Québec) ; CAN/BNQ 2501-060/2023.
A11N67/N675 7107336
"ICS : 19.020; 23.040.50; 91.100.30"--Page des crédits. — Texte en anglais seulement. — Traduction de : Bureau de normalisation du Québec. Tuyaux, branchements latéraux monolithiques et pièces connexes en béton destinés à l'évacuation des eaux d'égout sanitaire et pluvial. — ISBN
Bureau de normalisation du Québec, auteur, organisme de publication
[Tuyaux, branchements latéraux monolithiques et pièces connexes en béton destinés à l'évacuation des eaux d'égout sanitaire et pluvial. Anglais]
Concrete pipes, monolithic lateral connections and related parts intended for evacuation of sanitary wastewater and storm water = Tuyaux, branchements latéraux monolithiques et pièces connexes en béton destinés à l'évacuation des eaux d'égout sanitaire et pluvial / BNQ, Bureau de normalisation du Québec. — Third edition. — Québec (Québec) : BNQ, Bureau de normalisation du Québec, 2023-06-22. — 52 pages ; 28 cm. — (Standard (Bureau de normalisation du Québec) ; BNQ 2622-126/2023).
1. Tuyaux en béton — Québec (Province) — Normes 2. Tuyaux d'égout — Québec (Province) — Normes 3. Normes 4. Publications officielles I. Bureau de normalisation du Québec. Tuyaux, branchements latéraux monolithiques et pièces connexes en béton destinés à l'évacuation des eaux d'égout sanitaire et pluvial II. Titre. III. Collection : Norme (Bureau de normalisation du Québec). Anglais ; BNQ 2622-126/2023.
A11N67/N675 7107318
"ICS : 19.020; 23.040.50; 91.100.30"--Page des crédits. — Texte en français seulement. — ISBN
Bureau de normalisation du Québec, auteur, organisme de publication
Tuyaux, branchements latéraux monolithiques et pièces connexes en béton destinés à l'évacuation des eaux d'égout sanitaire et pluvial = Concrete pipes, monolithic lateral connections and related parts intended for evacuation of sanitary wastewater and storm water / BNQ, Bureau de normalisation du Québec. — Troisième édition. — Québec (Québec) : BNQ, Bureau de normalisation du Québec, 2023-06-22. — 53 pages ; 28 cm. — (Norme (Bureau de normalisation du Québec) ; BNQ 2622-126/2023).
1. Tuyaux en béton — Québec (Province) — Normes 2. Tuyaux d'égout — Québec (Province) — Normes 3. Normes 4. Publications officielles I. Titre. II. Collection : Norme (Bureau de normalisation du Québec) ; BNQ 2622-126/2023.
A11N67/N675 7107316
Camping des Voltigeurs / Sépaq. — Commence avec : [2024]. — [Québec, Québec] : Sépaq, [2024]-. — volumes ; 28 cm. Inconnu. — Description d'après : [2024]; titre de la couverture. — Version en anglais : Camping des voltigeurs. Anglais. Camping des Voltigeurs.
1. Camping des Voltigeurs (Drummondville, Québec) — Périodiques 2. Périodiques 3. Publications officielles I. Société des établissements de plein air du Québec, organisme de publication.
A11E83 7319959
Inconnu. — Description d'après : [2024]; titre de la couverture. — Version en français : Camping des Voltigeurs.
Camping des Voltigeurs. Anglais
Camping des Voltigeurs / Sépaq. — Commence avec : [2024]. — [Québec, Québec] : Sépaq, [2024]-. — volumes ; 28 cm.
1. Camping des Voltigeurs (Drummondville, Québec) — Périodiques 2. Périodiques 3. Publications officielles I. Société des établissements de plein air du Québec, organisme de publication II. Titre.
A11E83 7319960
Centre touristique du Lac-Kénogami / Sépaq. — Commence avec : [2024]. — [Québec, Québec] : Sépaq, [2024]-. — volumes ; 28 cm. Inconnu. — Description d'après : [2024]; titre de la couverture.
1. Centre touristique du Lac-Kénogami (Saguenay, Québec) — Périodiques 2. Périodiques 3. Publications officielles I. Société des établissements de plein air du Québec, organisme de publication.
