À propos de BAnQ
À propos de BAnQ
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Ministère des affaires municipales et de l'habitation
Aide-mémoire destiné aux organismes municipaux en vue de l'entrée en vigueur du chapitre SP 3280 - obligations liées à la mise hors service d'immobilisations / cette publication a été réalisée par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation. — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, novembre 2023. — 1 ressource en ligne (13 pages). Comprend une version révisée. — Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 6 février 2024). — ISBN
1. Immobilisations — Mise hors service — Droit — Québec (Province) 2. Livres numériques 3. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.
A36A1 7111827
Annuel. — Le titre apparaît sur la page 4. — Description d'après : 2012; titre de la page 4 (site Web BAnQ numérique, consulté le 2 mai 2024). — Dernière livraison consultée : 2019 (consulté le 2 mai 2024).
Aumond (Québec), auteur
Rapport financier ... consolidé. — Commence avec : 2012. — [Québec, Québec] : [Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire], [2013]-. — 1 ressource en ligne.
1. Aumond (Québec) — Crédits budgétaires et dépenses — Périodiques 2. Périodiques numériques I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire, organisme de publication II. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'occupation du territoire, organisme de publication III. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, organisme de publication IV. Titre.
A36A1 7161348
Bilan de la mise en œuvre de la stratégie gouvernementale pour assurer l'occupation et la vitalité des territoires 2018-2022 au sein de l'administration : année 2021-2022 / Ministère des affaires municipales et de l'habitation, Direction du développement des territoires. — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2024]. — 1 ressource en ligne (128 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 16 mai 2024). — ISBN
1. Aménagement du territoire — Québec (Province) — Évaluation 2. Livres numériques 3. Publications officielles I. Québec (Province). Direction du développement des territoires, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, organisme de publication.
A36A1 7166811
Cadre de gestion du Fonds régions et ruralité, volet 1 - soutien au rayonnement des régions pour Lanaudière ... — Commence avec : 2020/2021. — [Québec, Québec] : [Ministère des affaires municipales et de l'habitation], [2020]-. — 1 ressource en ligne. Annuel. — Description d'après : 2020/2021; titre de la couverture (site Web BAnQ numérique, consulté le 15 avril 2024).
1. Économie régionale — Québec (Province) — Lanaudière — Périodiques 2. Aide au développement économique régional — Québec (Province) — Lanaudière — Périodiques 3. Lanaudière (Québec) — Conditions économiques — Périodiques 4. Périodiques numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, organisme de publication.
A36A1 7142608
Cadre de gestion du volet 1 - soutien au rayonnement des régions du Fonds régions et ruralité pour l'Estrie. — Commence avec : [2021]. — [Québec, Québec] : [Ministère des affaires municipales et de l'habitation], 2020-. — 1 ressource en ligne. Annuel. — Description d'après : [2021]; titre de la couverture (site Web BAnQ numérique, consulté le 15 avril 2024). — Dernière livraison consultée : 2022 (consulté le 15 avril 2024).
1. Économie régionale — Québec (Province) — Estrie — Périodiques 2. Aide au développement économique régional — Québec (Province) — Estrie — Périodiques 3. Estrie (Québec) — Conditions économiques — Périodiques 4. Périodiques numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, organisme de publication.
A36A1 7142205
Cadre de gestion du volet 1 - soutien au rayonnement des régions du Fonds régions et ruralité pour l'Outaouais 2023-2024. — [Québec] : [Ministère des affaires municipales et de l'habitation], [2023]. — 1 ressource en ligne (8 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 15 mai 2024).
1. Économie régionale — Québec (Province) — Outaouais 2. Aide au développement économique régional — Québec (Province) — Outaouais 3. Outaouais (Québec) — Conditions économiques 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, organisme de publication.
A36A1 7161398
Cadre de gestion du volet 1 - soutien au rayonnement des régions du Fonds régions et ruralité pour l'Outaouais 2024-2025. — [Québec] : [Ministère des affaires municipales et de l'habitation], [2024]. — 1 ressource en ligne (8 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 31 octobre 2024).
1. Économie régionale — Québec (Province) — Outaouais 2. Aide au développement économique régional — Québec (Province) — Outaouais 3. Outaouais (Québec) — Conditions économiques 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, organisme de publication.
A36A1 7364187
Cadre de gestion du volet 1 - soutien au rayonnement des régions du Fonds régions et ruralité pour la Gaspésie ... — Commence avec : 2020/2021. — [Québec, Québec] : [Ministère des affaires municipales et de l'habitation], [2020]-. — 1 ressource en ligne. Annuel. — Description d'après : 2020/2021; titre de la couverture (site Web BAnQ numérique, consulté le 9 avril 2024). — Dernière livraison consultée : 2023/2024 (consulté le 9 avril 2024).
