À propos de BAnQ
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| Table des matières | Index des vedettes-matière | Index auteurs/titres | Index éditeurs |
Aide financière aux municipalités régionales de comté pour la mise à jour du schéma d'aménagement et de développement : intégration des nouvelles orientations gouvernementales en aménagement du territoire / ce document a été réalisé par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation. — [Québec] : Affaires municipales et habitation Québec, [2024]. — 1 ressource en ligne (7 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 4 octobre 2024). — ISBN
1. Aménagement du territoire — Québec (Province) 2. Municipalités régionales de comté — Finances 3. Aide au développement économique régional — Québec (Province) 4. Subventions de l'État aux collectivités locales — Québec (Province) 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.
A36A1 7328588
Aide-mémoire destiné aux organismes municipaux en vue de l'entrée en vigueur du chapitre SP 3280 - obligations liées à la mise hors service d'immobilisations / cette publication a été réalisée par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation. — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, novembre 2023. — 1 ressource en ligne (13 pages). Comprend une version révisée. — Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 6 février 2024). — ISBN
1. Immobilisations — Mise hors service — Droit — Québec (Province) 2. Livres numériques 3. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.
A36A1 7111827
Comment accéder à PERFORM / Direction de la normalisation, de l'information financière et du financement ; cette publication a été réalisée par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation. — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, mars 2024. — 1 ressource en ligne (5 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 17 octobre 2024).
1. Reddition de comptes (Administration publique) — Québec (Province) — Logiciels 2. Portails gouvernementaux — Québec (Province) 3. Livres numériques 4. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation. Direction de la normalisation, de l'information financière et du financement, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.
A36A1 7346537
Données statistiques, glossaire : évaluation foncière / cette publication a été réalisée par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation. — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2024]. — 1 ressource en ligne (8 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 11 juin 2024). — ISBN
1. Biens réels — Évaluation — Statistiques — Québec (Province) — Terminologie 2. Français (Langue) — Glossaires, vocabulaires, etc. 3. Livres numériques 4. Nomenclatures 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.
A36A1 7177515
L'évaluation foncière d'une propriété : document à l'intention des citoyens / ce document a été réalisé par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation (MAMH). — [2e édition]. — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2023]. — 1 ressource en ligne (17 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 6 février 2024). — ISBN
1. Biens réels — Évaluation — Québec (Province) 2. Livres numériques 3. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.
A36A1 7110614
Foire aux questions : évaluation foncière / cette publication a été réalisée par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation. — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2024]. — 1 ressource en ligne (22 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 11 juin 2024). — ISBN
1. Biens réels — Évaluation — Québec (Province) 2. Foires aux questions 3. Livres numériques 4. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.
A36A1 7177514
Fonds régions et ruralité. Volet 4, Soutien à la vitalisation et à la coopération intermunicipale : aide financière pour des projets locaux de vitalisation : guide à l'intention des organismes / cette publication a été réalisée par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation. — 3e édition. — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2024]. — 1 ressource en ligne (10 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 6 août 2024). — ISBN
1. Développement rural — Québec (Province) — Finances 2. Coopération intermunicipale — Québec (Province) — Finances 3. Aide au développement économique régional — Québec (Province) 4. Guides et manuels 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.
A36A1 7177544
Guide du programme Accélérer la transition climatique locale : planification et mise en œuvre de projets issus des plans climat / ce document a été réalisé par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation (MAMH). — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2024]. — 1 ressource en ligne (ii, 24 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 26 août 2024). — ISBN
1. Climat — Changements — Atténuation — Québec (Province) — Planification 2. Gaz à effet de serre — Réduction — Québec (Province) — Planification 3. Subventions de l'État aux collectivités locales — Québec (Province) 4. Aide de l'État à la protection de l'environnement — Québec (Province) 5. Guides et manuels 6. Livres numériques 7. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.
A36A1 7284894
Guide explicatif Muni-Express : Loi modifiant la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme et d'autres dispositions (PL 16) / ce document a été réalisé par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation (MAMH). — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2023]. — 1 ressource en ligne (50 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 31 octobre 2023). — ISBN
1. Québec (Province). Loi modifiant la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme et d'autres dispositions 2. Aménagement du territoire — Droit — Québec (Province) 3. Urbanisme — Droit — Québec (Province) 4. Guides et manuels 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.