A11E83 7319964
Centre touristique du Lac-Simon / Sépaq. — Commence avec : [2024]. — [Québec, Québec] : Sépaq, [2024]-. — volumes ; 28 cm. Inconnu. — Description d'après : [2024]; titre de la couverture. — Version en anglais : Centre touristique du Lac-Simon. Anglais. Centre touristique du Lac-Simon.
1. Centre touristique du Lac-Simon (Québec) — Périodiques 2. Périodiques 3. Publications officielles I. Société des établissements de plein air du Québec, organisme de publication.
A11E83 7319962
Inconnu. — Description d'après : [2024]; titre de la couverture. — Version en français : Centre touristique du Lac-Simon.
Centre touristique du Lac-Simon. Anglais
Centre touristique du Lac-Simon / Sépaq. — Commence avec : [2024]. — [Québec, Québec] : Sépaq, [2024]-. — volumes ; 28 cm.
1. Centre touristique du Lac-Simon (Québec) — Périodiques 2. Périodiques 3. Publications officielles I. Société des établissements de plein air du Québec, organisme de publication II. Titre.
A11E83 7319963
Charte des droits et libertés de la personne du Québec / Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse Québec. — Montréal (Québec) : Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse, [2023]. — 52 pages ; 22 cm. ISBN
1. Québec (Province). Charte des droits et libertés de la personne 2. Droits de l'homme — Québec (Province) 3. Publications officielles I. Québec (Province). Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.
A11D76 7085691
Codification administrative de la Loi constitutionnelle de 1867 et du Canada Act 1982 / Secrétariat du Québec aux relations canadiennes. — 3e édition. — Québec (Québec) : Direction des communications du Ministère du Conseil exécutif et du Secrétariat du Conseil du trésor, [2024]. — 171 pages ; 25 cm. "Lois codifiées au 1er mai 2024"--Page de titre. — Texte en français et en anglais. — ISBN
1. Canada. Loi constitutionnelle de 1867 2. Canada. Loi constitutionnelle de 1982 3. Lois et codes 4. Publications officielles I. Secrétariat du Québec aux relations canadiennes, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Direction des communications du Ministère du Conseil exécutif et du Secrétariat du Conseil du trésor, organisme de publication.
342.7102/3 A11E8 7285416
Coups d'œil parlementaires ... — Commence avec : 43e législature (automne 2023). — Québec (Québec) : [Bibliothèque de l'Assemblée nationale], [2024]-. — volumes ; 28 cm. Irrégulier. — "Portraits des travaux à l'Assemblée nationale du Québec". — Description d'après : 43e législature (hiver/printemps 2024); titre de la couverture. — Version en ligne : Coups d'œil parlementaires ....
1. Québec (Province). Assemblée nationale — Commissions — Périodiques 2. Projets de loi — Québec (Province) — Périodiques 3. Québec (Province) — Politique et gouvernement — 2018- — Périodiques 4. Périodiques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Bibliothèque de l'Assemblée nationale, organisme de publication.
A11B5 7334920
Titre de la couverture. — ISBN
Ducharme, Daniel, 1970-, auteur
Le respect des droits des élèves EHDAA : un état des lieux : synthèse du colloque / Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse Québec ; rédaction de la synthèse : Daniel Ducharme. — [Montréal] : Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse, [2024]. — 61 pages ; 28 cm.
1. Élèves handicapés — Services — Québec (Province) 2. Élèves handicapés — Droits — Québec (Province) 3. Publications officielles I. Québec (Province). Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication II. Titre.
A11D76 7176393
Titre de la couverture. — Traduction de : Houle-Courcelles, Mathieu. Femmes et politique. — ISBN
Houle-Courcelles, Mathieu, auteur
[Femmes et politique. Anglais]
Women and politics : a story of commitment / Bibliothèque, Assemblée nationale du Québec ; research and writing : Mathieu Houle-Courcelles, Carolyne Ménard, Stéphane Wimart. — Second edition. — Québec (Québec) : Bibliothèque de l'Assemblée nationale du Québec, [2024]. — 45 pages ; 21 cm.
1. Femmes — Activité politique — Québec (Province) — Histoire 2. Femmes politiques — Québec (Province) — Histoire 3. Publications officielles I. Ménard, Carolyne, auteur II. Wimart, Stéphane, auteur III. Houle-Courcelles, Mathieu. Femmes et politique IV. Québec (Province). Bibliothèque de l'Assemblée nationale, organisme de publication V. Titre.
