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Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation organisme de publication
Annuel. — Le titre apparaît sur la page 4. — Description d'après : 2012; titre de la page 4 (site Web BAnQ numérique, consulté le 2 mai 2024). — Dernière livraison consultée : 2019 (consulté le 2 mai 2024).
Aumond (Québec), auteur
Rapport financier ... consolidé. — Commence avec : 2012. — [Québec, Québec] : [Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire], [2013]-. — 1 ressource en ligne.
1. Aumond (Québec) — Crédits budgétaires et dépenses — Périodiques 2. Périodiques numériques I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire, organisme de publication II. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'occupation du territoire, organisme de publication III. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, organisme de publication IV. Titre.
A36A1 7161348
Bilan de la mise en œuvre de la stratégie gouvernementale pour assurer l'occupation et la vitalité des territoires 2018-2022 au sein de l'administration : année 2021-2022 / Ministère des affaires municipales et de l'habitation, Direction du développement des territoires. — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2024]. — 1 ressource en ligne (128 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 16 mai 2024). — ISBN
1. Aménagement du territoire — Québec (Province) — Évaluation 2. Livres numériques 3. Publications officielles I. Québec (Province). Direction du développement des territoires, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, organisme de publication.
A36A1 7166811
Cadre de gestion du Fonds régions et ruralité, volet 1 - soutien au rayonnement des régions pour Lanaudière ... — Commence avec : 2020/2021. — [Québec, Québec] : [Ministère des affaires municipales et de l'habitation], [2020]-. — 1 ressource en ligne. Annuel. — Description d'après : 2020/2021; titre de la couverture (site Web BAnQ numérique, consulté le 15 avril 2024).
1. Économie régionale — Québec (Province) — Lanaudière — Périodiques 2. Aide au développement économique régional — Québec (Province) — Lanaudière — Périodiques 3. Lanaudière (Québec) — Conditions économiques — Périodiques 4. Périodiques numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, organisme de publication.
A36A1 7142608
Cadre de gestion du volet 1 - soutien au rayonnement des régions du Fonds régions et ruralité pour l'Estrie. — Commence avec : [2021]. — [Québec, Québec] : [Ministère des affaires municipales et de l'habitation], 2020-. — 1 ressource en ligne. Annuel. — Description d'après : [2021]; titre de la couverture (site Web BAnQ numérique, consulté le 15 avril 2024). — Dernière livraison consultée : 2022 (consulté le 15 avril 2024).
1. Économie régionale — Québec (Province) — Estrie — Périodiques 2. Aide au développement économique régional — Québec (Province) — Estrie — Périodiques 3. Estrie (Québec) — Conditions économiques — Périodiques 4. Périodiques numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, organisme de publication.
A36A1 7142205
Cadre de gestion du volet 1 - soutien au rayonnement des régions du Fonds régions et ruralité pour l'Outaouais 2023-2024. — [Québec] : [Ministère des affaires municipales et de l'habitation], [2023]. — 1 ressource en ligne (8 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 15 mai 2024).
1. Économie régionale — Québec (Province) — Outaouais 2. Aide au développement économique régional — Québec (Province) — Outaouais 3. Outaouais (Québec) — Conditions économiques 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, organisme de publication.
A36A1 7161398
Cadre de gestion du volet 1 - soutien au rayonnement des régions du Fonds régions et ruralité pour l'Outaouais 2024-2025. — [Québec] : [Ministère des affaires municipales et de l'habitation], [2024]. — 1 ressource en ligne (8 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 31 octobre 2024).
1. Économie régionale — Québec (Province) — Outaouais 2. Aide au développement économique régional — Québec (Province) — Outaouais 3. Outaouais (Québec) — Conditions économiques 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, organisme de publication.