A36A1 7061864
Guide relatif aux modalités de versement de la contribution gouvernementale dans le cadre du Programme de transfert pour les infrastructures d'eau et collectives du Québec (TECQ) pour les années 2024-2028 / ce document a été réalisé par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation. — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, juillet 2024. — 1 ressource en ligne (23 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 10 octobre 2024). — ISBN
1. Équipements collectifs — Réfection — Québec (Province) — Finances 2. Travaux publics — Québec (Province) — Finances 3. Aide de l'État à la gestion de la qualité de l'eau — Québec (Province) 4. Subventions de l'État aux collectivités locales — Québec (Province) 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.
A36A1 7329202
Instructions aux auditeurs relatives à la reddition de comptes finale : taxe sur l'essence et contribution du Québec (TECQ) 2019-2024 / cette publication a été réalisée par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation. — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, 17 mai 2024. — 1 ressource en ligne (21 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 4 octobre 2024). — ISBN
1. Travaux publics — Québec (Province) — Audit 2. Subventions de l'État aux collectivités locales — Québec (Province) — Audit 3. Livres numériques 4. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.
A36A1 7327746
Instructions aux municipalités relatives à la reddition de comptes finale : taxe sur l'essence et contribution du Québec (TECQ) 2019-2024 / cette publication a été réalisée par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation. — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, 17 mai 2024. — 1 ressource en ligne (10 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 4 octobre 2024). — ISBN
1. Reddition de comptes (Administration publique) — Québec (Province) 2. Travaux publics — Québec (Province) — Audit 3. Livres numériques 4. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.
A36A1 7328606
Loi édictant la Loi visant à protéger les élus municipaux et à favoriser l'exercice sans entraves de leurs fonctions et modifiant diverses dispositions législatives concernant le domaine municipal : Muni-Express / cette publication a été réalisée par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation. — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2024]. — 1 ressource en ligne (34 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 4 octobre 2024). — ISBN
1. Administration municipale — Droit — Québec (Province) 2. Élus locaux — Droit — Québec (Province) 3. Livres numériques 4. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.
A36A1 7328607
Loi modifiant la Loi sur la fiscalité municipale et d'autres dispositions législatives : Muni-Express / cette publication a été réalisée par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation. — [Québec] : Affaires municipales et habitation Québec, [2023]. — 1 ressource en ligne (26 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 12 mars 2024). — ISBN
1. Impôt local — Droit — Québec (Province) 2. Habitations — Droit — Québec (Province) 3. Subventions de l'État aux collectivités locales — Québec (Province) 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.
A36A1 7110627
Orientations gouvernementales en aménagement du territoire : réalisation d'un diagnostic en matière d'habitation : document d'accompagnement / ce document a été réalisé par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation. — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2024]. — 1 ressource en ligne (10 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 29 août 2024). — ISBN
1. Aménagement du territoire — Québec (Province) — Planification 2. Logement — Politique gouvernementale — Québec (Province) — Évaluation 3. Livres numériques 4. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication II. Titre : Réalisation d'un diagnostic en matière d'habitation.
A36A1 7287835
Politique de prolongation des délais en vertu de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme / cette publication a été réalisée par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation. — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2023]. — 1 ressource en ligne (10 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 23 février 2024). — ISBN
1. Québec (Province). Loi sur l'aménagement et l'urbanisme 2. Aménagement du territoire — Droit — Québec (Province) 3. Délai (Droit) — Québec (Province) 4. Guides et manuels 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.
A36A1 7110629
Procédure de transfert des fichiers relatifs à la démarche de réalisation et de mise en œuvre des PGA-eau par le PGAMR / cette publication a été réalisée par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation. — [Québec] : Affaires municipales et habitation Québec, décembre 2023. — 1 ressource en ligne (12 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 12 juillet 2024). — ISBN
1. Fichiers (Informatique) — Conversion — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 2. Ressources en eau — Exploitation — Québec (Province) — Informatique 3. Québec (Province) — Administration — Informatique 4. Guides et manuels 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.
