À propos de BAnQ
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Manuel de contrôle de la qualité destiné aux fabricants d'équipements sous pression, d'accessoires, d'appareils miniatures et de tuyauterie ainsi qu'aux réparateurs d'équipements sous pression et aux exploitants-utilisateurs : guide de préparation / Régie du bâtiment Québec. — [Québec] : [Régie du bâtiment du Québec], [2023]. — 1 ressource en ligne (55 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 12 mars 2024). — ISBN
1. Récipients — Industrie — Normes — Québec (Province) 2. Fabrication — Contrôle 3. Récipients sous pression — Conception et construction — Qualité — Contrôle 4. Guides et manuels 5. Livres numériques 6. Publications officielles 7. Tables (Données) I. Régie du bâtiment du Québec, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.
T76B381 7060475
Projet de règlement reportant la date d'entrée en vigueur des exigences d'installation de gicleurs dans les résidences privées pour aînés : analyse d'impact réglementaire / Régie du bâtiment du Québec. — [Québec] : [Régie du bâtiment du Québec], 11 mai 2022. — 1 ressource en ligne (18 pages). En tête du titre : Préliminaire. — Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 9 janvier 2024).
1. Résidences pour personnes âgées — Droit — Québec (Province) 2. Extincteurs automatiques — Droit — Québec (Province) 3. Politique publique — Études d'impact — Québec (Province) 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Régie du bâtiment du Québec, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.
T76B381 7061897
Projet de règlement sur l'encadrement des inspecteurs en bâtiments d'habitation pour les inspections en vue d'une transaction immobilière : analyse d'impact réglementaire / Régie du bâtiment du Québec. — [Québec] : [Régie du bâtiment du Québec], 6 juin 2023. — 1 ressource en ligne (26 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 8 janvier 2024).
1. Inspecteurs en bâtiments — Attestation de compétence — Québec (Province) 2. Immeubles — Vente — Québec (Province) 3. Politique publique — Études d'impact — Québec (Province) 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Régie du bâtiment du Québec, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.
T76B381 7061284
Une personne peut-elle agir comme répondant pour plus d'une licence? / Régie du bâtiment Québec. — [Québec] : [Régie du bâtiment du Québec], [2023]. — 1 ressource en ligne (30 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 21 mai 2024).
1. Québec (Province). Règlement sur la qualification des entrepreneurs et des constructeurs-propriétaires 2. Entrepreneurs — Permis, licences, etc. — Québec (Province) 3. Livres numériques 4. Publications officielles I. Régie du bâtiment du Québec, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.
T76B381 7061288