A11B5 7143261
Titre de la couverture. — ISBN
Houle-Courcelles, Mathieu, auteur
Femmes et politique : une histoire d'engagement / recherche et rédaction : Mathieu Houle-Courcelles, Carolyne Ménard, Stéphane Wimart. — Deuxième édition. — Québec (Québec) : Bibliothèque de l'Assemblée nationale du Québec, [2024]. — 45 pages ; 21 cm.
1. Femmes — Activité politique — Québec (Province) — Histoire 2. Femmes politiques — Québec (Province) — Histoire 3. Publications officielles I. Ménard, Carolyne, auteur II. Wimart, Stéphane, auteur III. Québec (Province). Bibliothèque de l'Assemblée nationale, organisme de publication IV. Titre.
A11B5 7143256
ISBN
Hughes, David (Conseiller en éthique), auteur
La transformation numérique du réseau de la santé et des services sociaux en vue d’intégrer l’intelligence artificielle : une perspective éthique / CEST, Commission de l'éthique en science et en technologie ; recherche et rédaction : David Hughes. — Québec (Québec) : Commission de l'éthique en science et en technologie Québec, [2023]. — xvii, 85 pages ; 28 cm.
1. Intelligence artificielle — Aspect moral — Québec (Province) 2. Technologies de l'information et de la communication — Québec (Province) 3. Santé publique — Québec (Province) — Informatique 4. Publications officielles I. Québec (Province). Commission de l'éthique en science et en technologie, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication II. Titre.
A11E85 7086855
ISBN
Julien, Mélanie, auteur
L'égalité entre les femmes et les hommes : regard sur 50 ans d'évolution au Québec / Conseil du statut de la femme ; recherche, analyse et rédaction : Mélanie Julien [et trois autres]. — Québec (Québec) : Conseil du statut de la femme, mars 2024. — 129 pages ; 26 cm.
1. Égalité des sexes — Québec (Province) — Histoire 2. Inégalité de genre — Québec (Province) — Histoire 3. Publications officielles I. Québec (Province). Conseil du statut de la femme, organisme de publication II. Titre.
A11S7 7185259
La langue par la bande : 28 expressions québécoises en bandes dessinées / rédactions des textes : Joëlle Breton, Mahité Breton, Robert Vézina ; bédéistes : André-Philippe Côté [et 27 autres]. — Québec (Québec) : les Publications du Québec, [2024]. — 79 pages : principalement des illustrations (principalement en couleur) ; 30 cm. 28 expressions ou locutions caractéristiques du français québécois ont été transposées par 29 artistes différents. Chaque BD est accompagnée d'un court texte explicatif rédigé par l'équipe du Trésor de la langue française. Cf. page 4 de la couv. — ISBN
1. Français (Langue) — Québec (Province) — Idiotismes 2. Français (Langue) — Québec (Province) — Idiotismes — Bandes dessinées 3. Français (Langue) — Québec (Province) — Mots et locutions 4. Français (Langue) — Québec (Province) — Mots et locutions — Bandes dessinées 5. Français (Langue) — Français parlé — Québec (Province) 6. Français (Langue) — Français parlé — Québec (Province) — Bandes dessinées 7. Bandes dessinées documentaires 8. Publications officielles I. Breton, Joëlle, auteur II. Breton, Mahité, auteur III. Vézina, Robert, 1965-, auteur IV. Côté, André-Philippe, 1955-, artiste V. Trésor de la langue française au Québec (Groupe de recherche), autre agent associé à une œuvre.
447/.9714 PC3645* A11P91 7143679
Titre de la couverture. — Engagement, synergie et légitimité pour plus de transparence. — ISBN
Lobbyisme Québec, auteur, organisme de publication
Engagement, synergie et légitimité pour + de transparence : plan stratégique 2022-2026 / Lobbyisme Québec. — Québec (Québec) : Lobbyisme Québec, [2022]. — 11 pages ; 28 cm.
1. Lobbyisme Québec — Planification 2. Lobbying — Québec (Province) 3. Publications officielles I. Titre. II. Titre : Engagement, synergie et légitimité pour plus de transparence.