A36A1 7171187
Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 19 septembre 2023). — ISBN
Programme d'aide financière pour les bâtiments municipaux, auteur
Guide relatif aux modalités de versement de la contribution gouvernementale dans le cadre du Programme d'aide financière pour les bâtiments municipaux (PRABAM) / ce document a été réalisé par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation (MAMH). — [2e édition]. — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2022]. — 1 ressource en ligne (9 pages).
1. Programme d'aide financière pour les bâtiments municipaux 2. Bâtiments municipaux — Réfection — Québec (Province) — Finances 3. Subventions de l'État aux collectivités locales — Québec (Province) 4. Guides et manuels 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication II. Titre.
A36A1 6911344
Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 28 octobre 2024). — ISBN
Programme d'aide financière pour soutenir les locataires visés par la zone tampon à Rouyn-Noranda, auteur
Programme d'aide financière pour soutenir les locataires visés par la zone tampon à Rouyn-Noranda : cadre normatif / ce document a été réalisé par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation. — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2024]. — 1 ressource en ligne (17 pages).
1. Fonderie Horne 2. Zones tampons (Gestion des écosystèmes) — Québec (Province) — Rouyn-Noranda — Finances 3. Locataires — Conditions économiques — Québec (Province) — Rouyn-Noranda 4. Aide de l'État à la protection de l'environnement — Québec (Province) — Rouyn-Noranda 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication II. Titre.
A36A1 7329205
Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 28 octobre 2024). — ISBN
Programme d'aide financière pour soutenir les propriétaires visés par la zone tampon à Rouyn-Noranda, auteur
Programme d'aide financière pour soutenir les propriétaires visés par la zone tampon à Rouyn-Noranda : cadre normatif / ce document a été réalisé par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation. — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2024]. — 1 ressource en ligne (15 pages).
1. Fonderie Horne 2. Zones tampons (Gestion des écosystèmes) — Québec (Province) — Rouyn-Noranda — Finances 3. Locateurs — Conditions économiques — Québec (Province) — Rouyn-Noranda 4. Aide de l'État à la protection de l'environnement — Québec (Province) — Rouyn-Noranda 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication II. Titre.
A36A1 7329203
Comprend la version du 31 janvier 2024. — Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 11 avril 2024). — ISBN
Programme d'infrastructures municipales d'eau, auteur
Guide sur le programme d'infrastructures municipales d'eau (PRIMEAU) 2023 / cette publication a été réalisée par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation. — [Québec] : Affaires municipales et habitation Québec, 19 décembre 2023. — 1 ressource en ligne (48 pages).
1. Programme d'infrastructures municipales d'eau 2. Services d'eau — Québec (Province) — Finances 3. Équipements collectifs — Réfection — Québec (Province) — Finances 4. Équipements collectifs — Constructions — Québec (Province) — Finances 5. Aide de l'État à l'exploitation des ressources en eau — Québec (Province) 6. Subventions de l'État aux collectivités locales — Québec (Province) 7. Guides et manuels 8. Livres numériques 9. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication II. Titre.
A36A1 7130325
Programme d'infrastructures municipales d'eau - volet 2 (PRIMEAU 2) : instructions aux auditeurs relatives à la déclaration finale de la réalisation des travaux admissibles / Ministère des affaires municipales et de l'habitation Québec. — Version : 2023-10-24. — [Québec] : [Ministère des affaires municipales et de l'habitation], [2023]. — 1 ressource en ligne (24 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de départ du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 27 mai 2024).
1. Programme d'infrastructures municipales d'eau — Audit 2. Tuyaux d'eau — Entretien et réparations — Audit 3. Aide de l'État à l'exploitation des ressources en eau — Québec (Province) — Audit 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.
A36A1 7084546
Programme d'infrastructures municipales pour les aînés (PRIMA) : instructions aux municipalités relatives à la reddition de comptes finale / Affaires municipales et habitation Québec. — [Québec] : [Ministère des affaires municipales et de l'habitation], juin 2023. — 1 ressource en ligne (5 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de départ du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 28 mai 2024).
