À propos de BAnQ
À propos de BAnQ
| Table des matières | Index des vedettes-matière | Index auteurs/titres | Index éditeurs |
Code de conduite des contractants / Ministère des transports et de la mobilité durable ; cette publication a été réalisée par la Direction du leadership éthique et de la conformité et éditée par la Direction générale des communications du Ministère des transports et de la mobilité durable. — Québec (Québec) : Ministère des transports et de la mobilité durable, [2024]. — 1 ressource en ligne (7 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 30 mai 2024). — ISBN
1. Québec (Province). Ministère des transports et de la mobilité durable — Approvisionnement 2. Fournisseurs du gouvernement — Déontologie — Québec (Province) 3. Livres numériques 4. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des transports et de la mobilité durable. Direction du leadership éthique et de la conformité, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Ministère des transports et de la mobilité durable, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.
T73A1 7171239
Guide de l'analyse avantages-coûts des projet publics en transport routier : guide 2023 / Ministère des transports et de la mobilité durable ; cette publication a été réalisée par la Direction générale de la mobilité et affaires autochtones et éditée par la Direction générale des communications du Ministère des transports et de la mobilité durable. — Montréal (Québec) : Ministère des transports et de la mobilité durable, [2023]. — 1 ressource en ligne (2 volumes). Dépouillement : part. 1. Méthodologie -- part. 2. Paramètres (valeurs de 2019). — Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 12 juillet 2024). — ISBN
1. Transports routiers — Québec (Province) — Évaluation 2. Transports routiers — Coût-efficacité — Méthodologie 3. Guides et manuels 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Direction générale de la mobilité et affaires autochtones, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Ministère des transports et de la mobilité durable, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.
T73A1 7122073
Interventions archéologiques (automne 2021) : projet de réaménagement de la route 293 dans le secteur localisé au sud du 2e rang à Notre-Dame-Des-Neiges (projet no 154-86-0130) / Transports et mobilité durable Québec ; Truelle et cie Inc. — Québec (Québec) : Ministère des transports et de la mobilité durable, mars 2023. — 1 ressource en ligne (xii, 132 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 26 juillet 2024).
1. Fouilles (Archéologie) — Québec (Province) — Notre-Dame-des-Neiges 2. Route 293 (Québec) — Planification 3. Notre-Dame-des-Neiges (Québec) — Antiquités 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Truelle et cie Inc., autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Ministère des transports et de la mobilité durable, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.
T73A1 7060000
Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 11 juin 2024). — ISBN
Programme d'accès aérien aux régions, auteur
Programme d'accès aérien aux régions : modalités d'application 2024-2025 / Ministère des transports et de la mobilité durable ; cette publication a été réalisée par la Direction générale du transport maritime et aérien, et éditée par la Direction générale des communications du Ministère des transports et de la mobilité durable. — Montréal (Québec) : Ministère des transports et de la mobilité durable, février 2024. — 1 ressource en ligne (15 pages).
1. Transports aériens régionaux — Québec (Province) — Finances 2. Aide de l'État aux transports aériens — Québec (Province) 3. Livres numériques 4. Publications officielles I. Québec (Province). Direction générale du transport maritime et aérien, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Ministère des transports et de la mobilité durable, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication III. Titre.
T73A1 7177537
Programme d'aide à la réduction des émission des gaz à effet de serre dans le transport routier des marchandises (écocamionnage). Liste des technologies admissibles au financement / Ministère des transports et de la mobilité durable ; cette publication a été réalisée conjointement par la Direction générale des programmes d'aide et la Direction générale de la sécurité et du camionnage, et éditée par la Direction générale des communications du Ministère des transports et de la mobilité durable. — Montréal (Québec) : Ministère des transports et de la mobilité durable, juin 2023. — 1 ressource en ligne (23 pages). "Plan pour une économie verte"--Page de titre. — Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 21 mars 2024). — ISBN
1. Programme d'aide à la réduction des émissions de gaz à effet de serre dans le transport routier des marchandises 2. Camionnage — Innovations — Québec (Province) — Finances 3. Camionnage — Aspect de l'environnement — Québec (Province) 4. Aide de l'État au transport — Québec (Province) 5. Aide de l'État à la protection de l'environnement — Québec (Province) 6. Livres numériques 7. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des transports et de la mobilité durable. Direction générale des programmes d'aide, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Direction générale de la sécurité et du camionnage, autre agent associé à une œuvre III. Québec (Province). Ministère des transports et de la mobilité durable, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.