A11L62 7009824
ISBN
Parent, Rodolphe, auteur
Immigration temporaire : choisir le français / rapport du Commissaire à la langue française ; recherche, analyse et rédaction : Rodolphe Parent. — Québec (Québec) : Commissaire à la langue française, le 14 février 2024. — x, 125 pages ; 29 cm.
1. Émigration temporaire — Québec (Province) 2. Langue de travail — Québec (Province) 3. Travailleurs étrangers — Langage 4. Aide de l'État aux immigrants — Québec (Province) 5. Québec (Province) — Émigration et immigration — Politique gouvernementale 6. Publications officielles I. Québec (Province). Commissaire à la langue française, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication II. Titre.
A11L36 7176187
Titre de la couverture. — ISBN
Pelletier, Guillaume (Conseiller en éthique), auteur
La gestion algorithmique de la main-d’œuvre : analyse des enjeux éthiques / CEST, Commission de l'éthique en science et en technologie ; recherche et rédaction : Guillaume Pelletier [et trois autres]. — Québec (Québec) : [Commission de l'éthique en science et en technologie], [2023]. — xiii, 79 pages ; 28 cm.
1. Personnel — Direction — Informatique — Aspect moral — Québec (Province) 2. Intelligence artificielle — Aspect moral — Québec (Province) 3. Publications officielles I. Québec (Province). Commission de l'éthique en science et en technologie, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication II. Titre.
A11E85 7086856
Pour être "top" dans tout ce qui fait "pop" : bulles. — Montréal (Québec) : Institut de tourisme et d'hôtellerie Québec, [2022]. — 33 pages ; 28 cm. — (Ateliers SAQ par ITHQ). Titre de la couverture. — ISBN
1. Champagne (Vin) — Saveur et odeur 2. Vin mousseux — Saveur et odeur 3. Vin pétillant — Saveur et odeur 4. Matériel de cours 5. Publications officielles I. Société des alcools du Québec, autre agent associé à une œuvre II. Institut de tourisme et d'hôtellerie du Québec, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication III. Titre : Bulles.
A11T611 7115828
Titre de la couverture. — Traduction de : Pour ne plus être né de la dernière cuvée. — ISBN
Pour ne plus être né de la dernière cuvée. Anglais
Harvesting knowledge for better taste : wine 101. — Montréal (Québec) : Institut de tourisme et d'hôtellerie Québec, [2022]. — 44 pages ; 28 cm. — (Ateliers SAQ par ITHQ).
1. Vin — Dégustation 2. Vin — Saveur et odeur 3. Accord des vins et des mets 4. Matériel de cours 5. Publications officielles I. Société des alcools du Québec, autre agent associé à une œuvre II. Institut de tourisme et d'hôtellerie du Québec, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication III. Titre. IV. Pour ne plus être né de la dernière cuvée V. Titre : Wine 101.
A11T611 7056847
Pour s'imprégner d'ambiance feutrée et de liquide ambré : scotchs et whiskys. — Montréal (Québec) : Institut de tourisme et d'hôtellerie Québec, [2022]. — 27 pages ; 28 cm. — (Ateliers SAQ par ITHQ). Titre de couverture. — ISBN
1. Whisky — Saveur et odeur 2. Whisky écossais — Saveur et odeur 3. Matériel de cours 4. Publications officielles I. Société des alcools du Québec, autre agent associé à une œuvre II. Institut de tourisme et d'hôtellerie du Québec, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication III. Titre : Scotchs et whiskys.
A11T611 7056824
Pour une nouvelle vision de la Loi électorale : document de consultation / Élection Québec. — [Québec] : Directeur général des élections du Québec, [2023]. — vii,170 pages ; 28 cm. ISBN
1. Québec (Province). Loi électorale 2. Élections — Droit — Québec (Province) 3. Administration électorale — Québec (Province) — Planification 4. Publications officielles I. Québec (Province). Directeur général des élections, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.
A11D57 7086862
ISBN
Québec (Province). Assemblée nationale. Commission permanente des institutions, auteur
Consultations particulières et auditions publiques sur le rapport de mise en œuvre du code d'éthique et de déontologie des membres de l'Assemblée nationale 2015-2019 intitulé Incursion au cœur du code d'éthique et de déontologie : de la théorie à la pratique : observations et recommandations / Commission des institutions. — Québec (Québec) : Assemblée nationale du Québec, [2023]. — 13 pages ; 28 cm.