1. Reddition de comptes (Administration publique) — Québec (Province) 2. Personnes âgées — Logement — Québec (Province) — Finances 3. Aide de l'État au logement — Québec (Province) 4. Subventions de l'État aux collectivités locales — Québec (Province) 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.
A36A1 7111828
Programme de résilience et d'adaptation face aux inondations. Guide du demandeur / ce document a été réalisé par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation (MAMH). — [2e édition]. — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2023]. — 1 ressource en ligne (12 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 22 avril 2024). — ISBN
1. Programme de résilience et d'adaptation face aux inondations 2. Inondations — Maîtrise — Québec (Province) — Finances 3. Dommages causés par les inondations — Prévention — Québec (Province) — Finances 4. Aide de l'État à l'aménagement du territoire — Québec (Province) 5. Guides et manuels 6. Livres numériques 7. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.
A36A1 7084539
Programme de résilience et d'adaptation face aux inondations (PRAFI). Volet - aménagements résilients : foire aux questions / cette publication a été réalisée par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation. — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2023]. — 1 ressource en ligne (10 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 22 avril 2024). — ISBN
1. Programme de résilience et d'adaptation face aux inondations 2. Inondations — Maîtrise — Québec (Province) — Finances 3. Dommages causés par les inondations — Prévention — Québec (Province) — Finances 4. Aide de l'État à l'aménagement du territoire — Québec (Province) 5. Foires aux questions 6. Livres numériques 7. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.
A36A1 7084534
Programme de résilience et d'adaptation face aux inondations (PRAFI). Volet - relocalisation : foire aux questions / cette publication a été réalisée par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation. — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2023]. — 1 ressource en ligne (11 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 22 avril 2024). — ISBN
1. Programme de résilience et d'adaptation face aux inondations 2. Inondations — Maîtrise — Québec (Province) — Finances 3. Dommages causés par les inondations — Prévention — Québec (Province) — Finances 4. Aide de l'État à l'aménagement du territoire — Québec (Province) 5. Foires aux questions 6. Livres numériques 7. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.
A36A1 7084535
Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 22 avril 2024). — ISBN
Programme de résilience et d'adaptation face aux inondations, auteur
Programme de résilience et d'adaptation face aux inondations. Volet aménagements résilients : guide du programme / ce document a été réalisé par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation (MAMH). — 2e édition. — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, octobre 2023. — 1 ressource en ligne (19 pages).
1. Inondations — Maîtrise — Québec (Province) — Finances 2. Dommages causés par les inondations — Prévention — Québec (Province) — Finances 3. Aide de l'État à l'aménagement du territoire — Québec (Province) 4. Guides et manuels 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication II. Titre.
A36A1 7110623
Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 22 avril 2024). — ISBN
Programme de résilience et d'adaptation face aux inondations, auteur
Programme de résilience et d'adaptation face aux inondations. Volet résilience des communautés et relocalisation : guide du programme / ce document a été réalisé par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation (MAMH). — 2e édition. — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, septembre 2023. — 1 ressource en ligne (37 pages).
1. Inondations — Maîtrise — Québec (Province) — Finances 2. Dommages causés par les inondations — Prévention — Québec (Province) — Finances 3. Aide de l'État à l'aménagement du territoire — Québec (Province) 4. Guides et manuels 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication II. Titre.
A36A1 7121099
Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 3 octobre 2024). — ISBN
Québec (Province), auteur
Orientations gouvernementales en aménagement du territoire : bilan des consultations / cette publication a été réalisée par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation. — [Québec] : [Ministère des affaires municipales et de l'habitation], [2024]. — 1 ressource en ligne (57 pages).
1. Aménagement du territoire — Québec (Province) — Opinion publique 2. Urbanisme — Québec (Province) — Opinion publique 3. Opinion publique — Québec (Province) 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication II. Titre.
A36A1 7327733
Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 4 septembre 2024). — ISBN
Québec (Province), auteur
Orientations gouvernementales en aménagement du territoire : indicateur stratégique : la variation du nombre et des parts de logements, par type de construction résidentielle : fiche méthodologique / ce document a été réalisé par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation. — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2024]. — 1 ressource en ligne (7 pages).
