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[Secrétariat du Conseil du trésor]
Guide sur l'élaboration d'un plan pluriannuel d'audit interne à l'attention des ministères et des organismes assujettis à la directive sur l'audit interne / cette publication a été réalisée par Direction de la gouvernance en évaluation, audit interne et gestion des risques en collaboration avec la Direction des communications. — Québec (Québec) : [Secrétariat du Conseil du trésor], [2023]. — 1 ressource en ligne (31 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 22 mars 2024). — ISBN
1. Vérification interne — Québec (Province) — Planification 2. Ministères — Gestion — Québec (Province) 3. Guides et manuels 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Sous-secrétariat à la performance et à l'application de la Loi sur l'administration publique. Direction de la gouvernance en évaluation, audit interne et gestion des risques, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Conseil du trésor, organisme de publication.
A11T74 7084515
Projet de règlements modifiant le tarif d'honoraires pour services professionnels fournis au gouvernement par des architectes et projet de règlement modifiant le tarif d'honoraires pour services professionnels fournis au gouvernement par des ingénieurs : analyse d'impact réglementaire. — [Québec] : [Secrétariat du Conseil du trésor], 20 novembre 2022. — 1 ressource en ligne (13 pages). En tête du titre : Préliminaire. — Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 9 janvier 2024).
1. Architectes — Honoraires — Droit — Québec (Province) 2. Ingénieurs — Honoraires — Droit — Québec (Province) 3. Politique publique — Études d'impact — Québec (Province) 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Direction des communications du Ministère du Conseil exécutif et du Secrétariat du Conseil du trésor, organisme de publication.
A11T74 7020944
Zone économique métropolitaine : plan d'action détaillé. — Québec (Québec) : [Secrétariat du Conseil du trésor], [2023]. — 1 ressource en ligne (43 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 15 juillet 2024). — Titre courant : Plan d'action 2024-2029, zone économique métropolitaine : Communauté métropolitaine de Québec. — ISBN
1. Pôles de développement — Québec (Province) — Québec, Agglomération de — Planification 2. Québec, Agglomération de (Québec) — Conditions économiques 3. Livres numériques 4. Publications officielles I. Québec (Province). Conseil du trésor, organisme de publication II. Titre : Plan d'action 2024-2029, zone économique métropolitaine : Communauté métropolitaine de Québec.
A11T74 7171190