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Bibliographie du Québec

Janvier-décembre 2024

Table des matièresIndex des vedettes-matièreIndex auteurs/titresIndex éditeurs

Québec (Province). Ministère de l'économie, de l'innovation et de l'énergie autre agent associé à une œuvre organisme de publication



Carrier, Louis (Évaluateur), auteur
   Créneau Bois Chaudière-Appalaches : rapport d'évaluation pour la période du 1er avril 2017 au 31 mars 2022 / Ministère de l'économie, de l'innovation et de l'énergie ; auteur du rapport : Louis Carrier. — Version définitive. — Québec (Québec) : [Ministère de l'économie, de l'innovation et de l'énergie], juillet 2022. — 1 ressource en ligne (28 pages).

   Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 23 novembre 2023).

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4717546.

  1. Bois Chaudière-Appalaches — Évaluation 2. Travail du bois — Industrie — Québec (Province) — Chaudière-Appalaches — Évaluation 3. Aide de l'État à l'industrie des produits forestiers — Québec (Province) — Chaudière-Appalaches 4. Chaudière-Appalaches (Québec) — Conditions économiques 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère de l'économie, de l'innovation et de l'énergie, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication II. Titre.

E26A17044181


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Carrier, Louis (Évaluateur), auteur
   Fonds d'aide à l'économie de Lac-Mégantic : rapport d'évaluation pour la période du 1er avril 2018 au 31 mars 2022 / Ministère de l'économie, de l'innovation et de l'énergie ; auteur du rapport : Louis Carrier. — Québec (Québec) : [Ministère de l'économie, de l'innovation et de l'énergie], décembre 2022. — 1 ressource en ligne (v, 27 pages).

   Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 28 novembre 2023).

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4717518.

  1. Subventions de l'État aux collectivités locales — Québec (Province) — Lac-Mégantic — Évaluation 2. Aide au développement économique régional — Québec (Province) — Lac-Mégantic — Évaluation 3. Aide de l'État au tourisme — Québec (Province) — Lac-Mégantic — Évaluation 4. Lac-Mégantic (Québec) — Conditions économiques 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère de l'économie, de l'innovation et de l'énergie, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication II. Titre.

E26A17043177


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Kouadio, Amani Koffi Roméo, auteur
   Créneau d'excellence Écoconstruction : rapport d'évaluation pour la période du 1er avril 2017 au 31 mars 2022 / Ministère de l'économie, de l'innovation et de l'énergie ; auteur du rapport : Amani Koffi Roméo Kouadio. — Version définitive. — Québec (Québec) : [Ministère de l'économie, de l'innovation et de l'énergie], juillet 2022. — 1 ressource en ligne (iv, 28 pages).

   Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 26 janvier 2024).

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4717528.

  1. Créneau d'excellence Écoconstruction — Évaluation 2. Constructions durables — Québec (Province) — Évaluation 3. Aide de l'État au logement — Québec (Province) — Évaluation 4. Aide au développement économique régional — Québec (Province) — Évaluation 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère de l'économie, de l'innovation et de l'énergie, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication II. Titre.

E26A17044157


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Kouadio, Amani Koffi Roméo, auteur
   Fonds de diversification économique pour le territoire de la MRC des Sources : rapport d'évaluation pour la période du 1er avril 2017 au 31 mars 2022 / Ministère de l'économie, de l'innovation et de l'énergie ; auteur du rapport : Amani Koffi Roméo Kouadio. — Version définitive. — Québec (Québec) : [Ministère de l'économie, de l'innovation et de l'énergie], octobre 2022. — 1 ressource en ligne (v, 34 pages).

   Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 7 février 2024).

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4717542.

  1. Aide au développement économique régional — Québec (Province) — Les Sources — Évaluation 2. Les Sources (Québec) — Conditions économiques 3. Livres numériques 4. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère de l'économie, de l'innovation et de l'énergie, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication II. Titre.

E26A17044179


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Lizotte, Jean-François, auteur
   Fonds de diversification économique des Appalaches : rapport d'évaluation pour la période du 2 mai 2018 au 31 mars 2022 / Ministère de l'économie, de l'innovation et de l'énergie ; auteur du rapport : Jean-François Lizotte. — Version définitive. — Québec (Québec) : [Ministère de l'économie, de l'innovation et de l'énergie], décembre 2022. — 1 ressource en ligne (v, 34 pages).

   Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 7 février 2024).

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4717526.

  1. Aide au développement économique régional — Québec (Province) — Les Appalaches — Évaluation 2. Les Appalaches (Québec) — Conditions économiques 3. Livres numériques 4. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère de l'économie, de l'innovation et de l'énergie, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication II. Titre.