A36A1 7364187
Cadre de gestion du volet 1 - soutien au rayonnement des régions du Fonds régions et ruralité pour la Gaspésie ... — Commence avec : 2020/2021. — [Québec, Québec] : [Ministère des affaires municipales et de l'habitation], [2020]-. — 1 ressource en ligne. Annuel. — Description d'après : 2020/2021; titre de la couverture (site Web BAnQ numérique, consulté le 9 avril 2024). — Dernière livraison consultée : 2023/2024 (consulté le 9 avril 2024).
1. Économie régionale — Québec (Province) — Gaspésie — Périodiques 2. Aide au développement économique régional — Québec (Province) — Gaspésie — Périodiques 3. Gaspésie (Québec) — Conditions économiques — Périodiques 4. Périodiques numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, organisme de publication.
A36A1 7110733
Cadre de gestion du volet 1 - soutien au rayonnement des régions du Fonds régions et ruralité pour la Mauricie. — Commence avec : [2020/2021]. — [Québec, Québec] : [Ministère des affaires municipales et de l'habitation], [2020]-. — 1 ressource en ligne. Annuel. — Description d'après : [2020/2021]; titre de la couverture (site Web BAnQ numérique, consulté le 15 avril 2024). — Dernière livraison consultée : [2022/2023] (consulté le 15 avril 2024).
1. Économie régionale — Québec (Province) — Mauricie — Périodiques 2. Aide au développement économique régional — Québec (Province) — Mauricie — Périodiques 3. Mauricie (Québec) — Conditions économiques — Périodiques 4. Périodiques numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, organisme de publication.
A36A1 7142067
Cadre de gestion du volet 1 - soutien au rayonnement des régions du Fonds régions et ruralité pour la Montérégie ... — Commence avec : 2020/2021. — [Québec, Québec] : [Ministère des affaires municipales et de l'habitation], [2020]-. — 1 ressource en ligne. Annuel. — Description d'après : 2020/2021; titre de la couverture (site Web BAnQ numérique, consulté le 15 avril 2024). — Dernière livraison consultée : 2022/2024 (consulté le 15 avril 2024).
1. Économie régionale — Québec (Province) — Montérégie — Périodiques 2. Aide au développement économique régional — Québec (Province) — Montérégie — Périodiques 3. Montérégie (Québec) — Conditions économiques — Périodiques 4. Périodiques numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, organisme de publication.
A36A1 7142198
Cadre de gestion du volet 1 - soutien au rayonnement des régions du Fonds régions et ruralité pour la région de l'Abitibi-Témiscamingue. — Commence avec : [2020/2021]. — [Québec, Québec] : [Ministère des affaires municipales et de l'habitation], 2020-. — 1 ressource en ligne. Annuel. — Description d'après : [2020/2021]; titre de la couverture (site Web BAnQ numérique, consulté le 15 avril 2024). — Dernière livraison consultée : [2023/2024] (consulté le 15 avril 2024).
1. Économie régionale — Québec (Province) — Abitibi-Témiscamingue — Périodiques 2. Aide au développement économique régional — Québec (Province) — Abitibi-Témiscamingue — Périodiques 3. Abitibi-Témiscamingue (Québec) — Conditions économiques — Périodiques 4. Périodiques numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, organisme de publication.
A36A1 7142203
Cadre de gestion du volet 1 - soutien au rayonnement des régions du Fonds régions et ruralité pour la région de la Chaudière-Appalaches ... — Commence avec : 2020/2021. — [Québec, Québec] : [Ministère des affaires municipales et de l'habitation], [2020]-. — 1 ressource en ligne. Annuel. — Description d'après : 2020/2021; titre de la couverture (site Web BAnQ numérique, consulté le 15 avril 2024). — Dernière livraison consultée : [2023/2024] (consulté le 15 avril 2024).
1. Économie régionale — Québec (Province) — Chaudière-Appalaches — Périodiques 2. Aide au développement économique régional — Québec (Province) — Chaudière-Appalaches — Périodiques 3. Chaudière-Appalaches (Québec) — Conditions économiques — Périodiques 4. Périodiques numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, organisme de publication.