1. Parlementaires — Québec (Province) — Déontologie 2. Publications officielles I. Québec (Province). Assemblée nationale, organisme de publication II. Titre.
A11A8 7126902
ISBN
Québec (Province). Assemblée nationale. Commission permanente des relations avec les citoyens, auteur
Consultation générale et auditions publiques sur le cahier de consultation intitulé La planification de l'immigration au Québec pour la période 2024-2027 : observations et recommandations / Commission des relations avec les citoyens. — Québec (Québec) : Assemblée nationale du Québec, [2023]. — 18 pages ; 28 cm.
1. Opinion publique — Québec (Province) 2. Québec (Province) — Émigration et immigration — Politique gouvernementale — Opinion publique 3. Publications officielles I. Québec (Province). Assemblée nationale, organisme de publication II. Titre.
A11A8 7119650
Traduction de : Québec (Province). Assemblée nationale. Plan de développement durable 2023-2027. — ISBN
Québec (Province). Assemblée nationale, auteur, organisme de publication
[Plan de développement durable 2023-2027. Anglais]
Sustainable development plan 2023-2027 / Assemblée nationale du Québec. — [Québec] : Assemblée nationale du Québec, [2023]. — 38 pages ; 28 cm.
1. Québec (Province). Assemblée nationale — Planification 2. Développement durable — Québec (Province) — Planification 3. Publications officielles I. Québec (Province). Assemblée nationale. Plan de développement durable 2023-2027 II. Titre.
A11A8 7165312
ISBN
Québec (Province). Assemblée nationale, juridiction promulgatrice, organisme de publication
Règlement et autres règles de procédure : 43e législature / Assemblée nationale du Québec. — 21e édition. — Édition provisoire. — Québec (Québec) : Assemblée nationale du Québec, septembre 2023. — 532 pages ; 21 cm.
1. Québec (Province). Assemblée nationale — Règlements et procédure 2. Procédures parlementaires 3. Publications officielles I. Titre.
A11A8 7067827
ISBN
Québec (Province). Assemblée nationale, juridiction promulgatrice, organisme de publication
Règlement et autres règles de procédure : 43e législature / Assemblée nationale du Québec. — 22e édition. — Édition provisoire. — Québec (Québec) : Assemblée nationale du Québec, septembre 2024. — 534 pages ; 21 cm.
1. Québec (Province). Assemblée nationale — Règlements et procédure 2. Procédures parlementaires 3. Publications officielles I. Titre.
A11A8 7322393
Traduction de : Québec (Province). Assemblée nationale. Règlement et autres règles de procédure. — ISBN
Québec (Province). Assemblée nationale, juridiction promulgatrice, organisme de publication
[Règlement et autres règles de procédure. Anglais]
Standing orders and other rules of procedure : 43rd Legislature / Assemblée nationale du Québec. — 21st edition. — Provisional edition. — Québec (Québec) : Assemblée nationale du Québec, September 2023. — 545 pages ; 21 cm.
1. Québec (Province). Assemblée nationale — Règlements et procédure 2. Procédures parlementaires 3. Publications officielles I. Québec (Province). Assemblée nationale. Règlement et autres règles de procédure II. Titre.
A11A8 7068009
Traduction de : Québec (Province). Assemblée nationale. Règlement et autres règles de procédure. — ISBN
Québec (Province). Assemblée nationale, juridiction promulgatrice, organisme de publication
[Règlement et autres règles de procédure. Anglais]
Standing orders and other rules of procedure : 43rd Legislature / Assemblée nationale du Québec. — 22nd edition. — Provisional edition. — Québec (Québec) : Assemblée nationale du Québec, September 2024. — 547 pages ; 21 cm.
1. Québec (Province). Assemblée nationale — Règlements et procédure 2. Procédures parlementaires 3. Publications officielles I. Québec (Province). Assemblée nationale. Règlement et autres règles de procédure II. Titre.
