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Aide de l'État à la protection de l'environnement — Québec (Province)
Analyse d'impact règlementaire du projet de règlement modifiant le Règlement sur les redevances exigibles pour l'élimination de matières résiduelles / Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. — [Québec] : Environnement et lutte contre les changements climatiques Québec, [2022]. — 1 ressource en ligne (viii, 23 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 7 juin 2023). — ISBN
1. Déchets — Gestion intégrée — Droit — Québec (Province) — Finances 2. Recyclage (Déchets, etc.) — Droit — Québec (Province) — Finances 3. Aide de l'État à la protection de l'environnement — Québec (Province) 4. Politique publique — Études d'impact — Québec (Province) 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.
E5A1 6851491
Analyse d'impact règlementaire du Règlement modifiant le Règlement sur les redevances exigibles pour l'élimination de matières résiduelles / Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. — [Québec] : Environnement et lutte contre les changements climatiques Québec, [2022]. — 1 ressource en ligne (viii, 19 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 5 juin 2023). — ISBN
1. Déchets — Gestion intégrée — Droit — Québec (Province) — Finances 2. Recyclage (Déchets, etc.) — Droit — Québec (Province) — Finances 3. Aide de l'État à la protection de l'environnement — Québec (Province) 4. Politique publique — Études d'impact — Québec (Province) 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.
E5A1 6851494
Appel de projets concernant la réalisation d'un projet pilote de restauration d'un ancien site minier d'amiante : volet caractérisation 2023-2025 / Ministère des ressources naturelles et des forêts ; Secteur des mines, Direction de la restauration des sites miniers. — [Québec] : [Ministère des ressources naturelles et des forêts], 17 février 2023. — 1 ressource en ligne (10 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 16 août 2023).
1. Mines abandonnées — Réhabilitation — Québec (Province) — Planification 2. Amiante — Industrie — Aspect de l'environnement — Québec (Province) 3. Sites contaminés — Aspect de l'environnement — Québec (Province) 4. Aide de l'État à la protection de l'environnement — Québec (Province) 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Québec (Province). Direction de la restauration des sites miniers, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Ministère des ressources naturelles et des forêts, organisme de publication.
R47A1 7010273
Appel de projets - diversifier l'offre de services en entrepreneuriat : intégrer des pratiques innovantes en développement durable : relever les défis en santé mentale : favoriser l'intrapreneuriat / coordination et rédaction : Direction des créneaux d'excellence et de l'entrepreneuriat. — Québec (Québec) : Ministère de l'économie, de l'innovation et de l'énergie, [2023]. — 1 ressource en ligne (20 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 10 novembre 2023).
1. Entrepreneuriat — Québec (Province) — Planification 2. Subventions — Québec (Province) 3. Aide de l'État aux innovations — Québec (Province) 4. Aide de l'État à la protection de l'environnement — Québec (Province) 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Québec (Province). Direction des créneaux d'excellence et de l'entrepreneuriat, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Ministère de l'économie, de l'innovation et de l'énergie, organisme de publication.
E26A1 7044980
Guide de demande d'aide financière pour un projet collaboratif de livraison partagée et électrique : programme écocamionnage / Ministère des transports. — Montréal (Québec) : Ministère des transports, janvier 2022. — 1 ressource en ligne (11 pages). — (Plan pour une économie verte). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 22 novembre 2022). — ISBN
1. Programme d'aide à la réduction des émissions de gaz à effet de serre dans le transport routier des marchandises 2. Camionnage — Innovations — Québec (Province) — Finances 3. Camionnage — Aspect de l'environnement — Québec (Province) — Finances 4. Aide de l'État au transport — Québec (Province) 5. Aide de l'État à la protection de l'environnement — Québec (Province) 6. Livres numériques 7. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des transports (2018-2022), autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.
