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Bibliographie du Québec

Janvier-décembre 2023

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Incapables (Droit) — Services — Québec (Province)


Accompagner et protéger vos proches : des outils pour vous aider / Curateur public du Québec. — [Montréal] : Curateur public Québec, [2022]. — 1 ressource en ligne (11 pages).

   Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 23 août 2023). — ISBN 9782550924968 (PDF).

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4675258.

  1. Québec (Province). Curateur public — Service à la clientèle 2. Tutelle et curatelle — Québec (Province) 3. Incapables (Droit) — Services — Québec (Province) 4. Livres numériques 5. Publications officielles 6. Prospectus I. Québec (Province). Curateur public, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.

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Québec (Province). Curateur public, auteur, organisme de publication
   Déclaration de services aux citoyennes et aux citoyens / Curateur public du Québec. — [Montréal] : Curateur public du Québec, [2022]. — 1 ressource en ligne (7 pages).

   Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 3 août 2023). — ISBN 9782550923800 (PDF).

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4675234.

  1. Québec (Province). Curateur public — Service à la clientèle 2. Curateurs publics — Québec (Province) 3. Incapables (Droit) — Services — Québec (Province) 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Titre.

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Québec (Province). Curateur public, auteur, organisme de publication
   Déclaration de services aux citoyennes et aux citoyens / Curateur public du Québec. — [Montréal] : Curateur public du Québec, [2023]. — 1 ressource en ligne (8 pages).

   Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 27 juillet 2023). — ISBN 9782550947776 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4663893.

  1. Québec (Province). Curateur public — Service à la clientèle 2. Curateurs publics — Québec (Province) 3. Incapables (Droit) — Services — Québec (Province) 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Titre.

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Québec (Province). Curateur public, auteur, organisme de publication
   [Déclaration de services aux citoyennes et aux citoyens. Anglais]
   Declaration of services to the public / Curateur public du Québec. — [Montréal] : Curateur public du Québec, [2023]. — 1 ressource en ligne (8 pages).

   Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 24 août 2023). — Traduction de : Québec (Province). Curateur public. Déclaration de services aux citoyennes et aux citoyens. — ISBN 9782550947769 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4663897.

  1. Québec (Province). Curateur public — Service à la clientèle 2. Curateurs publics — Québec (Province) 3. Incapables (Droit) — Services — Québec (Province) 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Curateur public. Déclaration de services aux citoyennes et aux citoyens II. Titre.

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