À propos de BAnQ
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"Update on Québec's economic and financial situation - fall 2023"--Page de titre. — Traduction de : Accroître le potentiel économique du Québec. — ISBN
Accroître le potentiel économique du Québec. Anglais
Increasing Québec's economic potential : ambitions and means to achieving this goal / Finances Québec. — [Québec] : Finances Québec, [2023]. — 75 pages ; 28 cm.
1. Main-d'œuvre — Québec (Province) 2. Marché du travail — Québec (Province) 3. Québec (Province) — Conditions économiques 4. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des finances (2014- ), autre agent associé à une œuvre, organisme de publication II. Titre. III. Accroître le potentiel économique du Québec.
F5A1 7135594
Accroître le potentiel économique du Québec : des ambitions et des moyens pour y parvenir / Finances Québec. — [Québec] : Finances Québec, [2023]. — 75 pages ; 28 cm. "Le point sur la situation économique et financière du Québec - automne 2023"--Page de titre. — ISBN
1. Main-d'œuvre — Québec (Province) 2. Marché du travail — Québec (Province) 3. Québec (Province) — Conditions économiques 4. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des finances (2014- ), autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.
F5A1 7135593
Accroître le potentiel économique du Québec : des ambitions et des moyens pour y parvenir / Finances Québec. — [Québec] : Finances Québec, [2023]. — 1 ressource en ligne (75 pages). "Le point sur la situation économique et financière du Québec - automne 2023"--Page de titre. — Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 6 février 2024). — ISBN
1. Main-d'œuvre — Québec (Province) 2. Marché du travail — Québec (Province) 3. Québec (Province) — Conditions économiques 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des finances (2014- ), autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.
F5A1 7111800
Projet de loi omnibus du secteur financier : analyse d'impact réglementaire / Ministère des finances. — [Québec] : [Ministère des finances], 28 avril 2023. — 1 ressource en ligne (15 pages non numérotées). En tête du titre : Préliminaire. — Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 5 janvier 2024).
1. Services financiers — Droit — Québec (Province) — Planification 2. Immobilier — Droit — Québec (Province) — Planification 3. Politique publique — Études d'impact — Québec (Province) 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des finances (2014- ), autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.
F5A1 7057781
Projets de règlements de l'Organisme d'autoréglementation du courtage immobilier du Québec modifiant divers règlements en matière de courtage immobilier : analyse d'impact réglementaire / Ministère des finances. — [Québec] : [Ministère des finances], 14 juin 2022. — 1 ressource en ligne (14 pages). En tête du titre : Préliminaire. — Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 9 janvier 2024).
1. OACIQ — Droit 2. Immobilier — Droit — Québec (Province) 3. Agents immobiliers — Attestation de compétence — Québec (Province) 4. Politique publique — Études d'impact — Québec (Province) 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des finances (2014- ), autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.
F5A1 7058141
Rapport sur la mise en œuvre de l'article 16.1 et de la section II.1 de la Loi sur la Société des alcools du Québec / cette publication a été réalisée par le Ministère des finances et la Société québécoise du cannabis. — [Québec] : Finances Québec, mars 2022. — 1 ressource en ligne (v, 23 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 31 janvier 2024). — ISBN
1. Québec (Province). Loi sur la Société des alcools du Québec 2. Société québécoise du cannabis — Gestion 3. Cannabis — Vente — Droit — Québec (Province) 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Société québécoise du cannabis, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Ministère des finances (2014- ), autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.
F5A1 7058138
Règlement modifiant le Règlement 13-102 sur les droits relatifs aux systèmes de SEDAR et de la BDNI et Règlement modifiant le Règlement sur les valeurs mobilières : analyse d'impact réglementaire / Ministère des finances. — [Québec] : [Ministère des finances], février 2022. — 1 ressource en ligne (9 pages). En tête du titre : Préliminaire. — Description d'après la ressource en ligne; titre de départ du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 9 janvier 2024).
1. Québec (Province). Autorité des marchés financiers — Droit 2. Immobilier — Droit — Québec (Province) 3. SEDAR (Système d'information) 4. Politique publique — Études d'impact — Québec (Province) 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des finances (2014- ), autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.
F5A1 7058144
Règlement modifiant le Règlement sur les conditions d'exercice d'une opération de courtage, sur la déontologie des courtiers et sur la publicité : analyse d'impact réglementaire / Ministère des finances. — [Québec] : [Ministère des finances], 8 mars 2022. — 1 ressource en ligne (7 pages). En tête du titre : Préliminaire. — Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 9 janvier 2024).
1. Immobilier — Droit — Québec (Province) 2. Agents immobiliers — Déontologie — Québec (Province) 3. Immobilier — Publicité — Droit — Québec (Province) 4. Politique publique — Études d'impact — Québec (Province) 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des finances (2014- ), autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.
F5A1 7058142
Règlement sur les règles relatives à la répartition des frais par l'Autorité des marchés financiers entre les agents d'évaluation du crédit : analyse d'impact réglementaire / Ministère des finances. — [Québec] : [Ministère des finances], 11 février 2022. — 1 ressource en ligne (7 pages non numérotées). En tête du titre : Préliminaire. — Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 9 janvier 2024).
1. Québec (Province). Autorité des marchés financiers — Droit 2. Agences de notation (Finances) — Droit — Québec (Province) 3. Politique publique — Études d'impact — Québec (Province) 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des finances (2014- ), autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.
F5A1 7058137
