À propos de BAnQ
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A36 Affaires municipales et occupation du territoire
Au cœur du développement du Québec depuis 100 ans : Ministère des affaires municipales et de l'habitation 1918-2018 : recueil. — [Québec] : Affaires municipales et habitation Québec, [2022]. — 106 pages ; 29 cm. Titre de la couverture. — ISBN
1. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation — Histoire 2. Administration municipale — Politique gouvernementale — Québec (Province) — Histoire 3. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication II. Titre : 100 ans Ministère des affaires municipales et de l'habitation, 1918-2018.
A36A1 6964215
Annuel. — Description d'après : 2022/2023; titre de la couverture. — Version en ligne : Commission de la Capitale nationale du Québec. Rapport annuel de gestion ... — Fait suite à : Commission de la Capitale nationale du Québec. Rapport annuel ... — Titre du générique : Rapport annuel de gestion de la Commission de la capitale nationale du Québec (CCNQ).
Commission de la Capitale nationale du Québec, auteur, organsime de publication
Rapport annuel de gestion ... / Commission de la Capitale nationale, Québec. — Commence avec : 2022/2023. — Québec (Québec) : Commission de la capitale nationale du Québec, [2023]-. — volumes ; 28 cm.
1. Commission de la Capitale nationale du Québec — Périodiques 2. Rapports annuels 3. Publications officielles I. Titre. II. Titre : Rapport annuel de gestion de la Commission de la capitale nationale du Québec (CCNQ).
A36C36 7065080
Titre de la couverture. — ISBN
Commission municipale du Québec. Vice-présidence à la vérification, auteur
Adoption du programme triennal d'immobilisations (municipalités de moins de 100 000 habitants) : audit de conformité / rapport de la Vice-présidence à la vérification ; Commission municipale du Québec. — Québec (Québec) : Commission municipale du Québec, novembre 2021. — 63 pages ; 28 cm.
1. Immobilisations — Québec (Province) — Audit 2. Budget d'investissement — Québec (Province) — Audit 3. Publications officielles I. Commission municipale du Québec, organisme de publication II. Titre.
A36M8 6855862
Titre de la couverture. — ISBN
Commission municipale du Québec. Vice-présidence à la vérification, auteur
Contrôle des travaux et des usages sur le territoire de la municipalité de Charette : audit de performance / rapport de la Vice-présidence à la vérification ; Commission municipale du Québec. — Québec (Québec) : Commission municipale du Québec, mars 2023. — 18 pages ; 28 cm.
1. Construction — Permis, licences, etc. — Québec (Province) — Charette — Audit 2. Publications officielles I. Commission municipale du Québec, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication II. Titre.
A36M8 7018746
Titre de la couverture. — ISBN
Commission municipale du Québec. Vice-présidence à la vérification, auteur
Ententes conclues avec les promoteurs : audit de performance / rapport de la Vice-présidence à la vérification ; Commission municipale du Québec. — Québec (Québec) : Commission municipale du Québec, juin 2022. — 47 pages ; 28 cm.
1. Promoteurs immobiliers — Québec (Province) — Mascouche — Audit 2. Promoteurs immobiliers — Québec (Province) — Beloeil — Audit 3. Promoteurs immobiliers — Québec (Province) — Mirabel — Audit 4. Mascouche (Québec) — Administration — Audit 5. Beloeil (Québec) — Administration — Audit 6. Mirabel (Québec) — Administration — Audit 7. Publications officielles I. Commission municipale du Québec, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication II. Titre.
A36M8 7018738
Titre de la couverture. — ISBN
Commission municipale du Québec. Vice-présidence à la vérification, auteur
Gestion des demandes et des rétroactions - qualité des services : audit de performance / rapport de la Vice-présidence à la vérification ; Commission municipale du Québec. — Québec (Québec) : Commission municipale du Québec, février 2023. — 26 pages ; 28 cm.
