Bibliographie du Québec

Janvier-décembre 2023

Déchets — Collecte sélective — Droit — Québec (Province)

Analyse d'impact réglementaire des projets de Règlement concernant la modernisation des systèmes de consigne et de collecte sélective / Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. — [Québec] : Environnement et lutte contre les changements climatiques Québec, [2022]. — 1 ressource en ligne (ix, 76 pages).

Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 5 juin 2023). — ISBN 9782550910572 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4561762.

1. Consignation (Emballage) — Droit — Québec (Province) 2. Bouteilles — Recyclage — Droit — Québec (Province) 3. Déchets — Collecte sélective — Droit — Québec (Province) 4. Politique publique — Études d'impact — Québec (Province) 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.

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Analyse d'impact réglementaire des Règlements concernant la modernisation des systèmes de consigne et de collecte sélective / Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. — [Québec] : Environnement et de la lutte contre les changements climatiques Québec, [2022]. — 1 ressource en ligne (viii, 83 pages).

Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 5 juin 2023). — ISBN 9782550927785 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4561813.

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Recyc-Québec, auteur, organisme de publication
Mémoire déposé dans le cadre de la consultation publique sur le projet de Règlement portant sur un système de collecte sélective de certaines matières résiduelles / mémoire présenté par Recyc-Québec. — Québec (Québec) : Recyc-Québec, mars 2022. — 1 ressource en ligne (22 pages).

Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 16 mai 2023).

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4517983.

1. Recyc-Québec 2. Déchets — Collecte sélective — Droit — Québec (Province) 3. Recyclage (Déchets, etc.) — Droit — Québec (Province) 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Titre.

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