Table des matières | Index des vedettes-matière | Index auteurs/titres | Index éditeurs |
Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
Letarte, Bernard, 1974-, auteur
Recours et procédure devant les Cours fédérales / Bernard Letarte, Vincent Veilleux, René LeBlanc, Lindy Rouillard-Labbé. — Deuxième édition. — Montréal : LexisNexis, 2025. — pages cm.
1. Règles de pratique — Canada 2. Voies de recours — Canada 3. Procédure (Droit) — Canada I. Veilleux, Vincent, 1970-, auteur II. LeBlanc, René, 1956-, auteur III. Rouillard-Labbé, Lindy, 1983-, auteur IV. Titre.
347/.71051 KE8240 CIP 202501
Comprend des références bibliographiques. — ISBN
Panaccio, Charles-Maxime, auteur
La preuve judiciaire : mise en contexte en droit civil québécois / Charles-Maxime Panaccio. — Montréal : LexisNexis, 2024. — pages cm.
1. Preuve (Droit) — Québec (Province) I. Titre.
347/.71406 KEQ1126 CIP 202409
Participer à la médiation / sous la direction de Hélène de Kovachich ; auteur(e)s, Samia Amor [et 14 autres]. — Montréal : LexisNexis, 2024. Comprend des références bibliographiques. — ISBN
1. Médiation 2. Médiation — Québec (Province) 3. Médiation I. Kovachich, Hélène de, 1962-, éditeur intellectuel II. Amor, Samia, auteur.
347/.09 K2390 CIP 202405
Comprend des références bibliographiques. — ISBN
Rousseau, Guillaume, 1980-, auteur
Le droit linguistique au Québec / Guillaume Rousseau. — 2ième édition. — Montréal : LexisNexis, 2024. — pages cm.
1. Québec (Province). Charte de la langue française 2. Français (Langue) — Droit — Québec (Province) 3. Droits linguistiques — Québec (Province) 4. Québec (Province) — Langues — Droit I. Titre.
344/.71409 KEQ752 CIP 202409
Comprend des références bibliographiques. — ISBN
Valois, Martine, 1963-, auteur
Les commissions d'enquête au Québec : vers une réforme en profondeur de la Loi sur les commissions d'enquête / Martine Valois. — Montréal : LexisNexis, 2024.
1. Enquêtes publiques — Québec (Province) I. Titre.
353.4/6309714 KEQ787 CIP 202407
Comprend des références bibliographiques. — ISBN
Vega Cárdenas, Yenny, 1977-, auteur
Méthodologie et épistémologie du droit comparé : diverses méthodes et écoles / Yenny Vega Cárdenas. — Montréal : LexisNexis, 2024.
1. Droit comparé — Méthodologie 2. Droit comparé I. Titre.
340/.2 K552 CIP 202405