1. Économie régionale — Québec (Province) — Gaspésie — Périodiques 2. Aide au développement économique régional — Québec (Province) — Gaspésie — Périodiques 3. Gaspésie (Québec) — Conditions économiques — Périodiques 4. Périodiques numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, organisme de publication.
A36A1 7110733
Cadre de gestion du volet 1 - soutien au rayonnement des régions du Fonds régions et ruralité pour la Mauricie. — Commence avec : [2020/2021]. — [Québec, Québec] : [Ministère des affaires municipales et de l'habitation], [2020]-. — 1 ressource en ligne. Annuel. — Description d'après : [2020/2021]; titre de la couverture (site Web BAnQ numérique, consulté le 15 avril 2024). — Dernière livraison consultée : [2022/2023] (consulté le 15 avril 2024).
1. Économie régionale — Québec (Province) — Mauricie — Périodiques 2. Aide au développement économique régional — Québec (Province) — Mauricie — Périodiques 3. Mauricie (Québec) — Conditions économiques — Périodiques 4. Périodiques numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, organisme de publication.
A36A1 7142067
Cadre de gestion du volet 1 - soutien au rayonnement des régions du Fonds régions et ruralité pour la Montérégie ... — Commence avec : 2020/2021. — [Québec, Québec] : [Ministère des affaires municipales et de l'habitation], [2020]-. — 1 ressource en ligne. Annuel. — Description d'après : 2020/2021; titre de la couverture (site Web BAnQ numérique, consulté le 15 avril 2024). — Dernière livraison consultée : 2022/2024 (consulté le 15 avril 2024).
1. Économie régionale — Québec (Province) — Montérégie — Périodiques 2. Aide au développement économique régional — Québec (Province) — Montérégie — Périodiques 3. Montérégie (Québec) — Conditions économiques — Périodiques 4. Périodiques numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, organisme de publication.
A36A1 7142198
Cadre de gestion du volet 1 - soutien au rayonnement des régions du Fonds régions et ruralité pour la région de l'Abitibi-Témiscamingue. — Commence avec : [2020/2021]. — [Québec, Québec] : [Ministère des affaires municipales et de l'habitation], 2020-. — 1 ressource en ligne. Annuel. — Description d'après : [2020/2021]; titre de la couverture (site Web BAnQ numérique, consulté le 15 avril 2024). — Dernière livraison consultée : [2023/2024] (consulté le 15 avril 2024).
1. Économie régionale — Québec (Province) — Abitibi-Témiscamingue — Périodiques 2. Aide au développement économique régional — Québec (Province) — Abitibi-Témiscamingue — Périodiques 3. Abitibi-Témiscamingue (Québec) — Conditions économiques — Périodiques 4. Périodiques numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, organisme de publication.
A36A1 7142203
Cadre de gestion du volet 1 - soutien au rayonnement des régions du Fonds régions et ruralité pour la région de la Chaudière-Appalaches ... — Commence avec : 2020/2021. — [Québec, Québec] : [Ministère des affaires municipales et de l'habitation], [2020]-. — 1 ressource en ligne. Annuel. — Description d'après : 2020/2021; titre de la couverture (site Web BAnQ numérique, consulté le 15 avril 2024). — Dernière livraison consultée : [2023/2024] (consulté le 15 avril 2024).
1. Économie régionale — Québec (Province) — Chaudière-Appalaches — Périodiques 2. Aide au développement économique régional — Québec (Province) — Chaudière-Appalaches — Périodiques 3. Chaudière-Appalaches (Québec) — Conditions économiques — Périodiques 4. Périodiques numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, organisme de publication.
A36A1 7142062
Cadre de gestion du volet 1 - soutien au rayonnement des régions du Fonds régions et ruralité pour la région de Laval (région 13) ... — Commence avec : Année 2020. — [Québec, Québec] : [Ministère des affaires municipales et de l'habitation], [2020]-. — 1 ressource en ligne. Annuel. — Description d'après : Année 2020; titre de la couverture (site Web BAnQ numérique, consulté le 9 avril 2024). — Dernière livraison consultée : Année 2024/2025 (consulté le 9 avril 2024).
1. Économie régionale — Québec (Province) — Laval — Périodiques 2. Aide au développement économique régional — Québec (Province) — Laval — Périodiques 3. Laval (Québec) — Conditions économiques — Périodiques 4. Périodiques numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, organisme de publication.
