BAnQ logo. BAnQ logo. À propos de BAnQ

Bibliographie du Québec

Janvier-décembre 2023

Table des matièresIndex des vedettes-matièreIndex auteurs/titresIndex éditeurs

Enquêtes publiques — Québec (Province) — Desbiens



Commission municipale du Québec. Direction des enquêtes et des poursuites en intégrité municipale, auteur
   Conclusions et recommandations à la suite d'une divulgation d'actes répréhensibles à l'égard de la ville de Desbiens / Commission municipale du Québec ; Direction des enquêtes et des poursuites en intégrité municipale. — [Québec] : Commission municipale du Québec, juin 2022. — 1 ressource en ligne (2 volumes). — (Rapport d'enquête).

   Précédé d'une lettre de présentation. — Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 14 septembre 2023). — ISBN 9782550921097 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4669182.

  1. Enquêtes publiques — Québec (Province) — Desbiens 2. Terres publiques — Vente — Droit — Québec (Province) — Desbiens 3. Promotion résidentielle — Droit — Québec (Province) — Desbiens 4. Desbiens (Québec) — Administration 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Commission municipale du Québec, organisme de publication II. Titre.

A36M87019651


Retour au début


Commission municipale du Québec. Direction des enquêtes et des poursuites en intégrité municipale, auteur
   Conclusions et recommandations à la suite d'une divulgation d'actes répréhensibles à l'égard de la ville de Desbiens / Commission municipale du Québec ; Direction des enquêtes et des poursuites en intégrité municipale. — [Québec] : Commission municipale du Québec, mai 2022. — 1 ressource en ligne (2 volumes). — (Rapport d'enquête).

   Précédé d'une lettre de présentation. — Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 14 septembre 2023). — ISBN 9782550917311 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4669195.

  1. Enquêtes publiques — Québec (Province) — Desbiens 2. Zonage — Droit — Québec (Province) — Desbiens 3. Omission (Droit) — Québec (Province) — Desbiens 4. Conseillers municipaux — Déontologie — Québec (Province) — Desbiens 5. Desbiens (Québec) — Administration 6. Livres numériques 7. Publications officielles I. Commission municipale du Québec, organisme de publication II. Titre.

A36M87019648