1. Brownsburg-Chatham (Québec) — Administration — Service à la clientèle — Audit 2. Mont-Joli (Québec) — Administration — Service à la clientèle — Audit 3. Saint-Césaire (Québec) — Administration — Service à la clientèle — Audit 4. Publications officielles I. Commission municipale du Québec, organisme de publication II. Titre.
A36M8 7018926
Titre de la couverture. — ISBN
Commission municipale du Québec. Vice-présidence à la vérification, auteur
Information sur le site Web des municipalités : audit de performance / rapports de la Vice-présidence à la vérification ; Commission municipale du Québec. — Québec (Québec) : Commission municipale du Québec, mars 2023. — 50 pages ; 28 cm.
1. Sites Web gouvernementaux — Québec (Province) — Audit 2. Administration municipale — Québec (Province) 3. Publications officielles I. Commission municipale du Québec, organisme de publication II. Titre.
A36M8 7018742
Titre de la couverture. — ISBN
Commission municipale du Québec. Vice-présidence à la vérification, auteur
Processus d'élaboration du programme triennal d'immobilisations : audit de performance / rapport de la Vice-présidence à la vérification ; Commission municipale du Québec. — Québec (Québec) : Commission municipale du Québec, novembre 2022. — 38 pages ; 28 cm.
1. Immobilisations — Québec (Province) — Val-des-Monts — Audit 2. Immobilisations — Québec (Province) — Prévost — Audit 3. Immobilisations — Québec (Province) — Saint-Raymond — Audit 4. Publications officielles I. Commission municipale du Québec, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication II. Titre.
A36M8 7018282
Titre de la couverture. — ISBN
Commission municipale du Québec. Vice-présidence à la vérification, auteur
Processus de délivrance des permis et des certificats à la municipalité de Beaumont : audit de performance / rapport de la Vice-présidence à la vérification ; Commission municipale du Québec. — Québec (Québec) : Commission municipale du Québec, mars 2023. — 18 pages ; 28 cm.
1. Permis, licences, etc. — Québec (Province) — Beaumont — Audit 2. Licences d'exploitation — Québec (Province) — Beaumont — Audit 3. Publications officielles I. Commission municipale du Québec, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication II. Titre.
A36M8 7018919
Titre de la couverture. — ISBN
Commission municipale du Québec. Vice-présidence à la vérification, auteur
Sécurité des systèmes de contrôle industriels : audit de performance / rapport de la Vice-présidence à la vérification ; Commission municipale du Québec. — Québec (Québec) : Commission municipale du Québec, novembre 2022. — 35 pages ; 28 cm.
1. Sécurité des systèmes — Québec (Province) — Dollard-Des-Ormeaux — Audit 2. Sécurité des systèmes — Québec (Province) — La Prairie — Audit 3. Sécurité des systèmes — Québec (Province) — Rouyn-Noranda — Audit 4. Publications officielles I. Commission municipale du Québec, organisme de publication II. Titre.
A36M8 7018279
Titre de la couverture. — ISBN
Commission municipale du Québec. Vice-présidence à la vérification, auteur
Tarification des services de l'eau de la Ville de Château-Richer : audit de performance / rapport de la Vice-présidence à la vérification ; Commission municipale du Québec. — Québec (Québec) : Commission municipale du Québec, février 2023. — 20 pages ; 28 cm.
1. Services d'eau — Tarifs — Québec (Province) — Château-Richer — Audit 2. Publications officielles I. Commission municipale du Québec, organisme de publication II. Titre.
A36M8 7018933
ISBN
Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, auteur, organisme de publication
Plan stratégique 2023-2027 / Ministère des affaires municipales et de l'habitation. — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2023]. — vii, 21 pages ; 28 cm.
1. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation — Planification 2. Administration municipale — Québec (Province) — Planification 3. Subventions de l'État aux collectivités locales — Québec (Province) 4. Publications officielles I. Titre.
A36A1 7056728