T73A1 7026524
Programme d'aide à la réduction des émissions de gaz à effet de serre dans le transport routier des marchandises (écocamionnage). Liste des technologies admissibles au financement / Ministère des transports et de la mobilité durable ; cette publication a été réalisée conjointement par la Direction générale des programmes d'aide et la Direction générale de la sécurité et du camionnage, et éditée par la Direction générale des communications du Ministère des transports et de la mobilité durable. — Montréal (Québec) : Ministère des transports et de la mobilité durable, janvier 2023. — 1 ressource en ligne (22 pages). "Plan pour une économie verte"--Page de titre. — Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 27 mars 2024). — ISBN
1. Programme d'aide à la réduction des émissions de gaz à effet de serre dans le transport routier des marchandises 2. Camionnage — Innovations — Québec (Province) — Finances 3. Camionnage — Aspect de l'environnement — Québec (Province) 4. Aide de l'État au transport — Québec (Province) 5. Aide de l'État à la protection de l'environnement — Québec (Province) 6. Livres numériques 7. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des transports et de la mobilité durable. Direction générale des programmes d'aide, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Direction générale de la sécurité et du camionnage, autre agent associé à une œuvre III. Québec (Province). Ministère des transports et de la mobilité durable, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.
T73A1 6959445
Programme d'aide à la réduction des émissions de gaz à effet de serre dans le transport routier des marchandises (écocamionnage). Liste des technologies admissibles au financement / Ministère des transports et de la mobilité durable ; cette publication a été réalisée conjointement par la Direction générale des programmes d'aide et la Direction générale de la sécurité et du camionnage, et éditée par la Direction générale des communications du Ministère des transports et de la mobilité durable. — Montréal (Québec) : Ministère des transports et de la mobilité durable, novembre 2023. — 1 ressource en ligne (24 pages). "Plan pour une économie verte"--Page de titre. — Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 27 mars 2024). — ISBN
1. Programme d'aide à la réduction des émissions de gaz à effet de serre dans le transport routier des marchandises 2. Camionnage — Innovations — Québec (Province) — Finances 3. Camionnage — Aspect de l'environnement — Québec (Province) 4. Aide de l'État au transport — Québec (Province) 5. Aide de l'État à la protection de l'environnement — Québec (Province) 6. Livres numériques 7. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des transports et de la mobilité durable. Direction générale des programmes d'aide, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Direction générale de la sécurité et du camionnage, autre agent associé à une œuvre III. Québec (Province). Ministère des transports et de la mobilité durable, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.
T73A1 7084787
Programme d'aide à la réduction des émissions de gaz à effet de serre dans le transport routier des marchandises (écocamionnage). Liste des technologies admissibles au financement / Ministère des transports et de la mobilité durable ; cette publication a été réalisée conjointement par la Direction générale des programmes d'aide et la Direction générale de la sécurité et du camionnage, et éditée par la Direction générale des communications du Ministère des transports et de la mobilité durable. — Montréal (Québec) : Ministère des transports et de la mobilité durable, octobre 2023. — 1 ressource en ligne (23 pages). "Plan pour une économie verte"--Page de titre. — Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 27 mars 2024). — ISBN
1. Programme d'aide à la réduction des émissions de gaz à effet de serre dans le transport routier des marchandises 2. Camionnage — Innovations — Québec (Province) — Finances 3. Camionnage — Aspect de l'environnement — Québec (Province) 4. Aide de l'État au transport — Québec (Province) 5. Aide de l'État à la protection de l'environnement — Québec (Province) 6. Livres numériques 7. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des transports et de la mobilité durable. Direction générale des programmes d'aide, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Direction générale de la sécurité et du camionnage, autre agent associé à une œuvre III. Québec (Province). Ministère des transports et de la mobilité durable, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.