A36A1 7142062
Cadre de gestion du volet 1 - soutien au rayonnement des régions du Fonds régions et ruralité pour la région de Laval (région 13) ... — Commence avec : Année 2020. — [Québec, Québec] : [Ministère des affaires municipales et de l'habitation], [2020]-. — 1 ressource en ligne. Annuel. — Description d'après : Année 2020; titre de la couverture (site Web BAnQ numérique, consulté le 9 avril 2024). — Dernière livraison consultée : Année 2024/2025 (consulté le 9 avril 2024).
1. Économie régionale — Québec (Province) — Laval — Périodiques 2. Aide au développement économique régional — Québec (Province) — Laval — Périodiques 3. Laval (Québec) — Conditions économiques — Périodiques 4. Périodiques numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, organisme de publication.
A36A1 7110732
Cadre de gestion du volet 1 - soutien au rayonnement des régions du Fonds régions et ruralité pour la région des Laurentides ... — Commence avec : Année 2020/2021. — [Québec, Québec] : [Ministère des affaires municipales et de l'habitation], [2020]-. — 1 ressource en ligne. Annuel. — Description d'après : Année 2020/2021; titre de la couverture (site Web BAnQ numérique, consulté le 15 avril 2024). — Dernière livraison consultée : Année 2024/2025 (consulté le 15 avril 2024).
1. Économie régionale — Québec (Province) — Laurentides (Région administrative) — Périodiques 2. Aide au développement économique régional — Québec (Province) — Laurentides (Région administrative) — Périodiques 3. Laurentides (Québec : Région administrative) — Conditions économiques — Périodiques 4. Périodiques numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, organisme de publication.
A36A1 7141837
Cadre de gestion du volet 1 - soutien au rayonnement des régions du Fonds régions et ruralité pour le Bas-Saint-Laurent ... — Commence avec : 2021/2022. — [Québec, Québec] : [Ministère des affaires municipales et de l'habitation], [2021]-. — 1 ressource en ligne. Annuel. — Description d'après : 2021/2022; titre de la couverture (site Web BAnQ numérique, consulté le 8 avril 2024). — Dernière livraison consultée : 2023/2024 (consulté le 8 avril 2024).
1. Économie régionale — Québec (Province) — Bas-Saint-Laurent — Périodiques 2. Aide au développement économique régional — Québec (Province) — Bas-Saint-Laurent — Périodiques 3. Bas-Saint-Laurent (Québec) — Conditions économiques — Périodiques 4. Périodiques numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, organisme de publication.
A36A1 7084542
Cadre de gestion du volet 1 - soutien au rayonnement des régions du Fonds régions et ruralité pour le Saguenay-Lac-Saint-Jean ... — Commence avec : Octobre 2020. — [Québec, Québec] : [Ministère des affaires municipales et de l'habitation], [2020]-. — 1 ressource en ligne. Annuel. — Description d'après : Octobre 2020; titre de la couverture (site Web BAnQ numérique, consulté le 15 avril 2024). — Dernière livraison consultée : Octobre 2022 (consulté le 15 avril 2024).
1. Économie régionale — Québec (Province) — Saguenay-Lac-Saint-Jean — Périodiques 2. Aide au développement économique régional — Québec (Province) — Saguenay-Lac-Saint-Jean — Périodiques 3. Saguenay-Lac-Saint-Jean (Québec) — Conditions économiques — Périodiques 4. Périodiques numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, organisme de publication.
A36A1 7142593
Cadre de gestion du volet 1 - soutien au rayonnement des régions du Fonds régions et ruralité pour région 09 - Côte-Nord. — Commence avec : 2020/2022. — [Québec, Québec] : [Ministère des affaires municipales et de l'habitation], [2020]-. — 1 ressource en ligne. Annuel. — Description d'après : 2020/2022; titre de la couverture (site Web BAnQ numérique, consulté le 15 avril 2024). — Dernière livraison consultée : 2020/2022 (consulté le 15 avril 2024).
