À propos de BAnQ
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Commentaires juridiques
Comprend des index. — Texte du code et des règlements en français et en anglais ; texte du commentaire seulement en français. — ISBN
Code de procédure pénale du Québec, annoté
Code de procédure pénale du Québec, annoté, 2022 / Létourneau - Cournoyer. — 12e édition / Guy Cournoyer, juge à la Cour supérieure et à la Cour d'appel de la cour martiale. — Montréal : Wilson & Lafleur : Éditions Yvon Blais, [2022]. — lxxxv, 1215 pages ; 26 cm.
1. Procédure pénale — Québec (Province) — Codes 2. Lois et codes 3. Commentaires juridiques I. Létourneau, Gilles, 1945-. Code de procédure pénale du Québec, annoté II. Cournoyer, Guy, auteur III. Québec (Province). Code de procédure pénale IV. Québec (Province). Code de procédure pénale. Anglais V. Titre.
345.714/05 KEQ1174* 6896801
Comprend des références bibliographiques et un index. — Textes législatifs en français et en anglais; annotations et commentaires en français seulement. — ISBN
Lalonde, Marc, 1974-, auteur
Loi concernant les droits sur les mutations immobilières annotée et commentée / Marc Lalonde. — 6e édition. — Montréal : Éditions Yvon Blais, 2023.
1. Québec (Province). Loi concernant les droits sur les mutations immobilières 2. Biens réels — Québec (Province) — Jurisprudence 3. Droits sur les mutations immobilières — Québec (Province) 4. Immeubles — Vente — Québec (Province) 5. Commentaires juridiques 6. Lois et codes 7. Recueils de jurisprudence et d'opinions I. Québec (Province). Loi concernant les droits sur les mutations immobilières II. Québec (Province). Loi concernant les droits sur les mutations immobilières Anglais III. Titre.
346.71404/36 KEQ1020* CIP 202305
Loi concernant l'impôt sur le tabac annotée : inclus des extraits de la Loi sur l'administration fiscale annotée et une partie sur la peine / Sébastien Gobeil. — Montréal : Wilson & Lafleur, [2022]. — xxix, 334 pages : illustrations (principalement en couleur) ; 23 cm. Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
1. Québec (Province). Loi concernant l'impôt sur le tabac 2. Québec (Province). Loi sur l'administration fiscale 3. Tabac — Impôts — Québec (Province) 4. Tabac — Droit — Québec (Province) 5. Lois et codes 6. Commentaires juridiques I. Gobeil, Sébastien, 1977-. Loi concernant l'impôt sur le tabac annotée II. Québec (Province). Loi concernant l'impôt sur le tabac III. Québec (Province). Loi sur l'administration fiscale. Extraits.
343.71405/5856797 KEQ1030* 6812392
Comprend des références bibliographiques et un index. — Dépouillement incomplet : t. 1. L'imputabilité et les moyens de défense. — ISBN
Parent, Hugues, 1970-, auteur
Traité de droit criminel / Hugues Parent, professeur titulaire, Faculté de droit, Université de Montréal. — 6e édition. — [Montréal] : les Éditions Thémis, 2022-. — volumes ; 24 cm.
1. Droit pénal — Canada 2. Responsabilité pénale — Canada 3. Culpabilité (Droit) — Canada 4. Intention criminelle — Canada 5. Défense (Procédure pénale) — Canada 6. Peines — Canada 7. Commentaires juridiques I. Titre. II. Titre : Imputabilité et les moyens de défense.
345.71 KE8809 6800170
