À propos de BAnQ
À propos de BAnQ
| Table des matières | Index des vedettes-matière | Index auteurs/titres | Index éditeurs |
Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Amabili-Rivet, Raphaël, auteur
L'authenticité dans le droit de la preuve civile québécois / Raphaël Amabili-Rivet. — Montréal : Éditions Yvon Blais, 2024.
1. Preuve (Droit) — Québec (Province) 2. Technologie et droit I. Titre.
347.714/06 KEQ1126 CIP 202403
Édition originale : 2004. — Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Bernier, Linda, 1961-, auteur
Le harcèlement psychologique : tout ce que l'employeur doit savoir / Linda Bernier et Lydia Fournier. — Nouvelle édition. — Montréal : Éditions Yvon Blais, 2024. — pages cm.
1. Harcèlement en milieu de travail — Québec (Province) 2. Harcèlement — Droit — Québec (Province) 3. Violence psychologique 4. Règlement intérieur (Droit du travail) — Québec (Province) 5. Travail — Droit — Québec (Province) I. Fournier, Lydia, auteur II. Titre.
344.71401/133 KEQ668 CIP 202407
Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Caron, Vincent, 1984-, auteur
Assurance : biens et responsabilité / Vincent Caron. — Montréal : Éditions Yvon Blais, 2024.
1. Assurance — Droit — Canada I. Titre.
346.71/086 KE1149 CIP 202403
Annuel. — Description d'après : 2023; titre de la page de titre.
Charte canadienne des droits et libertés (Périodiques)
La Charte canadienne des droits et libertés : les grands énoncés de la Cour suprême. — Commence avec : 2023. — Montréal (Québec) : Éditions Yvon Blais, [2023]-. — 4 volumes ; 25 cm.
1. Canada. Charte canadienne des droits et libertés 2. Droits de l'homme — Canada — Jurisprudence 3. Discrimination — Canada — Jurisprudence 4. Droits linguistiques — Canada — Jurisprudence 5. Égalité devant la loi — Canada — Jurisprudence 6. Périodiques 7. Recueils de jurisprudence et d'opinions I. Canada. Cour suprême, autre agent associé à une œuvre II. Titre.
7128021
Publié antérieurement sous le titre : L'expropriation, la réserve pour fins publiques et l'expropriation déguisée : procédures et principes d'indemnisation. [Brossard] : Wolters Kluwer, 2017. — Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Delisle, Pierre, auteur
[Expropriation, la réserve pour fins publiques et l'expropriation déguisée]
L'expropriation de droit, la réserve et l'expropriation de fait : procédures et principes d'indemnisation / Pierre Delisle, Simon Pelletier. — 2e édition. — Montréal : Éditions Yvon Blais, 2024. — pages cm.
1. Expropriation — Québec (Province) I. Pelletier, Simon (Avocat), auteur II. Titre.
343/.7140252 KEQ853 CIP 202406
Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Duclos, Cinthia, auteur
Droit des services d'investissement : encadrement des intermédiaires financiers et protection des épargnants / Cinthia Duclos, Raymonde Crête et Martin Côté avec la collaboration de Salomé Paradis. — Montréal : Éditions Yvon Blais, 2024. — pages cm.
1. Investisseurs individuels — Droit — Québec (Province) 2. Investisseurs individuels — Protection — Québec (Province) 3. Intermédiation financière — Droit — Québec (Province) I. Crête, Raymonde, auteur II. Côté, Martin, 1988-, auteur III. Paradis, Salomé, auteur IV. Titre.
346.714/092 KEQ484 CIP 202407
Éléments de common law canadienne : comparaison avec le droit civil québécois / sous la direction de Yan Campagnolo, Louise Bélanger-Hardy, Aline Grenon. — 2e édition. — Montréal : Éditions Yvon Blais, 2024. Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
1. Common law — Canada 2. Droit civil — Québec (Province) 3. Droit comparé I. Campagnolo, Yan, éditeur intellectuel II. Bélanger-Hardy, Louise, éditeur intellectuel III. Grenon, Aline, éditeur intellectuel.