T73A1 7073395
"Plan pour une économie verte"--Page de titre. — Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 16 juillet 2024). — ISBN
Programme d'aide à la réduction des émissions de gaz à effet de serre dans le transport routier des marchandises, auteur
Programme d'aide à la réduction des émissions de gaz à effet de serre dans le transport routier des marchandises - écocamionnage : modalités d'application 2021-2025 / Ministère des transports et de la mobilité durable ; cette publication a été réalisée par la Direction générale de la sécurité et du camionnage et éditée par la Direction générale des communications du Ministère des transports et de la mobilité durable. — Montréal (Québec) : Transports et mobilité durable Québec, février 2024. — 1 ressource en ligne (1 volume (pagination multiple)).
1. Camionnage — Innovations — Québec (Province) — Finances 2. Camionnage — Aspect de l'environnement — Québec (Province) — Finances 3. Aide de l'État au transport — Québec (Province) 4. Aide de l'État à la protection de l'environnement — Québec (Province) 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Québec (Province). Direction générale de la sécurité et du camionnage, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Ministère des transports et de la mobilité durable, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication III. Titre.
T73A1 7177541
Programme d'aide à la réduction des émissions des gaz à effet de serre dans le transport routier des marchandises (écocamionnage). Liste des technologies admissibles au financement / Ministère des transports et de la mobilité durable ; cette publication a été réalisée conjointement par la Direction générale des programmes d'aide et la Direction générale de la sécurité et du camionnage, et éditée par la Direction générale des communications du Ministère des transports et de la mobilité durable. — Montréal (Québec) : Ministère des transports et de la mobilité durable, avril 2024. — 1 ressource en ligne (24 pages). "Plan pour une économie verte"--Page de titre. — Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 16 août 2024). — ISBN
1. Programme d'aide à la réduction des émissions de gaz à effet de serre dans le transport routier des marchandises 2. Camionnage — Innovations — Québec (Province) — Finances 3. Camionnage — Aspect de l'environnement — Québec (Province) 4. Aide de l'État à la protection de l'environnement — Québec (Province) 5. Aide de l'État au transport — Québec (Province) 6. Livres numériques 7. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des transports et de la mobilité durable. Direction générale des programmes d'aide, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Direction générale de la sécurité et du camionnage, autre agent associé à une œuvre III. Québec (Province). Ministère des transports et de la mobilité durable, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.
T73A1 7284417
Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 10 avril 2024). — ISBN
Programme d'aide à la voirie locale, auteur
Programme d'aide à la voirie locale : modalités d'application 2021-2024 / Ministère des transports et de la mobilité durable ; cette publication a été réalisée conjointement par la Direction générale de la politique de mobilité durable et de l'électrification et par la Direction générale des aides financières, et éditée par la Direction générale des communications du Ministère des transports et de la mobilité durable. — Québec (Québec) : Ministère des transports et de la mobilité durable, mars 2023. — 1 ressource en ligne (85 pages).
1. Voirie (Administration) — Québec (Province) — Finances 2. Subventions de l'État aux collectivités locales — Québec (Province) 3. Livres numériques 4. Publications officielles I. Québec (Province). Direction générale de la politique de mobilité durable et de l'électrification, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Ministère des transports et de la mobilité durable. Direction générale des aides financières, autre agent associé à une œuvre III. Québec (Province). Ministère des transports et de la mobilité durable, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication IV. Titre.