A36A1 7110732
Cadre de gestion du volet 1 - soutien au rayonnement des régions du Fonds régions et ruralité pour la région des Laurentides ... — Commence avec : Année 2020/2021. — [Québec, Québec] : [Ministère des affaires municipales et de l'habitation], [2020]-. — 1 ressource en ligne. Annuel. — Description d'après : Année 2020/2021; titre de la couverture (site Web BAnQ numérique, consulté le 15 avril 2024). — Dernière livraison consultée : Année 2024/2025 (consulté le 15 avril 2024).
1. Économie régionale — Québec (Province) — Laurentides (Région administrative) — Périodiques 2. Aide au développement économique régional — Québec (Province) — Laurentides (Région administrative) — Périodiques 3. Laurentides (Québec : Région administrative) — Conditions économiques — Périodiques 4. Périodiques numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, organisme de publication.
A36A1 7141837
Cadre de gestion du volet 1 - soutien au rayonnement des régions du Fonds régions et ruralité pour le Bas-Saint-Laurent ... — Commence avec : 2021/2022. — [Québec, Québec] : [Ministère des affaires municipales et de l'habitation], [2021]-. — 1 ressource en ligne. Annuel. — Description d'après : 2021/2022; titre de la couverture (site Web BAnQ numérique, consulté le 8 avril 2024). — Dernière livraison consultée : 2023/2024 (consulté le 8 avril 2024).
1. Économie régionale — Québec (Province) — Bas-Saint-Laurent — Périodiques 2. Aide au développement économique régional — Québec (Province) — Bas-Saint-Laurent — Périodiques 3. Bas-Saint-Laurent (Québec) — Conditions économiques — Périodiques 4. Périodiques numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, organisme de publication.
A36A1 7084542
Cadre de gestion du volet 1 - soutien au rayonnement des régions du Fonds régions et ruralité pour le Saguenay-Lac-Saint-Jean ... — Commence avec : Octobre 2020. — [Québec, Québec] : [Ministère des affaires municipales et de l'habitation], [2020]-. — 1 ressource en ligne. Annuel. — Description d'après : Octobre 2020; titre de la couverture (site Web BAnQ numérique, consulté le 15 avril 2024). — Dernière livraison consultée : Octobre 2022 (consulté le 15 avril 2024).
1. Économie régionale — Québec (Province) — Saguenay-Lac-Saint-Jean — Périodiques 2. Aide au développement économique régional — Québec (Province) — Saguenay-Lac-Saint-Jean — Périodiques 3. Saguenay-Lac-Saint-Jean (Québec) — Conditions économiques — Périodiques 4. Périodiques numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, organisme de publication.
A36A1 7142593
Cadre de gestion du volet 1 - soutien au rayonnement des régions du Fonds régions et ruralité pour région 09 - Côte-Nord. — Commence avec : 2020/2022. — [Québec, Québec] : [Ministère des affaires municipales et de l'habitation], [2020]-. — 1 ressource en ligne. Annuel. — Description d'après : 2020/2022; titre de la couverture (site Web BAnQ numérique, consulté le 15 avril 2024). — Dernière livraison consultée : 2020/2022 (consulté le 15 avril 2024).
1. Économie régionale — Québec (Province) — Côte-Nord — Périodiques 2. Aide au développement économique régional — Québec (Province) — Côte-Nord — Périodiques 3. Côte-Nord (Québec) — Conditions économiques — Périodiques 4. Périodiques numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, organisme de publication.
A36A1 7142598
Comité de développement social : Conférence administrative régionale de l'Outaouais / Direction régionale de l'Outaouais - MAMH, Direction de santé publique - CISSS de l'Outaouais. — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2023]. — 1 ressource en ligne (9 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 21 août 2023). — ISBN
1. Conférence administrative régionale de l'Outaouais — Personnel 2. Comités d'environnement social — Québec (Province) — Outaouais 3. Livres numériques 4. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation. Direction régionale de l'Outaouais, autre agent associé à une œuvre II. Centre intégré de santé et de services sociaux de l'Outaouais. Direction de santé publique, autre agent associé à une œuvre III. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, organisme de publication.
A36A1 6961703
Comment accéder à PERFORM / Direction de la normalisation, de l'information financière et du financement ; cette publication a été réalisée par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation. — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, mars 2024. — 1 ressource en ligne (5 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 17 octobre 2024).
1. Reddition de comptes (Administration publique) — Québec (Province) — Logiciels 2. Portails gouvernementaux — Québec (Province) 3. Livres numériques 4. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation. Direction de la normalisation, de l'information financière et du financement, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.
