À propos de BAnQ
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| Table des matières | Index des vedettes-matière | Index auteurs/titres | Index éditeurs |
Annuel. — Description d'après : 2020/2021; titre de la couverture (site Web BAnQ numérique, consulté le 3 juin 2024). — Dernière livraison consultée : 2023/2028 (consulté le 3 juin 2024).
Québec (Province). Autorité des marchés publics, auteur, organisme de publication
Plan d'action de développement durable ... / AMP. — Commence avec : 2020/2021. — [Québec, Québec] : Autorité des marchés publics, 2020-. — 1 ressource en ligne.
1. Québec (Province). Autorité des marchés publics — Planification — Périodiques 2. Développement durable — Québec (Province) — Périodiques 3. Périodiques numériques I. Titre.
A11M37 7175334
Rapport annuel, surveillance des appels d'offres du monde municipal ... / AMP. — Commence avec : 2021/2022; cesse avec : 2021/2022. — [Québec, Québec] : Autorité des marchés publics, [2022]. — 1 ressource en ligne. Un seul numéro paru. — Description d'après : 2021/2022; titre de la couverture (site Web BAnQ numérique, consulté le 8 novembre 2024). — Dernière livraison consultée : 2021/2022 (consulté le 8 novembre 2024). — Devient : Rapport annuel, vigie des délais de publication des contrats municipaux ... — Titre courant : Rapport annuel de la surveillance des appels d'offres du monde municipal.
1. Appels d'offres — Québec (Province) — Statistiques — Périodiques 2. Contrats administratifs — Québec (Province) — Statistiques — Périodiques 3. Rapports annuels 4. Publications officielles I. Québec (Province). Autorité des marchés publics, organisme de publication II. Titre : Rapport annuel de la surveillance des appels d'offres du monde municipal.
A11M37 7379391
Rapport annuel, vigie des délais de publication des contrats municipaux ... / AMP. — Commence avec : 2022/2023. — [Québec, Québec] : Autorité des marchés publics, [2023]-. — 1 ressource en ligne. Annuel. — Description d'après : 2022/2023; titre de la couverture (site Web BAnQ numérique, consulté le 13 novembre 2024). — Dernière livraison consultée : 2022/2023 (consulté le 13 novembre 2024). — Fait suite à : Rapport annuel, surveillance des appels d'offres du monde municipal ....
1. Appels d'offres — Québec (Province) — Statistiques — Périodiques 2. Contrats administratifs — Québec (Province) — Statistiques — Périodiques 3. Rapports annuels 4. Publications officielles I. Québec (Province). Autorité des marchés publics, organisme de publication.
A11M37 7382678
Règlement déterminant les droits exigibles des entreprises pour l'application du chapitre v.1 de la Loi sur les contrats des organismes publics relatif à l'intégrité des entreprises ainsi que les montants des sanctions administratives pécuniaires pouvant être imposées par l'Autorité des marchés publics : analyse d'impact réglementaire / Autorité des marchés publics. — [Québec] : [Autorité des marchés publics], 30 novembre 2022. — 1 ressource en ligne (16 pages). En tête du titre : Préliminaire. — Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 9 janvier 2024).
1. Québec (Province). Loi sur les contrats des organismes publics 2. Québec (Province). Autorité des marchés publics — Droit 3. Sanctions administratives — Québec (Province) 4. Amendes — Québec (Province) 5. Politique publique — Études d'impact — Québec (Province) 6. Livres numériques 7. Publications officielles I. Québec (Province). Autorité des marchés publics, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.
A11M37 7023004
Renouvellement d'une autorisation de contracter/sous-contracter avec un organisme public (entreprises étrangères et personnes physiques exploitant une entreprise) : guide d'accompagnement à l'intention des entreprises / AMP, Autorité des marchés publics. — [Québec] : Autorité des marchés publics, mars 2022. — 1 ressource en ligne (24 pages). — (Contrats publics). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 6 septembre 2023).
1. Contrats administratifs — Québec (Province) 2. Sociétés étrangères — Permis, licences, etc. — Québec (Province) 3. Soumissions (Droit administratif) — Québec (Province) 4. Guides et manuels 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Québec (Province). Autorité des marchés publics, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.
A11M37 7026580