T73A1 7018636
Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 10 avril 2024). — ISBN
Programme d'aide à la voirie locale, auteur
Programme d'aide à la voirie locale : modalités d'application 2021-2025 / Ministère des transports et de la mobilité durable ; cette publication a été réalisée conjointement par la Direction générale de la politique de mobilité durable et de l'électrification et par la Direction générale des aides financières, et éditée par la Direction générale des communications du Ministère des transports et de la mobilité durable. — Montréal (Québec) : Ministère des transports et de la mobilité durable, juillet 2023. — 1 ressource en ligne (89 pages).
1. Voirie (Administration) — Québec (Province) — Finances 2. Subventions de l'État aux collectivités locales — Québec (Province) 3. Livres numériques 4. Publications officielles I. Québec (Province). Direction générale de la politique de mobilité durable et de l'électrification, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Ministère des transports et de la mobilité durable. Direction générale des aides financières, autre agent associé à une œuvre III. Québec (Province). Ministère des transports et de la mobilité durable, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication IV. Titre.
T73A1 7041565
Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 6 août 2024). — ISBN
Programme d'aide au transport collectif régional - Municipalité amie des aînés, auteur
Programme d'aide au transport collectif régional - Municipalité amie des aînés (PATCR-MADA) : modalités d'application 2023-2024 / Ministère des transports et de la mobilité durable ; cette publication a été réalisée par la Direction générale du transport terrestre des personnes et éditée par la Direction générale des communications du Ministère des transports et de la mobilité durable. — Montréal (Québec) : Ministère des transports et de la mobilité durable, août 2023. — 1 ressource en ligne (18 pages).
1. Transports ruraux — Québec (Province) — Finances 2. Personnes âgées — Transport — Politique gouvernementale — Québec (Province) 3. Aide de l'État aux transports publics — Québec (Province) 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Direction générale du transport terrestre des personnes (2017- ), autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Ministère des transports et de la mobilité durable, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication III. Titre.
T73A1 7062538
Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 28 octobre 2024). — ISBN
Programme d'aide financière aux véhicules tout terrain, auteur
Programme d'aide financière aux véhicules tout terrain (PAVTT) : modalités 2024-2027 / Ministère des transports et de la mobilité durable ; cette publication a été réalisée par la Direction générale de la sécurité et du camionnage et éditée par la Direction générale des communications du Ministère des transports et de la mobilité durable. — Montréal (Québec) : Ministère des transports et de la mobilité durable, juin 2024. — 1 ressource en ligne (17 pages).
1. Sentiers de véhicule tout terrain — Entretien — Québec (Province) — Finances 2. Aide de l'État aux loisirs de plein air — Québec (Province) 3. Livres numériques 4. Publications officielles I. Québec (Province). Direction générale de la sécurité et du camionnage, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Ministère des transports et de la mobilité durable, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication III. Titre.
T73A1 7364157
Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 31 juillet 2024). — ISBN
Programme d'aide financière du Fonds pour l'infrastructure de transport en commun, auteur
Programme d'aide financière du Fonds pour l'infrastructure de transport en commun (PAFFITC) : modalités d'application 2024 / Ministère des transports et de la mobilité durable ; cette publication a été réalisée conjointement par la Direction générale du transport terrestre des personnes et la Direction générale des aides financières, et éditée par la Direction générale des communications du Ministère des transports et de la mobilité durable. — Montréal (Québec) : Ministère des transports et de la mobilité durable, mars 2024. — 1 ressource en ligne (30 pages).
1. Transports publics — Québec (Province) — Finances 2. Aide de l'État aux transports publics — Québec (Province) 3. Livres numériques 4. Publications officielles I. Québec (Province). Direction générale du transport terrestre des personnes (2017- ), autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Ministère des transports et de la mobilité durable. Direction générale des aides financières, autre agent associé à une œuvre III. Québec (Province). Ministère des transports et de la mobilité durable, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication IV. Titre.
