Bibliographie du Québec

Janvier-décembre 2024

Québec (Province), juridiction promulgatrice
Analyse de la profession policière : Loi sur la police et règlements connexes : cahier de cours ;/ [conception et mise à jour du contenu : Caroline Michaud]. — 4e édition. — Terrebonne (Québec) : Éditions S.R., 2022. — iv, 144 pages ; 28 cm.

"Ce recueil contient les modifications mises à jour au 1er juin 2022"--Page ii. — ISBN 9782925111122 : 28,95 $.

1. Québec (Province). Loi sur la police 2. Police — Québec (Province) — Droit — Législation 3. Policiers — Déontologie — Québec (Province) — Droit — Législation 4. Lois et codes I. Michaud, Caroline, 1971-, éditeur intellectuel II. Québec (Province). Loi sur la police III. Titre. IV. Titre : Loi sur la police et règlements connexes.

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KEQ842*

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Québec (Province), juridiction promulgatrice
Analyse de la profession policière : Loi sur la police et règlements connexes : cahier de cours / conception et mise à jour du contenu : Caroline Michaud. — 5e édition. — Terrebonne (Québec) : Éditions S.R., [2023]. — iv, 157 pages ; 28 cm.

"Ce recueil contient les modifications mises à jour au 1er juin 2023"--Page ii. — ISBN 9782925111238 : 28,95 $.

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KEQ842*

7087232

Québec (Province), juridiction promulgatrice
Droit de la santé en bref 2024 : lois et règlements annotés / Monette Barakett, avocats S.E.N.C. — 17e édition. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2024]. — x, 1023 pages ; 25 cm.

"À jour au 1er mai 2024"--Verso de la page de titre. — Comprend un index. — Abrégé de (œuvre) : Québec (Province). Droit de la santé. — ISBN 9782898470226.

1. Santé publique — Droit — Québec (Province) — Législation 2. Soins médicaux — Droit — Québec (Province) — Législation 3. Aide sociale — Droit — Québec (Province) — Législation 4. Lois et codes I. Monette, Barakett, avocats, éditeur intellectuel II. Québec (Province). Loi sur les services de santé et les services sociaux III. Québec (Province). Droit de la santé IV. Titre.

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KEQ718*

7304565

Québec (Province), juridiction promulgatrice
Législation professionnelle : lois, règlements et documents connexes de la profession notariale / Chambre des notaires. — Édition à jour au 1er juillet 2023. — Montréal : Wilson & Lafleur, [2023]. — xi, 621 pages ; 23 cm. — (Répertoire de droit. Nouvelle série).

Comprend un index. — ISBN 9782896896332 : 48,95 $.

1. Notaires — Droit — Québec (Province) — Législation 2. Lois et codes I. Chambre des notaires du Québec, éditeur intellectuel II. Titre. III. Collection : Répertoire de droit. Nouvelle série.

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KEQ169*

7099600

Québec (Province), juridiction promulgatrice
[Loi instituant le Tribunal administratif du travail (Compilation)]
Loi instituant le Tribunal administratif du travail ; Code du travail ; Loi sur les normes du travail ; Règles de preuve et de procédure du Tribunal administratif du travail : dernière modification : 27 juin 2024 : à jour au 23 juillet 2024. — Québec : les Publications du Québec, 2024. — 1 volume (pagination multiple) ; 24 cm. — (Lois et règlements du Québec ; chapitres T-15.1, C-27, N-1.1).

ISBN 9782551271313.

1. Travail — Droit — Québec (Province) — Législation 2. Lois et codes 3. Publications officielles I. Titre.

A11L46

7322374

Québec (Province), juridiction promulgatrice
Loi sur la protection de la jeunesse et règlements connexes / sous la direction de Charlotte Montmarquette. — 7e édition. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2023]. — xvii, 332 pages ; 20 cm.

"À jour au 9 juin 2023"--Page vii. — Comprend un index. — Texte de la loi en français et en anglais. — ISBN 9782897309107.

1. Jeunesse — Droit — Québec (Province) — Législation 2. Enfants — Droit — Québec (Province) — Législation 3. Lois et codes I. Montmarquette, Charlotte, éditeur intellectuel II. Québec (Province). Loi sur la protection de la jeunesse III. Québec (Province). Loi sur la protection de la jeunesse. Anglais IV. Titre.

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KEQ723*

7099547

Québec (Province), juridiction promulgatrice
Loi sur la protection de la jeunesse et règlements connexes / sous la direction de Charlotte Montmarquette. — 8e édition. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2024]. — xvii, 364 pages ; 20 cm.

"À jour au 13 juin 2024"--Page vii. — Comprend un index. — Texte de la loi en français et en anglais. — ISBN 9782898470479.

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KEQ723*

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Québec (Province), juridiction promulgatrice
Loi sur la santé et la sécurité du travail : chapitre S-2.1 : dernière modification : 10 juillet 2024 : à jour au 20 août 2024. — [Québec] : les Publications du Québec, [2024]. — 1 volume (pagination multiple) ; 24 cm.

ISBN 9782551271429 : 16,95 $.

1. Lois et codes 2. Publications officielles I. Titre.

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Québec (Province), juridiction promulgatrice
Loi sur la santé et la sécurité du travail : chapitre S-2.1 : dernière modification : 10 juillet 2024 à jour au 20 août 2024. — Anjou QC : ASP Construction, [2024]. — 1 volume (pagination multiple) ; 24 cm.

ISBN 9782551271412 : 14,95 $.

1. Lois et codes 2. Publications officielles I. Association paritaire pour la santé et la sécurité du travail, secteur Construction, organisme de publication II. Titre.

A11L46

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Québec (Province), juridiction promulgatrice
Lois et règlements concernant les personnes contrevenantes : dernière modification : 27 mars 2024 : à jour au 26 avril 2024. — [Québec] : Éditeur officiel du Québec, [2024]. — ix, 220 pages ; 24 cm. — (Lois et règlements du Québec ; chapitre S-40.1, C-12, P-32, J-3, F-3.1.1, A-2.1).

ISBN 9782551271009 : 20,95 $.

1. Lois et codes 2. Publications officielles I. Titre.

A11L46

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Québec (Province), juridiction promulgatrice
Les véhicules hors route : lois et règlements connexes / éditrice et mise à jour du contenu : Caroline Michaud ; mise à jour de l'index détaillé : Denis Masse, Lorraine Morin. — 12e édition. — Terrebonne (QC) : Éditions S.R., [2023]. — 416 pages : illustrations (certaines en couleur) ; 11 x 17 cm.

Comprend un index. — Titre de la couverture. — ISBN 9782925111146.

1. Véhicules hors route — Droit — Québec (Province) — Législation 2. Lois et codes I. Michaud, Caroline, 1971-, éditeur intellectuel II. Masse, Denis, 1950-, éditeur intellectuel III. Québec (Province). Loi sur les véhicules hors route IV. Titre.

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