Bibliographie du Québec

Janvier-décembre 2023

Subventions de l'État aux collectivités locales — Québec (Province)

Aide et soutien aux municipalités en gestion municipale : cadre d'intervention / ce document a été réalisé par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation (MAMH). — [2e édition]. — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2022]. — 1 ressource en ligne (9 pages).

Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 29 août 2023). — ISBN 9782550920595 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4569078.

1. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation — Service à la clientèle 2. Commission municipale du Québec — Service à la clientèle 3. Administration municipale — Politique gouvernementale — Québec (Province) 4. Subventions de l'État aux collectivités locales — Québec (Province) 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.

A36A1

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Des municipalités à l'écoute des besoins des jeunes : programme des stratégies jeunesse en milieu municipal / cette publication a été réalisée par la Direction des partenariats et des opérations du Secrétariat à la jeunesse en collaboration avec la Direction des communications. — Québec (Québec) : Secrétariat à la jeunesse Québec, [2022]. — 1 ressource en ligne (10 pages).

Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 17 juillet 2023). — ISBN 9782550926146 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4604733.

1. Services municipaux — Québec (Province) — Finances 2. Jeunesse — Services — Québec (Province) — Finances 3. Subventions de l'État aux collectivités locales — Québec (Province) 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Secrétariat à la jeunesse (1998-). Direction des partenariats et des opérations, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Secrétariat à la jeunesse (1998-), organisme de publication.

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Guide relatif aux modalités de versement de la contribution gouvernementale dans le cadre du programme de la taxe sur l'essence et de la contribution du Québec (TECQ) pour les années 2019-2023 / ce document a été réalisé par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation (MAMH). — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2022]. — 1 ressource en ligne (10 pages).

"En vigueur le : 12 janvier 2022"--Page de titre. — Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 23 mai 2023). — ISBN 9782550904670 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4459238.

1. Travaux publics — Québec (Province) — Finances 2. Taxe d'accise — Canada 3. Essence — Impôts — Canada 4. Subventions de l'État aux collectivités locales — Québec (Province) 5. Livres numériques 6. Publications officielles 7. Guides et manuels I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.

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Projets routiers conjoints entre le Ministère des transports et les municipalités : document de référence / cette publication a été réalisée par la Direction générale de la gestion des actifs routiers et de l'innovation et éditée par la Direction générale des communications du Ministère des transports. — Montréal (Québec) : Direction générale des communications du Ministère des transports, [2022]. — 1 ressource en ligne (62 pages).

Description d'après la ressource en ligne; titre de la page titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 19 octobre 2022). — ISBN 9782550923497 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4546312.

1. Routes — Conception et construction — Politique gouvernementale — Québec (Province) 2. Subventions de l'État aux collectivités locales — Québec (Province) 3. Relations provinciales-municipales (Canada) — Québec (Province) 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Direction générale de la gestion des actifs routiers et de l'innovation, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Ministère des transports (2018-2022). Direction générale des communications, organisme de publication.

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6851949

Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, auteur, organisme de publication
Plan stratégique 2023-2027 / Ministère des affaires municipales et de l'habitation. — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2023]. — vii, 21 pages ; 28 cm.

ISBN 9782550945581 : gratuit.

1. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation — Planification 2. Administration municipale — Québec (Province) — Planification 3. Subventions de l'État aux collectivités locales — Québec (Province) 4. Publications officielles I. Titre.

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7056728

Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 25 septembre 2023). — ISBN 9782550945574 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4720377.

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7056730

Québec (Province). Ministère des transports (2018-2022), auteur
Programme d'aide financière du Fonds de la sécurité routière balises pour le traitement de certains projets / Ministère des transports. — Montréal (Québec) : Direction générale des communications du Ministère des transports, septembre 2021. — 1 ressource en ligne (3 pages).

Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 20 janvier 2023). — ISBN 9782550903444 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4383478.

1. Sécurité routière — Québec (Province) 2. Circulation urbaine — Québec (Province) — Sécurité — Mesures — Finances 3. Subventions de l'État aux collectivités locales — Québec (Province) 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des transports (2018-2022). Direction générale des communications, organisme de publication II. Titre.

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