À propos de BAnQ
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Analyse d'impact réglementaire des règlements modifiant le Règlement sur la redevance exigible pour l'utilisation de l'eau et le Règlement sur la déclaration des prélèvements d'eau / Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs ; coordination et rédaction : cette publication a été réalisée par la Direction de l'eau potable et des eaux souterraines et de surface en collaboration avec la Direction de la gouvernance et de l'évaluation de programmes du Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs (MELCCFP). — [Québec] : Environnement, lutte contre les changements climatiques, faune et parcs Québec, [2023]. — 1 ressource en ligne (41 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 31 janvier 2024). — ISBN
1. Fonds bleu (Québec) 2. Services d'eau — Redevances — Québec (Province) 3. Eau — Qualité — Gestion — Droit — Québec (Province) 4. Aide de l'État à la gestion de la qualité de l'eau — Québec (Province) 5. Politique publique — Études d'impact — Québec (Province) 6. Études d'impact environnemental 7. Livres numériques 8. Publications officielles I. Québec (Province). Direction de l'eau potable et des eaux souterraines et de surface, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs. Direction de la gouvernance et de l'évaluation de programmes, autre agent associé à une œuvre III. Québec (Province). Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.
E5A1 7111822
Modifications réglementaires visant à apporter des ajustements à des règlements en matière de récupération et de valorisation de certaines matières résiduelles et mesures transitoires nécessaires pour l'application de la Loi modifiant principalement la Loi sur la qualité de l'environnement en matière de consigne et de collecte sélective : analyse d'impact réglementaire / coordination et rédaction : cette publication a été réalisée par la Direction des matières résiduelles du Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs (MELCCFP), en collaboration avec la Direction de la gouvernance et de l'évaluation de programmes. — [Québec] : Environnement, lutte contre les changements climatiques, faune et parcs Québec, [2023]. — 1 ressource en ligne (vii, 32 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 5 janvier 2024). — ISBN
1. Consignation (Emballage) — Droit — Québec (Province) 2. Déchets — Collecte sélective — Droit — Québec (Province) 3. Aide de l'État à l'industrie du recyclage — Québec (Province) 4. Politique publique — Études d'impact — Québec (Province) 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Québec (Province). Direction des matières résiduelles, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs. Direction de la gouvernance et de l'évaluation de programmes, autre agent associé à une œuvre III. Québec (Province). Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs, organisme de publication.
E5A1 7030943
Projet de code de gestion des matières résiduelles fertilisantes et ses modifications à 4 règlements : analyse d'impact réglementaire, 2024 / coordination et rédaction : cette publication a été réalisée par la Direction principale des matières résiduelles du Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs (MELCCFP), en collaboration avec la Direction de la gouvernance et de l'évaluation de programmes. — [Québec] : Environnement, lutte contre les changements climatiques, faune et parcs Québec, [2024]. — 1 ressource en ligne (viii, 53 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 16 octobre 2024). — ISBN
1. Déchets (Engrais) — Droit — Québec (Province) 2. Déchets — Gestion intégrée — Québec (Province) 3. Études d'impact environnemental 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Direction principale des matières résiduelles, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs. Direction de la gouvernance et de l'évaluation de programmes, autre agent associé à une œuvre III. Québec (Province). Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs, organisme de publication IV. Titre : Projet de code de gestion des matières résiduelles fertilisantes et ses modifications à quatre règlements.
E5A1 7334671
Projets de règlements sur les milieux hydriques et sur les ouvrages de protection contre les inondations : analyse d'impact réglementaire / coordination et rédaction : cette publication a été réalisée par la Direction de l'aménagement et du milieu hydrique du Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques de la faune et des parcs (MELCCFP), en collaboration avec la Direction de la gouvernance et de l'évaluation de programmes. — [Québec] : Environnement, lutte contre les changements climatiques, faune et parcs Québec, 2024. — 1 ressource en ligne (1 volume (pagination multiple)). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 3 octobre 2024). — ISBN
1. Inondations — Maîtrise — Droit — Québec (Province) 2. Rivage — Protection — Droit — Québec (Province) 3. Ouvrages hydrauliques — Droit — Québec (Province) 4. Études d'impact environnemental 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Québec (Province). Direction de l'aménagement et du milieu hydrique, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs. Direction de la gouvernance et de l'évaluation de programmes, autre agent associé à une œuvre III. Québec (Province). Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs, organisme de publication.
E5A1 7327783