A11A8 7322386
ISBN
Québec (Province). Comité de surveillance des activités de l'Unité permanente anticorruption, auteur, organisme de publication
Rapport quinquennal de mandat 2018-2023 présenté au ministre de la sécurité publique / Comité de surveillance des activités de l'Unité permanente anticorruption. — [Québec] : [Comité de surveillance des activités de l'Unité permanente anticorruption], juin 2023. — 271 pages ; 28 cm.
1. Québec (Province). Comité de surveillance des activités de l'Unité permanente anticorruption — Gestion 2. Police — Québec (Province) 3. Corruption policière — Québec (Province) 4. Corruption — Prévention — Québec (Province) 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère de la sécurité publique, destinataire II. Titre.
A11S97 7086870
Titre de la couverture. — ISBN
Québec (Province). Commissaire à la langue française, auteur, organisme de publication
Plan stratégique 2024-2027 du Commissaire à la langue française / Commissaire à la langue française. — Québec (Québec) : Commissaire à la langue française, 27 mars 2024. — 19 pages ; 28 cm.
1. Québec (Province). Commissaire à la langue française — Planification 2. Politique linguistique — Québec (Province) — Planification 3. Publications officielles I. Titre.
A11L36 7185250
Annuel. — Description d'après : 1996/1997; titre de la page de titre.
Québec (Province). Commission de terminologie juridique, auteur, organisme de publication
Rapport des activités de l'année ... / Commission de terminologie juridique. — Sainte-Foy (Québec) : Commission de terminologie juridique, [pas avant 1988]-. — volumes ; 28 cm.
1. Québec (Province). Commission de terminologie juridique — Périodiques 2. Rapports annuels 3. Publications officielles I. Titre.
A11T47 7100381
ISBN
Québec (Province). Conseil du statut de la femme, auteur, organisme de publication
Justice réparatrice en matière de violence conjugale : enjeux et recommandations / Conseil du statut de la femme ; recherche et rédaction : Nathalie Bissonnette. — Québec (Québec) : Conseil du statut de la femme, mai 2024. — vii, 56 pages ; 28 cm. — (Avis).
1. Violence conjugale — Québec (Province) 2. Justice réparatrice — Québec (Province) 3. Victimes de violence — Services — Québec (Province) 4. Publications officielles I. Bissonnette, Nathalie, auteur II. Titre. III. Collection : Avis (Québec (Province). Conseil du statut de la femme).
A11S7 7287952
ISBN
Québec (Province), auteur
Convention collective des avocats et notaires 2015-2023 / le contenu de cette publication a été élaboré à l'initiative et sous la supervision de la Direction des relations professionnelles et de la négociation du Secrétariat du Conseil du trésor. — Québec (Québec) : les Publications du Québec, [2023]. — vii, 125 pages ; 28 cm.
1. Conventions collectives — Fonctionnaires — Québec (Province) 2. Conventions collectives — Avocats — Québec (Province) 3. Conventions collectives — Notaires — Québec (Province) 4. Conventions collectives 5. Publications officielles I. Québec (Province). Conseil du trésor. Direction des relations professionnelles et de la négociation, autre agent associé à une œuvre II. Publications du Québec (Éditeur), organisme de publication III. Titre.
A11P91 A11T74 7085750
ISBN
Québec (Province), auteur
Convention collective des chirurgiens-dentistes 2020-2023 / le contenu de cette publication a été élaboré à l'initiative et sous la supervision de la Direction des relations professionnelles et de la négociation du Secrétariat du Conseil du trésor. — Québec (Québec) : les Publications du Québec, [2023]. — vii, 200 pages ; 28 cm.
1. Conventions collectives — Fonctionnaires — Québec (Province) 2. Conventions collectives — Dentistes — Québec (Province) 3. Conventions collectives 4. Publications officielles I. Québec (Province). Conseil du trésor. Direction des relations professionnelles et de la négociation, autre agent associé à une œuvre II. Publications du Québec (Éditeur), organisme de publication III. Titre.
A11P91 A11T74 7085749
ISBN
Québec (Province), auteur
Convention collective des fonctionnaires 2020-2023 / le contenu de cette publication a été élaboré à l'initiative et sous la supervision de la Direction des relations professionnelles et de la négociation du Secrétariat du Conseil du trésor. — Québec (Québec) : les Publications du Québec, [2023]. — xviii, 335 pages ; 28 cm.