T73A1 7177542
Programme d'aide gouvernementale au transport collectif des personnes (PAGTCP 2024-2025) : instructions aux organismes bénéficiaires et aux auditeurs relatives aux obligations en matière d'audit / Ministère des transports et de la mobilité durable ; cette publication a été réalisée par la Direction générale des aides financières et éditée par la Direction générale des communications du Ministère des transports et de la mobilité durable du Québec. — Montréal (Québec) : Ministère des transports et de la mobilité durable, juin 2024. — 1 ressource en ligne (14 pages). "Plan pour une économie verte"--Page de titre. — Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 24 octobre 2024). — ISBN
1. Transports publics — Québec (Province) — Audit 2. Aide de l'État au transport — Québec (Province) — Audit 3. Livres numériques 4. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des transports et de la mobilité durable. Direction générale des aides financières, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Ministère des transports et de la mobilité durable, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.
T73A1 7363947
Programme d'aide gouvernementale au transport collectif des personnes (PAGTCP) : instructions aux organismes bénéficiaires et aux auditeurs relatives aux obligations en matière d'audit / Ministère des transports et de la mobilité durable ; cette publication a été réalisée par la Direction générale des aides financières et éditée par la Direction générale des communications du ministère des Transports et de la Mobilité durable du Québec. — Montréal (Québec) : Ministère des transports et de la mobilité durable, mars 2024. — 1 ressource en ligne (14 pages). "Plan pour une économie verte"--Page de titre. — Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 22 juillet 2024). — ISBN
1. Transports publics — Québec (Province) — Audit 2. Aide de l'État au transport — Québec (Province) — Audit 3. Livres numériques 4. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des transports et de la mobilité durable. Direction générale des aides financières, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Ministère des transports et de la mobilité durable, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.
T73A1 7177513
"Plan pour une économie verte"--Page de titre. — Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 28 mai 2024). — ISBN
Programme d'électrification du transport scolaire, auteur
Programme d'électrification du transport scolaire : modalités d'application 2023-2024 / Ministère des transports et de la mobilité durable ; cette publication a été réalisée par la Direction générale du transport terrestre des personnes et éditée par la Direction générale des communications du Ministère des transports et de la mobilité durable. — Montréal (Québec) : Ministère des transports et de la mobilité durable, juillet 2023. — 1 ressource en ligne (17 pages).
1. Électricité dans le transport — Québec (Province) — Finances 2. Transport scolaire — Québec (Province) — Finances 3. Aide de l'État au transport — Québec (Province) 4. Aide de l'État à la protection de l'environnement — Québec (Province) 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Québec (Province). Direction générale du transport terrestre des personnes (2017- ), autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Ministère des transports et de la mobilité durable, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication III. Titre.
T76A1 7043914
"Plan pour une économie verte"--Page de titre. — Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 30 juillet 2024). — ISBN
Programme d'électrification du transport scolaire, auteur
Programme d'électrification du transport scolaire : modalités d'application 2024-2025 / Ministère des transports et de la mobilité durable. — Montréal (Québec) : Ministère des transports et de la mobilité durable, mars 2024. — 1 ressource en ligne (17 pages).
1. Électricité dans le transport — Québec (Province) — Finances 2. Transport scolaire — Québec (Province) — Finances 3. Aide de l'État au transport — Québec (Province) 4. Aide de l'État à la protection de l'environnement — Québec (Province) 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des transports et de la mobilité durable, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication II. Titre.
T73A1 7177538
Comprend la version du 7 août 2023. — Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 28 mai 2024). — ISBN
Programme d'indemnisation des titulaires d'un permis de propriétaire de taxi, auteur
Programme d'indemnisation des titulaires d'un permis de propriétaire de taxi : modalités d'application 2019-2024 / Ministère des transports et de la mobilité durable ; cette publication a été réalisée conjointement par la Direction générale des programmes d'aide et la Direction générale du transport terrestre des personnes, et éditée par la Direction générale des communications du Ministère des transports et de la mobilité durable. — Montréal (Québec) : Ministère des transports et de la mobilité durable, juin 2023. — 1 ressource en ligne (9 pages).