1. Économie régionale — Québec (Province) — Côte-Nord — Périodiques 2. Aide au développement économique régional — Québec (Province) — Côte-Nord — Périodiques 3. Côte-Nord (Québec) — Conditions économiques — Périodiques 4. Périodiques numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, organisme de publication.
A36A1 7142598
Campagne de sensibilisation à l'économie d'eau potable : guide d'utilisation et trousse de partage. — [Québec] : Affaires municipales et habitation Québec, [2024]. — 1 ressource en ligne (18 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 28 août 2024).
1. Économie d'eau — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 2. Marketing social — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 3. Guides et manuels 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, organisme de publication.
A36A1 7287834
Comité de développement social : Conférence administrative régionale de l'Outaouais / Direction régionale de l'Outaouais - MAMH, Direction de santé publique - CISSS de l'Outaouais. — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2023]. — 1 ressource en ligne (9 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 21 août 2023). — ISBN
1. Conférence administrative régionale de l'Outaouais — Personnel 2. Comités d'environnement social — Québec (Province) — Outaouais 3. Livres numériques 4. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation. Direction régionale de l'Outaouais, autre agent associé à une œuvre II. Centre intégré de santé et de services sociaux de l'Outaouais. Direction de santé publique, autre agent associé à une œuvre III. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, organisme de publication.
A36A1 6961703
Contrôle de l'utilisation du sol dans les zones de contraintes relatives à l'érosion côtière : cadre normatif. — [Québec] : [Ministère des affaires municipales et de l'habitation], [2024]. — 1 ressource en ligne (8 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de départ du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 17 octobre 2024).
1. Occupation du sol — Droit — Québec (Province) 2. Littoral — Aménagement — Québec (Province) 3. Livres numériques 4. Publications officielles 5. Tables (Données) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, organisme de publication.
A36A1 7346080
Documents notifiés à la ministre des affaires municipales en vertu de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme / Ministère des affaires municipales et de l'habitation Québec. — [Québec] : [Ministère des affaires municipales et de l'habitation], [2023]. — 1 ressource en ligne (7 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de départ du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 7 décembre 2023).
1. Québec (Province). Loi sur l'aménagement et l'urbanisme 2. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation — Documents et correspondance 3. Aménagement du territoire — Droit — Québec (Province) — Tableaux, graphiques, etc. 4. Livres numériques 5. Publications officielles 6. Tables (Données) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, organisme de publication.
A36A1 7084544
Espace partage : guide à l'intention des utilisateurs. — Version octobre 2023. — [Québec] : [Ministère des affaires municipales et de l'habitation], [2023]. — 1 ressource en ligne (16 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 25 janvier 2024).
1. Données géospatiales — Québec (Province) — Ressources Internet 2. Partage de fichiers (Informatique) — Québec (Province) — Ressources Internet 3. Guides et manuels 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, organisme de publication.
A36A1 7072548
Foire aux questions pour les réclamations de dépenses : programme réfection et construction des infrastructures municipales (RÉCIM). — [Québec] : [Ministère des affaires municipales et de l'habitation], octobre 2023. — 1 ressource en ligne (5 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de départ du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 6 février 2024).
1. Programme Réfection et construction des infrastructures municipales — Finances 2. Assurance — Demandes de règlement — Québec (Province) 3. Subventions de l'État aux collectivités locales — Québec (Province) 4. Livres numériques 5. Publications officielles 6. Questions et réponses I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, organisme de publication.
A36A1 7084541
Inondation causée par la rivière du Gouffre le 1er mai 2023. Portrait des aléas en cause / Comité expert interministériel en soutien au rétablissement et à la prise de décision en aménagement du territoire. — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2023]. — 1 ressource en ligne (121 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 23 avril 2024). — ISBN
1. Inondations — Québec (Province) — Gouffre, Bassin de la rivière du 2. Livres numériques 3. Publications officielles I. Québec (Province). Comité expert interministériel en soutien au rétablissement et à la prise de décision en aménagement du territoire, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, organisme de publication.