A36A1 7346537
Contrôle de l'utilisation du sol dans les zones de contraintes relatives à l'érosion côtière : cadre normatif. — [Québec] : [Ministère des affaires municipales et de l'habitation], [2024]. — 1 ressource en ligne (8 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de départ du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 17 octobre 2024).
1. Occupation du sol — Droit — Québec (Province) 2. Littoral — Aménagement — Québec (Province) 3. Livres numériques 4. Publications officielles 5. Tables (Données) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, organisme de publication.
A36A1 7346080
Documents notifiés à la ministre des affaires municipales en vertu de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme / Ministère des affaires municipales et de l'habitation Québec. — [Québec] : [Ministère des affaires municipales et de l'habitation], [2023]. — 1 ressource en ligne (7 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de départ du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 7 décembre 2023).
1. Québec (Province). Loi sur l'aménagement et l'urbanisme 2. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation — Documents et correspondance 3. Aménagement du territoire — Droit — Québec (Province) — Tableaux, graphiques, etc. 4. Livres numériques 5. Publications officielles 6. Tables (Données) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, organisme de publication.
A36A1 7084544
Données statistiques, glossaire : évaluation foncière / cette publication a été réalisée par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation. — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2024]. — 1 ressource en ligne (8 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 11 juin 2024). — ISBN
1. Biens réels — Évaluation — Statistiques — Québec (Province) — Terminologie 2. Français (Langue) — Glossaires, vocabulaires, etc. 3. Livres numériques 4. Nomenclatures 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.
A36A1 7177515
Espace partage : guide à l'intention des utilisateurs. — Version octobre 2023. — [Québec] : [Ministère des affaires municipales et de l'habitation], [2023]. — 1 ressource en ligne (16 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 25 janvier 2024).
1. Données géospatiales — Québec (Province) — Ressources Internet 2. Partage de fichiers (Informatique) — Québec (Province) — Ressources Internet 3. Guides et manuels 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, organisme de publication.
A36A1 7072548
L'évaluation foncière d'une propriété : document à l'intention des citoyens / ce document a été réalisé par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation (MAMH). — [2e édition]. — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2023]. — 1 ressource en ligne (17 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 6 février 2024). — ISBN
1. Biens réels — Évaluation — Québec (Province) 2. Livres numériques 3. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.
A36A1 7110614
Foire aux questions : évaluation foncière / cette publication a été réalisée par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation. — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2024]. — 1 ressource en ligne (22 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 11 juin 2024). — ISBN
1. Biens réels — Évaluation — Québec (Province) 2. Foires aux questions 3. Livres numériques 4. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.
A36A1 7177514
Foire aux questions pour les réclamations de dépenses : programme réfection et construction des infrastructures municipales (RÉCIM). — [Québec] : [Ministère des affaires municipales et de l'habitation], octobre 2023. — 1 ressource en ligne (5 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de départ du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 6 février 2024).
1. Programme Réfection et construction des infrastructures municipales — Finances 2. Assurance — Demandes de règlement — Québec (Province) 3. Subventions de l'État aux collectivités locales — Québec (Province) 4. Livres numériques 5. Publications officielles 6. Questions et réponses I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, organisme de publication.
A36A1 7084541
Fonds régions et ruralité. Volet 4, Soutien à la vitalisation et à la coopération intermunicipale : aide financière pour des projets locaux de vitalisation : guide à l'intention des organismes / cette publication a été réalisée par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation. — 3e édition. — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2024]. — 1 ressource en ligne (10 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 6 août 2024). — ISBN
1. Développement rural — Québec (Province) — Finances 2. Coopération intermunicipale — Québec (Province) — Finances 3. Aide au développement économique régional — Québec (Province) 4. Guides et manuels 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.
A36A1 7177544
Guide du programme Accélérer la transition climatique locale : planification et mise en œuvre de projets issus des plans climat / ce document a été réalisé par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation (MAMH). — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2024]. — 1 ressource en ligne (ii, 24 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 26 août 2024). — ISBN
1. Climat — Changements — Atténuation — Québec (Province) — Planification 2. Gaz à effet de serre — Réduction — Québec (Province) — Planification 3. Subventions de l'État aux collectivités locales — Québec (Province) 4. Aide de l'État à la protection de l'environnement — Québec (Province) 5. Guides et manuels 6. Livres numériques 7. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.
A36A1 7284894
Guide explicatif Muni-Express : Loi modifiant la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme et d'autres dispositions (PL 16) / ce document a été réalisé par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation (MAMH). — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2023]. — 1 ressource en ligne (50 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 31 octobre 2023). — ISBN
1. Québec (Province). Loi modifiant la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme et d'autres dispositions 2. Aménagement du territoire — Droit — Québec (Province) 3. Urbanisme — Droit — Québec (Province) 4. Guides et manuels 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.