E26A17044156


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Programme d'indemnisation des titulaires d'une licence révoquée. Anglais
   Compensation program for the holders of a revoked licence : the Act ending exploration for petroleum and underground reservoirs and production of petroleum and brine / revision : Ministère de l'économie, de l'innovation et de l'énergie. — Second edition. — Québec (Québec) : [Ministère de l'économie, de l'innovation et de l'énergie], February 2, 2023. — 1 ressource en ligne (13 pages).

   Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 15 mai 2024). — Traduction de : Programme d'indemnisation des titulaires d'une licence révoquée. — ISBN 9782550948544 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4676652.

  1. Hydrocarbures — Industrie — Finances — Droit — Québec (Province) 2. Compensation — Québec (Province) 3. Livres numériques 4. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère de l'économie, de l'innovation et de l'énergie, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication II. Titre. III. Programme d'indemnisation des titulaires d'une licence révoquée.

E26A17034641


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Programme d'indemnisation des titulaires d'une licence révoquée : Loi mettant fin à la recherche d'hydrocarbures ou de réservoirs souterrains, à la production d'hydrocarbures et à l'exploitation de la saumure / réalisation : Ministère de l'énergie et des ressources naturelles, Ministère des finances du Québec ; révision : Ministère de l'économie, de l'innovation et de l'énergie. — 2e édition. — Québec (Québec) : [Ministère de l'économie, de l'innovation et de l'énergie], 2 février 2023. — 1 ressource en ligne (14 pages).

   Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 3 avril 2024). — ISBN 9782550941194 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4677725.

  1. Hydrocarbures — Industrie — Finances — Droit — Québec (Province) 2. Compensation — Québec (Province) 3. Livres numériques 4. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère de l'énergie et des ressources naturelles, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Ministère des finances (2014- ), autre agent associé à une œuvre III. Québec (Province). Ministère de l'économie, de l'innovation et de l'énergie, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.

E26A17034601


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Projet de loi concernant la ligne d'interconnexion Hertel-New York : analyse d'impact réglementaire / Ministère de l'économie, de l'innovation et de l'énergie. — [Québec] : [Ministère de l'économie, de l'innovation et de l'énergie], 31 octobre 2022. — 1 ressource en ligne (12 pages).

   En tête du titre : Préliminaire. — Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 8 janvier 2024).

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4717508.

  1. Hydro-Québec — Droit 2. Transfert (Droit) — Québec (Province) 3. Interconnexions internationales — Droit — Québec (Province) 4. Interconnexions internationales — Droit — New York (État) 5. Politique publique — Études d'impact — Québec (Province) 6. Livres numériques 7. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère de l'économie, de l'innovation et de l'énergie, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.

E26A17043171


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Projet de loi no 17 : projet de loi modifiant diverses dispositions aux fins d'allègement du fardeau réglementaire et administratif : analyse d'impact réglementaire / Ministère de l'économie, de l'innovation et de l'énergie. — [Québec] : [Ministère de l'économie, de l'innovation et de l'énergie], mai 2023. — 1 ressource en ligne (69 pages).

   En tête du titre : Préliminaire. — Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 5 janvier 2024).

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4717556.

  1. Règlements (Droit administratif) — Québec (Province) — Planification 2. Entreprises — Droit — Québec (Province) — Planification 3. Politique publique — Études d'impact — Québec (Province) 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère de l'économie, de l'innovation et de l'énergie, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.

E26A17044185


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Projet de règlement sur un bloc de 1 500 mW d'énergie éolienne : analyse d'impact réglementaire / Ministère de l'économie, de l'innovation et de l'énergie. — [Québec] : [Ministère de l'économie, de l'innovation et de l'énergie], mars 2023. — 1 ressource en ligne (18 pages).

   En tête du titre : Préliminaire. — Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 8 janvier 2024).

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4717558.

  1. Hydro-Québec — Droit 2. Énergie éolienne — Droit — Québec (Province) 3. Aide de l'État au développement énergétique — Québec (Province) 4. Politique publique — Études d'impact — Québec (Province) 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère de l'économie, de l'innovation et de l'énergie, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.

E26A17044186


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Rochette, Mélissa, auteur
   Fonds d'aide aux initiatives régionales (FAIR) : Gaspésie-Îles-de-la-Madeleine : rapport d'évaluation pour la période du 6 avril 2018 au 31 mars 2022 / Ministère de l'économie, de l'innovation et de l'énergie ; auteur du rapport : Mélissa Rochette. — Version définitive. — Québec (Québec) : [Ministère de l'économie, de l'innovation et de l'énergie], décembre 2022. — 1 ressource en ligne (v, 51 pages).

   Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 1er février 2024).

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4717530.

  1. Aide au développement économique régional — Québec (Province) — Gaspésie-Îles-de-la-Madeleine — Évaluation 2. Gaspésie-Îles-de-la-Madeleine (Québec) — Conditions économiques 3. Livres numériques 4. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère de l'économie, de l'innovation et de l'énergie, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication II. Titre.

E26A17044158