T73A1 6776822
Guide de demande d'aide financière pour un projet collaboratif de livraison partagée et électrique : programme écocamionnage / Ministère des transports et de la mobilité durable ; cette publication a été réalisée conjointement par la Direction générale des aides financières et la Direction générale de la politique de mobilité durable et de l'électrification, et éditée par la Direction générale des communications du Ministère des transports et de la mobilité durable. — Montréal (Québec) : Ministère des transports et de la mobilité durable, novembre 2022. — 1 ressource en ligne (12 pages). — (Plan pour une économie verte). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 19 septembre 2023). — ISBN
1. Programme d'aide à la réduction des émissions de gaz à effet de serre dans le transport routier des marchandises 2. Camionnage — Québec (Province) — Finances 3. Camions électriques — Québec (Province) — Finances 4. Aide de l'État au transport — Québec (Province) 5. Aide de l'État à la protection de l'environnement — Québec (Province) 6. Guides et manuels 7. Livres numériques 8. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des transports et de la mobilité durable. Direction générale des aides financières, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Direction générale de la politique de mobilité durable et de l'électrification, autre agent associé à une œuvre III. Québec (Province). Ministère des transports et de la mobilité durable, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.
T73A1 6957646
Lignes directrices pour le dépôt d'un projet de PRMHH : programme d'aide pour l'élaboration d'un plan régional des milieux humides et hydriques / Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques ; coordination et rédaction : cette publication a été réalisée par la Direction générale de la conservation de la biodiversité du Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques (MELCC). — [Québec] : Environnement et lutte contre les changements climatiques Québec, [2022]. — 1 ressource en ligne (5 volumes). Dépouillement : [vol. 1]. Document principal -- [vol. 2]. Grille d'analyse des plans régionaux des milieux humides et hydriques -- [vol. 3]. Grille de critères pour l'analyse des plans régionaux des milieux humides et hydriques -- [vol. 4]. Critères d'analyse du Ministère de l'énergie et des ressources naturelles -- [vol. 5]. Liste des données cartographiques disponibles pour l'élaboration des PRMHH. — Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 18 septembre 2023).
1. Zones humides — Conservation — Droit — Québec (Province) 2. Aide de l'État à la protection de l'environnement — Québec (Province) 3. Aide de l'État à l'aménagement du territoire — Québec (Province) 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Direction générale de la conservation de la biodiversité, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques, organisme de publication.
E5A1 6911187
Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 31 août 2023).
Québec (Province). Ministère de l'agriculture, des pêcheries et de l'alimentation, auteur, organisme de publication
Initiative ministérielle de rétribution des pratiques agroenvironnementales, 2021-2025. — [Québec] : Agriculture, pêcheries et alimentation Québec, [2022]. — 1 ressource en ligne (13 pages).
1. Québec (Province). Ministère de l'agriculture, des pêcheries et de l'alimentation — Planification 2. Agriculture durable — Politique gouvernementale — Québec (Province) — Finances 3. Aide de l'État à l'agriculture — Québec (Province) 4. Aide de l'État à la protection de l'environnement — Québec (Province) 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Titre.
A38A1 7042602
Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 31 août 2023).
Québec (Province). Ministère de l'agriculture, des pêcheries et de l'alimentation, auteur, organisme de publication
Initiative ministérielle de rétribution des pratiques agroenvironnementales, 2021-2027. — [Québec] : Agriculture, pêcheries et alimentation Québec, [2023]. — 1 ressource en ligne (16 pages).
1. Québec (Province). Ministère de l'agriculture, des pêcheries et de l'alimentation — Planification 2. Agriculture durable — Politique gouvernementale — Québec (Province) — Finances 3. Aide de l'État à l'agriculture — Québec (Province) 4. Aide de l'État à la protection de l'environnement — Québec (Province) 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Titre.
A38A1 7042601
Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web de BAnQ numérique, consulté le 16 mai 2023).
Recyc-Québec, auteur, organisme de publication
Mémoire déposé dans le cadre de la consultation publique sur le projet de Règlement modifiant le Règlement sur la compensation pour les services municipaux fournis en vue d'assurer la récupération et la valorisation de matières résiduelles / mémoire présenté par Recyc-Québec. — Québec (Québec) : Recyc-Québec, 18 janvier 2022. — 1 ressource en ligne (10 pages).
1. Déchets — Gestion intégrée — Droit — Québec (Province) — Finances 2. Recyclage (Déchets, etc.) — Droit — Québec (Province) — Finances 3. Services municipaux — Droit — Québec (Province) 4. Aide de l'État à la protection de l'environnement — Québec (Province) 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Titre.
E5R436 6834106