A36A1 7061864
Guide relatif aux modalités de versement de la contribution gouvernementale dans le cadre du Programme de transfert pour les infrastructures d'eau et collectives du Québec (TECQ) pour les années 2024-2028 / ce document a été réalisé par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation. — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, juillet 2024. — 1 ressource en ligne (23 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 10 octobre 2024). — ISBN
1. Équipements collectifs — Réfection — Québec (Province) — Finances 2. Travaux publics — Québec (Province) — Finances 3. Aide de l'État à la gestion de la qualité de l'eau — Québec (Province) 4. Subventions de l'État aux collectivités locales — Québec (Province) 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.
A36A1 7329202
Inondation causée par la rivière du Gouffre le 1er mai 2023. Portrait des aléas en cause / Comité expert interministériel en soutien au rétablissement et à la prise de décision en aménagement du territoire. — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2023]. — 1 ressource en ligne (121 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 23 avril 2024). — ISBN
1. Inondations — Québec (Province) — Gouffre, Bassin de la rivière du 2. Livres numériques 3. Publications officielles I. Québec (Province). Comité expert interministériel en soutien au rétablissement et à la prise de décision en aménagement du territoire, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, organisme de publication.
A36A1 7110618
Inondation causée par la rivière du Gouffre le 1er mai 2023. Portrait des conséquences / Comité expert interministériel en soutien au rétablissement et à la prise de décision en aménagement du territoire. — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2023]. — 1 ressource en ligne (26 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 23 avril 2024). — ISBN
1. Inondations — Québec (Province) — Gouffre, Bassin de la rivière du 2. Livres numériques 3. Publications officielles I. Québec (Province). Comité expert interministériel en soutien au rétablissement et à la prise de décision en aménagement du territoire, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, organisme de publication.
A36A1 7110619
Instructions aux auditeurs relatives à la reddition de comptes finale : taxe sur l'essence et contribution du Québec (TECQ) 2019-2024 / cette publication a été réalisée par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation. — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, 17 mai 2024. — 1 ressource en ligne (21 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 4 octobre 2024). — ISBN
1. Travaux publics — Québec (Province) — Audit 2. Subventions de l'État aux collectivités locales — Québec (Province) — Audit 3. Livres numériques 4. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.
A36A1 7327746
Instructions aux municipalités relatives à la reddition de comptes finale : taxe sur l'essence et contribution du Québec (TECQ) 2019-2024 / cette publication a été réalisée par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation. — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, 17 mai 2024. — 1 ressource en ligne (10 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 4 octobre 2024). — ISBN
1. Reddition de comptes (Administration publique) — Québec (Province) 2. Travaux publics — Québec (Province) — Audit 3. Livres numériques 4. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.
A36A1 7328606
Loi édictant la Loi visant à protéger les élus municipaux et à favoriser l'exercice sans entraves de leurs fonctions et modifiant diverses dispositions législatives concernant le domaine municipal : Muni-Express / cette publication a été réalisée par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation. — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2024]. — 1 ressource en ligne (34 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 4 octobre 2024). — ISBN
1. Administration municipale — Droit — Québec (Province) 2. Élus locaux — Droit — Québec (Province) 3. Livres numériques 4. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.
A36A1 7328607
Manuel d'évaluation foncière du Québec. — Commence avec : 2016. — Québec (Province) : [Ministère des affaires municipales et de l'habitation], [2016]-. — 1 ressource en ligne. Annuel. — Les pages couvertures des livraisons 2016 à 2021 sont absentes. — Description d'après : Édition 2022; titre de la couverture (site Web BAnQ numérique, consulté le 18 décembre 2023). — Dernière livraison consultée : Édition 2023 (consulté le 18 septembre 2023).
1. Biens réels — Évaluation — Québec (Province) — Périodiques 2. Périodiques numériques 3. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, organisme de publication II. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'occupation du territoire, organisme de publication III. Titre.
A36A1 6886898
Orientations gouvernementales en aménagement du territoire : réalisation d'un diagnostic en matière d'habitation : document d'accompagnement / ce document a été réalisé par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation. — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2024]. — 1 ressource en ligne (10 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 29 août 2024). — ISBN
1. Aménagement du territoire — Québec (Province) — Planification 2. Logement — Politique gouvernementale — Québec (Province) — Évaluation 3. Livres numériques 4. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication II. Titre : Réalisation d'un diagnostic en matière d'habitation.
