Bibliographie du Québec

Janvier-décembre 2024

Aide financière aux municipalités régionales de comté pour la mise à jour du schéma d'aménagement et de développement : intégration des nouvelles orientations gouvernementales en aménagement du territoire / ce document a été réalisé par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation. — [Québec] : Affaires municipales et habitation Québec, [2024]. — 1 ressource en ligne (7 pages).

Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 4 octobre 2024). — ISBN 9782550977421 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4843503.

1. Aménagement du territoire — Québec (Province) 2. Municipalités régionales de comté — Finances 3. Aide au développement économique régional — Québec (Province) 4. Subventions de l'État aux collectivités locales — Québec (Province) 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.

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Campagne de sensibilisation à l'économie d'eau potable : guide d'utilisation et trousse de partage. — [Québec] : Affaires municipales et habitation Québec, [2024]. — 1 ressource en ligne (18 pages).

Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 28 août 2024).

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4843611.

1. Économie d'eau — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 2. Marketing social — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 3. Guides et manuels 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, organisme de publication.

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Loi modifiant la Loi sur la fiscalité municipale et d'autres dispositions législatives : Muni-Express / cette publication a été réalisée par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation. — [Québec] : Affaires municipales et habitation Québec, [2023]. — 1 ressource en ligne (26 pages).

Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 12 mars 2024). — ISBN 9782550966395 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4778423.

1. Impôt local — Droit — Québec (Province) 2. Habitations — Droit — Québec (Province) 3. Subventions de l'État aux collectivités locales — Québec (Province) 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.

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Procédure de transfert des fichiers relatifs à la démarche de réalisation et de mise en œuvre des PGA-eau par le PGAMR / cette publication a été réalisée par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation. — [Québec] : Affaires municipales et habitation Québec, décembre 2023. — 1 ressource en ligne (12 pages).

Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 12 juillet 2024). — ISBN 9782550964834 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4778362.

1. Fichiers (Informatique) — Conversion — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 2. Ressources en eau — Exploitation — Québec (Province) — Informatique 3. Québec (Province) — Administration — Informatique 4. Guides et manuels 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.

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Programme d'infrastructures municipales d'eau, auteur
Guide sur le programme d'infrastructures municipales d'eau (PRIMEAU) 2023 / cette publication a été réalisée par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation. — [Québec] : Affaires municipales et habitation Québec, 19 décembre 2023. — 1 ressource en ligne (48 pages).

Comprend la version du 31 janvier 2024. — Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 11 avril 2024). — ISBN 9782550966470 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4791595.

1. Programme d'infrastructures municipales d'eau 2. Services d'eau — Québec (Province) — Finances 3. Équipements collectifs — Réfection — Québec (Province) — Finances 4. Équipements collectifs — Constructions — Québec (Province) — Finances 5. Aide de l'État à l'exploitation des ressources en eau — Québec (Province) 6. Subventions de l'État aux collectivités locales — Québec (Province) 7. Guides et manuels 8. Livres numériques 9. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication II. Titre.

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Québec (Province), auteur
Orientations gouvernementales en aménagement du territoire pour les MRC des groupes A, B et C / cette publication a été réalisée par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation. — [Québec] : Affaires municipales et habitation Québec, [2024]. — 1 ressource en ligne (150 pages).

Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 3 octobre 2024). — ISBN 9782550976868 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4860540.

1. Aménagement du territoire — Québec (Province) 2. Urbanisme — Québec (Province) 3. Agglomérations urbaines — Québec (Province) 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication II. Titre.

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Québec (Province), auteur
Orientations gouvernementales en aménagement du territoire pour les MRC du groupe D / cette publication a été réalisée par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation. — [Québec] : Affaires municipales et habitation Québec, [2024]. — 1 ressource en ligne (147 pages).

Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 3 octobre 2024). — ISBN 9782550976875 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4860550.

1. Aménagement du territoire — Québec (Province) 2. Urbanisme — Québec (Province) 3. Villes — Québec (Province) 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication II. Titre.

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Québec (Province), auteur
Orientations gouvernementales en aménagement du territoire pour les MRC du groupe E / cette publication a été réalisée par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation. — [Québec] : Affaires municipales et habitation Québec, [2024]. — 1 ressource en ligne (147 pages).

Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 3 octobre 2024). — ISBN 9782550976882 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4854548.

1. Aménagement du territoire — Québec (Province) 2. Urbanisme — Québec (Province) 3. Petites villes — Québec (Province) 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication II. Titre.

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Québec (Province), auteur
Orientations gouvernementales en aménagement du territoire pour les MRC du groupe F / cette publication a été réalisée par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation. — [Québec] : Affaires municipales et habitation Québec, [2024]. — 1 ressource en ligne (146 pages).

Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 3 octobre 2024). — ISBN 9782550976899 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4860538.

1. Aménagement du territoire — Québec (Province) 2. Urbanisme — Québec (Province) 3. Petites villes — Croissance — Québec (Province) 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication II. Titre.

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Les services professionnels d'évaluation foncière au Québec : description sommaire des services professionnels d'évaluation foncière prescrits et de leurs modalités d'exécution possibles, à l'intention des officiers municipaux chargés d'élaborer des contrats de services dans ce domaine / ce document a été réalisé par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation (MAMH). — [2e édition]. — [Québec] : Affaires municipales et habitation Québec, [2023]. — 1 ressource en ligne (25 pages).

Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 12 juillet 2024). — ISBN 9782550943112 (PDF).

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4658437.

1. Biens réels — Évaluation — Québec (Province) 2. Livres numériques 3. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.

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