1. Conventions collectives — Fonctionnaires — Québec (Province) 2. Conventions collectives 3. Publications officielles I. Québec (Province). Conseil du trésor. Direction des relations professionnelles et de la négociation, autre agent associé à une œuvre II. Publications du Québec (Éditeur), organisme de publication III. Titre.
A11P91 A11T74 7086864
ISBN
Québec (Province), auteur
Convention collective des ingénieurs 2020-2023 / le contenu de cette publication a été élaboré à l'initiative et sous la supervision de la Direction des relations professionnelles et de la négociation du Secrétariat du Conseil du trésor. — Québec (Québec) : les Publications du Québec, [2023]. — viii, 202 pages ; 28 cm.
1. Conventions collectives — Fonctionnaires — Québec (Province) 2. Conventions collectives — Ingénieurs — Québec (Province) 3. Conventions collectives 4. Publications officielles I. Québec (Province). Conseil du trésor. Direction des relations professionnelles et de la négociation, autre agent associé à une œuvre II. Publications du Québec (Éditeur), organisme de publication III. Titre.
A11P91 A11T74 7085752
ISBN
Québec (Province), auteur
Convention collective des professeurs 2020-2023 / le contenu de cette publication a été élaboré à l'initiative et sous la supervision de la Direction des relations professionnelles et de la négociation du Secrétariat du Conseil du trésor. — Québec (Québec) : les Publications du Québec, [2023]. — viii, 173 pages ; 28 cm.
1. Conventions collectives — Fonctionnaires — Québec (Province) 2. Conventions collectives — Enseignants — Québec (Province) 3. Conventions collectives 4. Publications officielles I. Québec (Province). Conseil du trésor. Direction des relations professionnelles et de la négociation, autre agent associé à une œuvre II. Publications du Québec (Éditeur), organisme de publication III. Titre.
A11P91 A11T74 7085751
Titre de la couverture. — ISBN
Québec (Province), auteur
Des infrastructures de qualité, réalisées plus rapidement et à meilleur coût : stratégie québécoise en infrastructures publiques / cette publication a été réalisée par le Sous-secrétariat aux infrastructures publiques en collaboration avec la Direction des communications. — Québec (Québec) : Secrétariat du Conseil du trésor Québec, [2024]. — 55 pages ; 28 cm.
1. Équipements collectifs — Politique gouvernementale — Québec (Province) 2. Infrastructure (Économie politique) — Politique gouvernementale — Québec (Province) 3. Publications officielles I. Québec (Province). Conseil du trésor. Sous-secrétariat aux infrastructures publiques, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Conseil du trésor, organisme de publication III. Titre.
A11T74 7175976
ISBN
Québec (Province), juridiction promulgatrice
[Loi instituant le Tribunal administratif du travail (Compilation)]
Loi instituant le Tribunal administratif du travail ; Code du travail ; Loi sur les normes du travail ; Règles de preuve et de procédure du Tribunal administratif du travail : dernière modification : 27 juin 2024 : à jour au 23 juillet 2024. — Québec : les Publications du Québec, 2024. — 1 volume (pagination multiple) ; 24 cm. — (Lois et règlements du Québec ; chapitres T-15.1, C-27, N-1.1).
1. Travail — Droit — Québec (Province) — Législation 2. Lois et codes 3. Publications officielles I. Titre.
A11L46 7322374
ISBN
Québec (Province), juridiction promulgatrice
Loi sur la santé et la sécurité du travail : chapitre S-2.1 : dernière modification : 10 juillet 2024 : à jour au 20 août 2024. — [Québec] : les Publications du Québec, [2024]. — 1 volume (pagination multiple) ; 24 cm.
1. Lois et codes 2. Publications officielles I. Titre.
A11L46 7322378
ISBN
Québec (Province), juridiction promulgatrice
Loi sur la santé et la sécurité du travail : chapitre S-2.1 : dernière modification : 10 juillet 2024 à jour au 20 août 2024. — Anjou QC : ASP Construction, [2024]. — 1 volume (pagination multiple) ; 24 cm.
1. Lois et codes 2. Publications officielles I. Association paritaire pour la santé et la sécurité du travail, secteur Construction, organisme de publication II. Titre.