A36A1 7287835
Politique de prolongation des délais en vertu de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme / cette publication a été réalisée par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation. — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2023]. — 1 ressource en ligne (10 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 23 février 2024). — ISBN
1. Québec (Province). Loi sur l'aménagement et l'urbanisme 2. Aménagement du territoire — Droit — Québec (Province) 3. Délai (Droit) — Québec (Province) 4. Guides et manuels 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.
A36A1 7110629
Principales lacunes, erreurs et autres considérations relevées aux rapports financiers et autres documents financiers des organismes municipaux. — Commence avec : Février 2019. — [Québec, Québec] : [Ministère des affaires municipales et de l'habitation], 2019-. — 1 ressource en ligne. Annuel. — Description d'après : Février 2019; titre de la couverture (site Web BAnQ numérique, consulté le 18 avril 2024). — Dernière livraison consultée : Janvier 2024 (consulté le 18 avril 2024).
1. Administration municipale — Québec (Province) — Audit — Périodiques 2. Périodiques numériques 3. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, organisme de publication.
A36A1 7144550
Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 19 septembre 2023). — ISBN
Programme d'aide financière pour les bâtiments municipaux, auteur
Guide relatif aux modalités de versement de la contribution gouvernementale dans le cadre du Programme d'aide financière pour les bâtiments municipaux (PRABAM) / ce document a été réalisé par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation (MAMH). — [2e édition]. — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2022]. — 1 ressource en ligne (9 pages).
1. Programme d'aide financière pour les bâtiments municipaux 2. Bâtiments municipaux — Réfection — Québec (Province) — Finances 3. Subventions de l'État aux collectivités locales — Québec (Province) 4. Guides et manuels 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication II. Titre.
A36A1 6911344
Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 28 octobre 2024). — ISBN
Programme d'aide financière pour soutenir les locataires visés par la zone tampon à Rouyn-Noranda, auteur
Programme d'aide financière pour soutenir les locataires visés par la zone tampon à Rouyn-Noranda : cadre normatif / ce document a été réalisé par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation. — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2024]. — 1 ressource en ligne (17 pages).
1. Fonderie Horne 2. Zones tampons (Gestion des écosystèmes) — Québec (Province) — Rouyn-Noranda — Finances 3. Locataires — Conditions économiques — Québec (Province) — Rouyn-Noranda 4. Aide de l'État à la protection de l'environnement — Québec (Province) — Rouyn-Noranda 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication II. Titre.
A36A1 7329205
Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 28 octobre 2024). — ISBN
Programme d'aide financière pour soutenir les propriétaires visés par la zone tampon à Rouyn-Noranda, auteur
Programme d'aide financière pour soutenir les propriétaires visés par la zone tampon à Rouyn-Noranda : cadre normatif / ce document a été réalisé par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation. — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2024]. — 1 ressource en ligne (15 pages).
1. Fonderie Horne 2. Zones tampons (Gestion des écosystèmes) — Québec (Province) — Rouyn-Noranda — Finances 3. Locateurs — Conditions économiques — Québec (Province) — Rouyn-Noranda 4. Aide de l'État à la protection de l'environnement — Québec (Province) — Rouyn-Noranda 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication II. Titre.
A36A1 7329203
Programme d'infrastructures municipales d'eau - volet 2 (PRIMEAU 2) : instructions aux auditeurs relatives à la déclaration finale de la réalisation des travaux admissibles / Ministère des affaires municipales et de l'habitation Québec. — Version : 2023-10-24. — [Québec] : [Ministère des affaires municipales et de l'habitation], [2023]. — 1 ressource en ligne (24 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de départ du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 27 mai 2024).
1. Programme d'infrastructures municipales d'eau — Audit 2. Tuyaux d'eau — Entretien et réparations — Audit 3. Aide de l'État à l'exploitation des ressources en eau — Québec (Province) — Audit 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.
A36A1 7084546
Programme d'infrastructures municipales pour les aînés (PRIMA) : instructions aux municipalités relatives à la reddition de comptes finale / Affaires municipales et habitation Québec. — [Québec] : [Ministère des affaires municipales et de l'habitation], juin 2023. — 1 ressource en ligne (5 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de départ du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 28 mai 2024).
1. Reddition de comptes (Administration publique) — Québec (Province) 2. Personnes âgées — Logement — Québec (Province) — Finances 3. Aide de l'État au logement — Québec (Province) 4. Subventions de l'État aux collectivités locales — Québec (Province) 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.
A36A1 7111828
Programme de résilience et d'adaptation face aux inondations. Guide du demandeur / ce document a été réalisé par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation (MAMH). — [2e édition]. — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2023]. — 1 ressource en ligne (12 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 22 avril 2024). — ISBN
1. Programme de résilience et d'adaptation face aux inondations 2. Inondations — Maîtrise — Québec (Province) — Finances 3. Dommages causés par les inondations — Prévention — Québec (Province) — Finances 4. Aide de l'État à l'aménagement du territoire — Québec (Province) 5. Guides et manuels 6. Livres numériques 7. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.