349.71 KE454 CIP 202402
Elements of Quebec civil law : a comparison with the Common Law of Canada / edited by Yan Campagnolo, Aline Grenon, Louise Bélanger-Hardy. — 2nd edition. — Montréal : Éditions Yvon Blais, 2025. — pages cm. Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
1. Droit civil — Québec (Province) 2. Common law — Canada 3. Droit comparé I. Campagnolo, Yan, éditeur intellectuel II. Bélanger-Hardy, Louise, éditeur intellectuel III. Grenon, Aline, éditeur intellectuel.
346.714 KEQ219 CIP 202411
L'État, hier, aujourd'hui et demain : études en l'honneur du professeur Pierre Issalys / sous la direction de Monica Popescu et Mélanie Samson. — Montréal : Éditions Yvon Blais, 2024. Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
1. Droit administratif — Québec (Province) 2. Droit public — Québec (Province) 3. Droit public 4. Mélanges (Recueils) I. Popescu, Monica Elena, éditeur intellectuel II. Samson, Mélanie, 1982-, éditeur intellectuel.
342.714/06 KEQ798 CIP 202402
Faillite et insolvabilité : une perspective québécoise de la jurisprudence canadienne. — Montréal (Québec) : Éditions Yvon Blais, [2024]-. — 2 volumes ; 25 cm. Annuel. — Comprend du texte en anglais. — Description d'après : [2024]; titre de la page de titre. — Fait suite à la ressource intégratrice :. — Fait suite à : Boucher, Bernard, 1963-. Faillite et insolvabilité.
1. Canada. Loi sur la faillite et l'insolvabilité — Périodiques 2. Faillite — Droit — Canada — Législation — Périodiques 3. Faillite — Droit — Canada — Jurisprudence — Périodiques 4. Faillite — Droit — Québec (Province) — Périodiques 5. Matériel juridique 6. Périodiques.
7184522
Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Fiset, André, 1958-, auteur
Traité de déontologie policière au Québec / André Fiset, David Coderre, Patrick J. Verret et Eliane Beaudry. — 4e édition. — Montréal : Éditions Yvon Blais, 2024.
1. Policiers — Déontologie — Québec (Province) I. Coderre, David, auteur II. Verret, Patrick J., auteur III. Beaudry, Eliane, auteur IV. Titre.
174/.93632 HV7924 CIP 202403
Actes du colloque de la Fondation Claude Masse tenu le 9 novembre 2023 à Montréal. — Comprend des références bibliographiques. — ISBN
Fondation Claude-Masse. Colloque (10e : 2023 : Montréal, Québec), auteur
Qualité + sécurité des biens : durabilité et réparabilité, produits alimentaires, biens numériques, mise en œuvre des droits / sous la direction de Laurence Bich-Carrière, Gabriel-Arnaud Berthold. — Montréal : Éditions Yvon Blais, 2025. — pages cm.
1. Consommateurs — Protection — Droit — Québec (Province) — Congrès 2. Actes de congrès I. Bich-Carrière, Laurence, éditeur intellectuel II. Berthold, Gabriel-Arnaud, éditeur intellectuel III. Titre : Qualité et sécurité des biens IV. Titre : Qualité plus sécurité des biens.
343.71407/1 KEQ510 CIP 202502
Présenté à l'origine par l'auteur comme mémoire (de maîtrise--UQAM), 2020, sous le titre : La protection des biens culturels en cas de conflit armé et la bipolarité du droit international. — Comprend des références bibliographiques. — Comprend du texte en anglais. — ISBN
Fuhrmann, Rémi, 1994-, auteur
La protection des biens culturels en cas de conflit armé et la fragmentation du droit international / Rémi Fuhrmann. — Montréal : Éditions Yvon Blais, 2024. — (Prix Michel-Robert. Catégorie mémoire de maîtrise ; édition 2021).
1. Patrimoine culturel — Protection (Droit international) 2. Guerre (Droit international) 3. Droit international humanitaire I. Titre. II. Collection : Prix Michel-Robert. Catégorie mémoire de maîtrise ; édition 2021.
