À propos de BAnQ
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Environnement — Droit — Québec (Province)
Analyse d'impact réglementaire du projet de règlement modifiant le Règlement sur l'assainissement de l'atmosphère / Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. — [Québec] : Environnement et lutte contre les changements climatiques Québec, [2022]. — 1 ressource en ligne (vii, 17 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 23 mai 2023). — ISBN
1. Environnement — Droit — Québec (Province) 2. Air — Épuration — Droit — Québec (Province) 3. Nickel — Industrie — Aspect de l'environnement — Droit — Québec (Province) 4. Air — Qualité — Gestion — Droit — Québec (Province) 5. Politique publique — Études d'impact — Québec (Province) 6. Livres numériques 7. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.
E5A1 6876168
Analyse d'impact réglementaire du Règlement modifiant le Règlement sur l'assainissement de l'atmosphère / Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. — [Québec] : Environnement et lutte contre les changements climatiques Québec, mai 2022. — 1 ressource en ligne (vii, 18 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 23 mai 2023). — ISBN
1. Environnement — Droit — Québec (Province) 2. Air — Épuration — Droit — Québec (Province) 3. Nickel — Industrie — Aspect de l'environnement — Droit — Québec (Province) 4. Air — Qualité — Gestion — Droit — Québec (Province) 5. Politique publique — Études d'impact — Québec (Province) 6. Livres numériques 7. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.
E5A1 6876170
Ressources naturelles et énergie en droit québécois / sous la direction de Hugo Tremblay et Christophe Krolik ; auteur(e)s, Émilie Bundock [et 9 autres]. — Montréal : LexisNexis, 2023. Comprend des références bibliographiques. — ISBN
1. Environnement — Droit — Québec (Province) 2. Ressources énergétiques — Droit — Québec (Province) 3. Ressources naturelles — Impôts — Québec (Province) I. Tremblay, Hugo (Avocat), éditeur intellectuel II. Krolik, Christophe, éditeur intellectuel III. Bundock, Émilie, auteur.
346.04/4 KEQ846 CIP 202306
