À propos de BAnQ
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Norme VZE 2025-2035 : analyse d'impact réglementaire du projet de resserrement de la norme véhicules zéro émission : projet de règlement modifiant le Règlement d'application de la Loi visant l'augmentation du nombre de véhicules automobiles zéro émission au Québec afin de réduire les émissions de gaz à effet de serre et autres polluants (version renforcée à la suite de sa publication à titre de projet le 8 juin 2022) / Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs ; coordination et rédaction : cette publication a été réalisée par la Direction de l'expertise économique et de l'évaluation de programme du Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs (MELCCFP). — [Québec] : Environnement, lutte contre les changements climatiques, faune et parcs Québec, février 2023. — 1 ressource en ligne (viii, 52 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 12 juillet 2024). — ISBN
1. Véhicules à émission zéro — Droit — Québec (Province) 2. Gaz à effet de serre — Réduction — Politique gouvernementale — Québec (Province) 3. Études d'impact environnemental 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs. Direction de l'expertise économique et de l'évaluation de programmes, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs, organisme de publication III. Titre : Projet de règlement modifiant le Règlement d'application de la Loi visant l'augmentation du nombre de véhicules automobiles zéro émission au Québec afin de réduire les émissions de gaz à effet de serre et autres polluants (version renforcée à la suite de sa publication à titre de projet le 8 juin 2022).
E5A1 7010637
Projet de loi instituant le Fonds bleu et modifiant d'autres dispositions : analyse d'impact réglementaire / coordination et rédaction : cette publication a été réalisée par la Direction générale des politiques de l'eau en collaboration avec la Direction de l'expertise économique et de l'évaluation de programmes du Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs (MELCCFP). — [Québec] : Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs, [2023]. — 1 ressource en ligne (v, 13 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 24 juillet 2023). — ISBN
1. Fonds bleu (Québec) 2. Eau — Conservation — Droit — Québec (Province) 3. Aide de l'État à l'exploitation des ressources en eau — Québec (Province) 4. Politique publique — Études d'impact — Québec (Province) 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Québec (Province). Direction générale des politiques de l'eau, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs. Direction de l'expertise économique et de l'évaluation de programmes, autre agent associé à une œuvre III. Québec (Province). Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs, organisme de publication.
E5A1 6994642