344/.094 K3791 CIP 202401
Publié antérieurement sous le titre : L'évaluation du préjudice corporel. 1994. — Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Gardner, Daniel, 1960-, auteur
[Évaluation du préjudice corporel]
Le préjudice corporel / Daniel Gardner. — 5e édition. — Montréal : Éditions Yvon Blais, 2024.
1. Dommage corporel — Québec (Province) 2. Réparation (Droit) — Québec (Province) 3. Dommages-intérêts — Québec (Province) 4. Indemnisation — Québec (Province) I. Titre.
346.71403/23 KEQ454 CIP 202403
Comprend un index. — ISBN
Granosik, Lukasz, 1969-, auteur
Loi sur la protection des renseignements personnels dans le secteur privé : législation, jurisprudence / Lukasz Granosik, Kateri-Anne Grenier, Kenny Samson. — 3e édition annotée. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2023]. — xxi, 554 pages ; 23 cm.
1. Québec (Province). Loi sur la protection des renseignements personnels dans le secteur privé 2. Droit à la vie privée — Québec (Province) 3. Droit à la vie privée — Québec (Province) — Jurisprudence 4. Recueils de jurisprudence et d'opinions 5. Lois et codes I. Grenier, Kateri-Anne, auteur II. Samson, Kenny, auteur III. Titre.
342.71408/58 KEQ456 7030148
Comprend des références bibliographiques (pages 255-257) et un index. — ISBN
Jolicœur, Bruno, 1981-, auteur
Précis de responsabilité civile policière / Bruno Jolicœur. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2023]. — xvi, 310 pages ; 23 cm.
1. Police — Responsabilité civile — Québec (Province) 2. Abus de la police — Droit — Québec (Province) I. Titre.
346.71403/1 KEQ468* 6958865
Comprend des références bibliographiques (pages 299-326) et un index. — Comprend du texte en anglais. — ISBN
Jonnaert, Caroline, auteur
Intelligence artificielle et droit d'auteur : le dilemme canadien / Caroline Jonnaert. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2024]. — xxvii, 339 pages : illustrations ; 23 cm.
1. Intelligence artificielle — Droit — Canada 2. Droit d'auteur — Art — Canada 3. Droit d'auteur — Logiciels — Canada 4. Droit d'auteur — Droits voisins — Canada 5. Art génératif I. Titre.
346.7104/82 KE2799 7111745
"Le 547e recueil de textes dans la série des colloques du Service de la qualité de la profession du Barreau du Québec regroupe les conférences prononcées le 2 février 2024, à Montréal, dans le cadre du colloque La protection des personnes vulnérables"--Page vii. — Comprend des références bibliographiques et un index. — Titre au dos : Protection des personnes vulnérables 2024. — ISBN
Protection des personnes vulnérables (Colloque) (2024 : Montréal, Québec), auteur
La protection des personnes vulnérables / Service de la qualité de la profession, Barreau du Québec. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2023]. — xi, 174 pages ; 23 cm. — (Service de la qualité de la profession du Barreau du Québec ; volume 547).
1. Vulnérabilité (Droit) — Québec (Province) — Congrès 2. Incapacité (Droit) — Québec (Province) — Congrès 3. Actes de congrès I. Barreau du Québec. Service de la qualité de la profession, éditeur intellectuel II. Titre. III. Titre : Protection des personnes vulnérables 2024 IV. Collection : Service de la qualité de la profession du Barreau du Québec (Collection) ; vol. 547.
346.71401/3 KEQ233.A66 7161143
"Tiré à part"--Page de titre. — En tête du titre : Cournoyer-Ouimet. — Texte en français et en anglais.
Québec (Province). Cour d'appel, auteur
Règles de la Cour d'appel du Québec en matière criminelle / [éditées par] Guy Cournoyer, juge à la Cour d'appel du Québec et à la Cour d'appel de la cour martiale du Canada. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2024]. — 55 pages ; 17 cm.