A36A1 7084539
Programme de résilience et d'adaptation face aux inondations (PRAFI). Volet - aménagements résilients : foire aux questions / cette publication a été réalisée par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation. — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2023]. — 1 ressource en ligne (10 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 22 avril 2024). — ISBN
1. Programme de résilience et d'adaptation face aux inondations 2. Inondations — Maîtrise — Québec (Province) — Finances 3. Dommages causés par les inondations — Prévention — Québec (Province) — Finances 4. Aide de l'État à l'aménagement du territoire — Québec (Province) 5. Foires aux questions 6. Livres numériques 7. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.
A36A1 7084534
Programme de résilience et d'adaptation face aux inondations (PRAFI). Volet - relocalisation : foire aux questions / cette publication a été réalisée par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation. — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2023]. — 1 ressource en ligne (11 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 22 avril 2024). — ISBN
1. Programme de résilience et d'adaptation face aux inondations 2. Inondations — Maîtrise — Québec (Province) — Finances 3. Dommages causés par les inondations — Prévention — Québec (Province) — Finances 4. Aide de l'État à l'aménagement du territoire — Québec (Province) 5. Foires aux questions 6. Livres numériques 7. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.
A36A1 7084535
Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 22 avril 2024). — ISBN
Programme de résilience et d'adaptation face aux inondations, auteur
Programme de résilience et d'adaptation face aux inondations. Volet aménagements résilients : guide du programme / ce document a été réalisé par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation (MAMH). — 2e édition. — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, octobre 2023. — 1 ressource en ligne (19 pages).
1. Inondations — Maîtrise — Québec (Province) — Finances 2. Dommages causés par les inondations — Prévention — Québec (Province) — Finances 3. Aide de l'État à l'aménagement du territoire — Québec (Province) 4. Guides et manuels 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication II. Titre.
A36A1 7110623
Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 22 avril 2024). — ISBN
Programme de résilience et d'adaptation face aux inondations, auteur
Programme de résilience et d'adaptation face aux inondations. Volet résilience des communautés et relocalisation : guide du programme / ce document a été réalisé par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation (MAMH). — 2e édition. — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, septembre 2023. — 1 ressource en ligne (37 pages).
1. Inondations — Maîtrise — Québec (Province) — Finances 2. Dommages causés par les inondations — Prévention — Québec (Province) — Finances 3. Aide de l'État à l'aménagement du territoire — Québec (Province) 4. Guides et manuels 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication II. Titre.
A36A1 7121099
Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 23 avril 2024). — ISBN
Québec (Province). Comité expert interministériel en soutien au rétablissement et à la prise de décision en aménagement du territoire, auteur
Inondation causée par la rivière du Gouffre le 1er mai 2023. Recommandations / Comité expert interministériel en soutien au rétablissement et à la prise de décision en aménagement du territoire. — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2023]. — 1 ressource en ligne (33 pages).
1. Inondations — Québec (Province) — Gouffre, Bassin de la rivière du 2. Livres numériques 3. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, organisme de publication II. Titre.
A36A1 7110621
Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 10 mai 2024).
Québec (Province), auteur
Déclaration de réciprocité concernant le nouveau partenariat entre le gouvernement du Québec et les gouvernements de proximité : ensemble au service des citoyens. — [Québec] : [Ministère des affaires municipales et de l'habitation], [2023]. — 1 ressource en ligne (11 pages non numérotées).
1. Administration municipale — Québec (Province) 2. Adaptation aux changements climatiques — Politique gouvernementale — Québec (Province) 3. Aide de l'État au logement — Québec (Province) 4. Subventions de l'État aux collectivités locales — Québec (Province) 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, organisme de publication II. Titre.
A36A1 7110632
Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 25 janvier 2024). — ISBN
Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, auteur, organisme de publication
Directive de gouvernance à l'égard de la protection des renseignements personnels / Ministère des affaires municipales et de l'habitation. — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, septembre 2023. — 1 ressource en ligne (17 pages).
1. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation — Gestion 2. Renseignements personnels — Québec (Province) 3. Confidentialité des données — Québec (Province) 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Titre.
A36A1 7110617
Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 25 janvier 2024). — ISBN
Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, auteur, organisme de publication
Plan d'action de développement durable 2023-2028 / Ministère des affaires municipales et de l'habitation. — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2023]. — 1 ressource en ligne (40 pages).
1. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation — Planification 2. Développement territorial durable — Québec (Province) — Planification 3. Livres numériques 4. Publications officielles I. Titre.
A36A1 7111830
Annuel. — Description d'après : 2020/2021; titre de départ (site Web BAnQ numérique, consulté le 24 avril 2024). — Dernière livraison consultée : 2022/2023 (consulté le 24 avril 2024). — Autre édition disponible : Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation. Plan de protection du territoire face aux inondations.
Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, auteur, organisme de publication
Plan de protection du territoire face aux inondations. Faits saillants ... — Commence avec : 2020/2021. — [Québec, Québec] : [Ministère des affaires municipales et de l'habitation], [2021]-. — 1 ressource en ligne.
1. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation — Planification — Périodiques 2. Inondations — Maîtrise — Québec (Province) — Évaluation — Périodiques 3. Inondations — Politique gouvernementale — Québec (Province) — Évaluation — Périodiques 4. Dommages causés par les inondations — Prévention — Québec (Province) — Évaluation — Périodiques 5. Périodiques numériques 6. Publications officielles I. Titre.
A36A1 7142613
Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 25 janvier 2024). — ISBN
Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, auteur, organisme de publication
Usage institutionnel des médias sociaux : cadre de gestion / cette publication a été réalisée par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation. — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2023]. — 1 ressource en ligne (23 pages).
1. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation — Gestion 2. Communication dans l'administration publique — Québec (Province) 3. Médias sociaux — Québec (Province) 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Titre.
A36A1 7110624
Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 3 octobre 2024). — ISBN
Québec (Province), auteur
Orientations gouvernementales en aménagement du territoire : bilan des consultations / cette publication a été réalisée par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation. — [Québec] : [Ministère des affaires municipales et de l'habitation], [2024]. — 1 ressource en ligne (57 pages).
1. Aménagement du territoire — Québec (Province) — Opinion publique 2. Urbanisme — Québec (Province) — Opinion publique 3. Opinion publique — Québec (Province) 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication II. Titre.
A36A1 7327733
Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 4 septembre 2024). — ISBN
Québec (Province), auteur
Orientations gouvernementales en aménagement du territoire : indicateur stratégique : la variation du nombre et des parts de logements, par type de construction résidentielle : fiche méthodologique / ce document a été réalisé par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation. — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2024]. — 1 ressource en ligne (7 pages).
1. Aménagement du territoire — Québec (Province) — Planification 2. Logement — Politique gouvernementale — Québec (Province) — Évaluation 3. Livres numériques 4. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication II. Titre. III. Titre : Variation du nombre et des parts de logements, par type de construction résidentielle.
A36A1 7289003
Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 10 septembre 2024). — ISBN
Québec (Province), auteur
Planifier des milieux de vie assurant l'accès à des logements de qualité, accessibles et abordables pour l'ensemble des ménages : document d'orientation en habitation : orientations gouvernementales en aménagement du territoire / ce document a été réalisé par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation. — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2024]. — 1 ressource en ligne (7 pages).
1. Aménagement du territoire — Québec (Province) — Planification 2. Logement — Politique gouvernementale — Québec (Province) 3. Livres numériques 4. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication II. Titre. III. Titre : Orientations gouvernementales en aménagement du territoire.
A36A1 7289007
Superficies des entités inscrites au répertoire des municipalités : décembre 2020 / ce document a été réalisé par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation (MAMH). — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2022]. — 1 ressource en ligne (80 pages). "Superficies compilées à partir de la version de décembre 2020 des données du système de découpage administratif (SDA) diffusées par le Ministère de l'énergie et des ressources naturelles"--Page de titre. — Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 31 janvier 2024). — ISBN
1. Droit de superficie — Québec (Province) — Tableaux, graphiques, etc. 2. Établissements humains — Québec (Province) — Tableaux, graphiques, etc. 3. Livres numériques 4. Publications officielles 5. Tables (Données) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.
A36A1 6911227
Trousse de participation. Campagne de sensibilisation pour contrer l'intimidation envers les élues et élus municipaux. — [Québec] : [Ministère des affaires municipales et de l'habitation], avril 2023. — 1 ressource en ligne (2 volumes). Dépouillement : [t. 1]. 5 gestes en faveur de la saine démocratie municipale -- [t. 2]. 6 gestes en faveur de la saine démocratie municipale. — Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 26 juillet 2024).
1. Publications dans les médias sociaux — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 2. Élus locaux — Violence envers — Québec (Province) — Prévention — Ressources Internet — Guides, manuels, etc. 3. Guides et manuels 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, organisme de publication.
A36A1 7171448