A11L46 7322382
ISBN
Québec (Province), juridiction promulgatrice
Lois et règlements concernant les personnes contrevenantes : dernière modification : 27 mars 2024 : à jour au 26 avril 2024. — [Québec] : Éditeur officiel du Québec, [2024]. — ix, 220 pages ; 24 cm. — (Lois et règlements du Québec ; chapitre S-40.1, C-12, P-32, J-3, F-3.1.1, A-2.1).
1. Lois et codes 2. Publications officielles I. Titre.
A11L46 7176404
Titre de la couverture. — ISBN
Québec (Province). Ministère de la langue française, auteur, organisme de publication
Au Québec, l'avenir s'écrit en français : plan pour la langue française / cette publication a été réalisée par le Ministère de la langue française. — Québec (Québec) : Langue française Québec, [2024]. — 19 pages ; 28 cm.
1. Français (Langue) — Québec (Province) 2. Politique linguistique — Québec (Province) 3. Québec (Province) — Langues — Statistiques 4. Québec (Province) — Émigration et immigration — Politique gouvernementale 5. Publications officielles I. Titre. II. Titre : Plan pour la langue française.
L3A1 7175962
ISBN
Québec (Province), auteur
Propulser l'administration publique numérique de demain : stratégie gouvernementale de cybersécurité et du numérique 2024-2028 / rédaction : la Direction des politiques et de la performance numérique du Sous-ministériat adjoint à la gouvernance des ressources informationnelles du Ministère de la cybersécurité et du numérique. — Québec (Québec) : [Ministère de la cybersécurité et du numérique], [2024]. — 57 pages ; 28 cm.
1. Internet — Sécurité — Mesures — Politique gouvernementale — Québec (Province) 2. Internet — Sécurité — Mesures — Québec (Province) — Planification 3. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère de la cybersécurité et du numérique. Direction des politiques et de la performance numérique, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Ministère de la cybersécurité et du numérique, organisme de publication III. Titre. IV. Titre : Stratégie gouvernementale de cybersécurité et du numérique 2024-2028.
C92A1 7287941
Rapport actuariel modifiant l'Évaluation actuarielle du Régime de rentes du Québec au 31 décembre 2021 / Retraite Québec, Régime de rentes du Québec. — [Québec] : Retraite Québec, [2023]. — 47 pages ; 28 cm. Titre de la couverture. — ISBN
1. Québec (Province). Régime de rentes du Québec — Évaluation 2. Régimes de retraite — Québec (Province) 3. Revenu de retraite — Québec (Province) 4. Publications officielles I. Retraite Québec, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.
A11R492 7126820
Rapport des résultats officiels du scrutin. Circonscription électorale de Jean-Talon. Élection partielle du 2 octobre 2023 / Élections Québec. — [Québec] : Directeur général des élections du Québec, [2023]. — 23 pages ; 28 cm. ISBN
1. Élections partielles — Québec (Province) — Québec — Statistiques 2. Jean-Talon (Québec : Circonscription électorale provinciale) — Statistiques 3. Publications officielles 4. Statistiques I. Québec (Province). Directeur général des élections, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication II. Québec (Province). Assemblée nationale, destinataire.
A11D57 7086860
Le supplément pour enfant handicapé nécessitant des soins exceptionnels / Retraite Québec, allocation famille. — [Québec] : Retraite Québec, [2024]. — 15 pages ; 21 cm. Titre de la couverture. — ISBN
1. Parents d'enfants handicapés — Services — Québec (Province) 2. Enfants handicapés — Services — Québec (Province) 3. Publications officielles I. Retraite Québec, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.
A11R492 7287985
Titre de la couverture. — Traduction de : Supplément pour enfant handicapé nécessitant des soins exceptionnels. — ISBN
Supplément pour enfant handicapé nécessitant des soins exceptionnels. Anglais
Supplement for handicapped children requiring exceptional care / Retraite Québec, family allowance. — [Québec] : Retraite Québec, [2024]. — 15 pages ; 21 cm.
1. Parents d'enfants handicapés — Services — Québec (Province) 2. Enfants handicapés — Services — Québec (Province) 3. Publications officielles I. Retraite Québec, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication II. Titre. III. Supplément pour enfant handicapé nécessitant des soins exceptionnels.
A11R492 7287988