A36A1 7110618
Inondation causée par la rivière du Gouffre le 1er mai 2023. Portrait des conséquences / Comité expert interministériel en soutien au rétablissement et à la prise de décision en aménagement du territoire. — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2023]. — 1 ressource en ligne (26 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 23 avril 2024). — ISBN
1. Inondations — Québec (Province) — Gouffre, Bassin de la rivière du 2. Livres numériques 3. Publications officielles I. Québec (Province). Comité expert interministériel en soutien au rétablissement et à la prise de décision en aménagement du territoire, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, organisme de publication.
A36A1 7110619
Manuel d'évaluation foncière du Québec. — Commence avec : 2016. — Québec (Province) : [Ministère des affaires municipales et de l'habitation], [2016]-. — 1 ressource en ligne. Annuel. — Les pages couvertures des livraisons 2016 à 2021 sont absentes. — Description d'après : Édition 2022; titre de la couverture (site Web BAnQ numérique, consulté le 18 décembre 2023). — Dernière livraison consultée : Édition 2023 (consulté le 18 septembre 2023).
1. Biens réels — Évaluation — Québec (Province) — Périodiques 2. Périodiques numériques 3. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, organisme de publication II. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'occupation du territoire, organisme de publication III. Titre.
A36A1 6886898
Principales lacunes, erreurs et autres considérations relevées aux rapports financiers et autres documents financiers des organismes municipaux. — Commence avec : Février 2019. — [Québec, Québec] : [Ministère des affaires municipales et de l'habitation], 2019-. — 1 ressource en ligne. Annuel. — Description d'après : Février 2019; titre de la couverture (site Web BAnQ numérique, consulté le 18 avril 2024). — Dernière livraison consultée : Janvier 2024 (consulté le 18 avril 2024).
1. Administration municipale — Québec (Province) — Audit — Périodiques 2. Périodiques numériques 3. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, organisme de publication.
A36A1 7144550
Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 23 avril 2024). — ISBN
Québec (Province). Comité expert interministériel en soutien au rétablissement et à la prise de décision en aménagement du territoire, auteur
Inondation causée par la rivière du Gouffre le 1er mai 2023. Recommandations / Comité expert interministériel en soutien au rétablissement et à la prise de décision en aménagement du territoire. — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2023]. — 1 ressource en ligne (33 pages).
1. Inondations — Québec (Province) — Gouffre, Bassin de la rivière du 2. Livres numériques 3. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, organisme de publication II. Titre.
A36A1 7110621
Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 10 mai 2024).
Québec (Province), auteur
Déclaration de réciprocité concernant le nouveau partenariat entre le gouvernement du Québec et les gouvernements de proximité : ensemble au service des citoyens. — [Québec] : [Ministère des affaires municipales et de l'habitation], [2023]. — 1 ressource en ligne (11 pages non numérotées).
1. Administration municipale — Québec (Province) 2. Adaptation aux changements climatiques — Politique gouvernementale — Québec (Province) 3. Aide de l'État au logement — Québec (Province) 4. Subventions de l'État aux collectivités locales — Québec (Province) 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, organisme de publication II. Titre.
A36A1 7110632
Trousse de participation. Campagne de sensibilisation pour contrer l'intimidation envers les élues et élus municipaux. — [Québec] : [Ministère des affaires municipales et de l'habitation], avril 2023. — 1 ressource en ligne (2 volumes). Dépouillement : [t. 1]. 5 gestes en faveur de la saine démocratie municipale -- [t. 2]. 6 gestes en faveur de la saine démocratie municipale. — Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 26 juillet 2024).
1. Publications dans les médias sociaux — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 2. Élus locaux — Violence envers — Québec (Province) — Prévention — Ressources Internet — Guides, manuels, etc. 3. Guides et manuels 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, organisme de publication.
A36A1 7171448