1. Aménagement du territoire — Québec (Province) — Planification 2. Logement — Politique gouvernementale — Québec (Province) — Évaluation 3. Livres numériques 4. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication II. Titre. III. Titre : Variation du nombre et des parts de logements, par type de construction résidentielle.
A36A1 7289003
Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 3 octobre 2024). — ISBN
Québec (Province), auteur
Orientations gouvernementales en aménagement du territoire pour les MRC des groupes A, B et C / cette publication a été réalisée par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation. — [Québec] : Affaires municipales et habitation Québec, [2024]. — 1 ressource en ligne (150 pages).
1. Aménagement du territoire — Québec (Province) 2. Urbanisme — Québec (Province) 3. Agglomérations urbaines — Québec (Province) 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication II. Titre.
A36A1 7327736
Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 3 octobre 2024). — ISBN
Québec (Province), auteur
Orientations gouvernementales en aménagement du territoire pour les MRC du groupe D / cette publication a été réalisée par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation. — [Québec] : Affaires municipales et habitation Québec, [2024]. — 1 ressource en ligne (147 pages).
1. Aménagement du territoire — Québec (Province) 2. Urbanisme — Québec (Province) 3. Villes — Québec (Province) 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication II. Titre.
A36A1 7327737
Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 3 octobre 2024). — ISBN
Québec (Province), auteur
Orientations gouvernementales en aménagement du territoire pour les MRC du groupe E / cette publication a été réalisée par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation. — [Québec] : Affaires municipales et habitation Québec, [2024]. — 1 ressource en ligne (147 pages).
1. Aménagement du territoire — Québec (Province) 2. Urbanisme — Québec (Province) 3. Petites villes — Québec (Province) 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication II. Titre.
A36A1 7327739
Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 3 octobre 2024). — ISBN
Québec (Province), auteur
Orientations gouvernementales en aménagement du territoire pour les MRC du groupe F / cette publication a été réalisée par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation. — [Québec] : Affaires municipales et habitation Québec, [2024]. — 1 ressource en ligne (146 pages).
1. Aménagement du territoire — Québec (Province) 2. Urbanisme — Québec (Province) 3. Petites villes — Croissance — Québec (Province) 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication II. Titre.
A36A1 7327740
Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 10 septembre 2024). — ISBN
Québec (Province), auteur
Planifier des milieux de vie assurant l'accès à des logements de qualité, accessibles et abordables pour l'ensemble des ménages : document d'orientation en habitation : orientations gouvernementales en aménagement du territoire / ce document a été réalisé par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation. — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2024]. — 1 ressource en ligne (7 pages).
1. Aménagement du territoire — Québec (Province) — Planification 2. Logement — Politique gouvernementale — Québec (Province) 3. Livres numériques 4. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication II. Titre. III. Titre : Orientations gouvernementales en aménagement du territoire.
A36A1 7289007
Les services professionnels d'évaluation foncière au Québec : description sommaire des services professionnels d'évaluation foncière prescrits et de leurs modalités d'exécution possibles, à l'intention des officiers municipaux chargés d'élaborer des contrats de services dans ce domaine / ce document a été réalisé par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation (MAMH). — [2e édition]. — [Québec] : Affaires municipales et habitation Québec, [2023]. — 1 ressource en ligne (25 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 12 juillet 2024). — ISBN
1. Biens réels — Évaluation — Québec (Province) 2. Livres numériques 3. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.
A36A1 7010180
Superficies des entités inscrites au répertoire des municipalités : décembre 2020 / ce document a été réalisé par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation (MAMH). — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2022]. — 1 ressource en ligne (80 pages). "Superficies compilées à partir de la version de décembre 2020 des données du système de découpage administratif (SDA) diffusées par le Ministère de l'énergie et des ressources naturelles"--Page de titre. — Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 31 janvier 2024). — ISBN
1. Droit de superficie — Québec (Province) — Tableaux, graphiques, etc. 2. Établissements humains — Québec (Province) — Tableaux, graphiques, etc. 3. Livres numériques 4. Publications officielles 5. Tables (Données) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.
A36A1 6911227