1. Québec (Province). Cour d'appel — Règlements et procédure 2. Cours d'appel — Québec (Province) — Règlements et procédure 3. Règles de pratique des tribunaux I. Cournoyer, Guy, éditeur intellectuel II. Québec (Province). Cour d'appel. Règles de la Cour d'appel du Québec en matière criminelle III. Québec (Province). Cour d'appel. Règles de la Cour d'appel du Québec en matière criminelle. Anglais IV. Titre. V. Titre : Code criminel annoté 2025. Règles de la Cour d'appel du Québec en matière criminelle.
345.714/0144 KEQ1079.A33 7364625
"À jour au 1er mai 2024"--Verso de la page de titre. — Comprend un index. — Abrégé de (œuvre) : Québec (Province). Droit de la santé. — ISBN
Québec (Province), juridiction promulgatrice
Droit de la santé en bref 2024 : lois et règlements annotés / Monette Barakett, avocats S.E.N.C. — 17e édition. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2024]. — x, 1023 pages ; 25 cm.
1. Santé publique — Droit — Québec (Province) — Législation 2. Soins médicaux — Droit — Québec (Province) — Législation 3. Aide sociale — Droit — Québec (Province) — Législation 4. Lois et codes I. Monette, Barakett, avocats, éditeur intellectuel II. Québec (Province). Loi sur les services de santé et les services sociaux III. Québec (Province). Droit de la santé IV. Titre.
344.71403/2 KEQ718* 7304565
"À jour au 9 juin 2023"--Page vii. — Comprend un index. — Texte de la loi en français et en anglais. — ISBN
Québec (Province), juridiction promulgatrice
Loi sur la protection de la jeunesse et règlements connexes / sous la direction de Charlotte Montmarquette. — 7e édition. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2023]. — xvii, 332 pages ; 20 cm.
1. Jeunesse — Droit — Québec (Province) — Législation 2. Enfants — Droit — Québec (Province) — Législation 3. Lois et codes I. Montmarquette, Charlotte, éditeur intellectuel II. Québec (Province). Loi sur la protection de la jeunesse III. Québec (Province). Loi sur la protection de la jeunesse. Anglais IV. Titre.
344.71403/27 KEQ723* 7099547
"À jour au 13 juin 2024"--Page vii. — Comprend un index. — Texte de la loi en français et en anglais. — ISBN
Québec (Province), juridiction promulgatrice
Loi sur la protection de la jeunesse et règlements connexes / sous la direction de Charlotte Montmarquette. — 8e édition. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2024]. — xvii, 364 pages ; 20 cm.
1. Jeunesse — Droit — Québec (Province) — Législation 2. Enfants — Droit — Québec (Province) — Législation 3. Lois et codes I. Montmarquette, Charlotte, éditeur intellectuel II. Québec (Province). Loi sur la protection de la jeunesse III. Québec (Province). Loi sur la protection de la jeunesse. Anglais IV. Titre.
344.71403/27 KEQ723* 7319846
Tendances récentes en chaîne de blocs : les infrastructures gouvernementales et sociétales du futur / sous la direction de Charlaine Bouchard. — Montréal : Éditions Yvon Blais, 2024. — pages cm. Comprend des références bibliographiques. — Comprend des résumés en anglais. — ISBN
1. Chaînes de blocs — Aspect social 2. Chaînes de blocs — Aspect économique 3. Chaînes de blocs — Droit 4. Gouvernance algorithmique I. Bouchard, Charlaine, 1966-, éditeur intellectuel.
005.75/88 QA76.9* CIP 202411
Zones frontières et entreprise socialement responsable : perspective multiple : droit, administration et philosophie / direction scientifique, Ivan Tchotourian et Luc Brès ; direction éditoriale, Loïc Geelhand de Merxem et Alexis Langenfeld. — Montréal : Éditions Yvon Blais, 2024. — pages cm. Comprend des références bibliographiques. — Texte en français et en anglais. — ISBN
1. Entreprises — Responsabilité sociale — Droit 2. Gouvernement d'entreprise — Droit 3. Morale des affaires 4. Investissements — Aspect moral I. Geelhand de Merxem, Loïc, éditeur intellectuel II. Langenfeld, Alexis, éditeur intellectuel.
346/.0664 K1327 CIP 202408