1. Taxis — Permis, licences, etc. — Québec (Province) 2. Aide de l'État à l'industrie du taxi — Québec (Province) 3. Livres numériques 4. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des transports et de la mobilité durable. Direction générale des programmes d'aide, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Direction générale du transport terrestre des personnes (2017- ), autre agent associé à une œuvre III. Québec (Province). Ministère des transports et de la mobilité durable, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication IV. Titre.
T76A1 7041563
Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 30 juillet 2024). — ISBN
Programme d'investissement en infrastructures maritimes, auteur
Programme d'investissement en infrastructures maritimes (PIIM) : modalités d'application 2021-2025 / Ministère des transports et de la mobilité durable ; cette publication a été réalisée par la Direction générale du transport maritime et aérien et éditée par la Direction générale des communications du Ministère des transports et de la mobilité durable. — Montréal (Québec) : Ministère des transports et de la mobilité durable, mars 2024. — 1 ressource en ligne (24 pages).
1. Transports maritimes — Québec (Province) — Finances 2. Ports — Réfection — Québec (Province) — Finances 3. Aide de l'État aux transports maritimes — Québec (Province) 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Direction générale du transport maritime et aérien, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Ministère des transports et de la mobilité durable, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication III. Titre.
T73A1 7177535
Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 30 juillet 2024). — ISBN
Programme de compensation et de prévention des préjudices aux terres agricoles attribuables aux véhicules hors route, auteur
Programme de compensation et de prévention des préjudices aux terres agricoles attribuables aux véhicules hors route (PCPP) : modalités d'application 2023-2026 / Ministère des transports et de la mobilité ; cette publication a été réalisée par la Direction générale de la sécurité et du camionnage et éditée par la Direction générale des communications du Ministère des transports et de la mobilité durable. — Montréal (Québec) : Ministère des transports et de la mobilité durable, août 2023. — 1 ressource en ligne (15 pages).
1. Conservation des ressources agricoles — Québec (Province) 2. Véhicules hors route — Aspect de l'environnement — Québec (Province) 3. Droit de passage — Québec (Province) 4. Aide de l'État à l'agriculture — Québec (Province) 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Québec (Province). Direction générale de la sécurité et du camionnage, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Ministère des transports et de la mobilité durable, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication III. Titre.
T73A1 7058179
Projet de loi modifiant la Loi concernant le transport rémunéré de personnes par automobile : analyse d'impact réglementaire / Ministère des transports et de la mobilité durable. — [Québec] : [Ministère des transports et de la mobilité durable], 19 avril 2023. — 1 ressource en ligne (11 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 5 janvier 2024).
1. Automobiles — Droit — Québec (Province) — Planification 2. Taxis — Droit — Québec (Province) — Planification 3. Politique publique — Études d'impact — Québec (Province) 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des transports et de la mobilité durable, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.
T73A1 7060001
Projet de réforme de la Loi sur l'expropriation : analyse d'impact réglementaire / Ministère des transports et de la mobilité durable. — [Québec] : [Ministère des transports et de la mobilité durable], 11 mai 2023. — 1 ressource en ligne (23 pages). En tête du titre : Préliminaire. — Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 8 janvier 2024).
1. Expropriation — Québec (Province) 2. Politique publique — Études d'impact — Québec (Province) 3. Livres numériques 4. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des transports et de la mobilité durable, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.
T73A1 7060002
Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 19 février 2024).
Québec (Province), auteur
Mesures gouvernementales provinciales pouvant supporter la décarbonation de l'industrie maritime / Ministère des transports et de la mobilité durable. — [Québec] : Ministère des transports et de la mobilité durable, [2023]. — 1 ressource en ligne (2, xiii pages).
1. Transports maritimes — Aspect de l'environnement — Québec (Province) 2. Décarbonation — Politique gouvernementale — Québec (Province) 3. Aide de l'État aux transports maritimes — Québec (Province) 4. Aide de l'État à la protection de l'environnement — Québec (Province) 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des transports et de la mobilité durable, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication II. Titre.
T73A1 7060034
