Bibliographie du Québec

Janvier-décembre 2023

Bélanger-Hardy, Louise, auteur
La responsabilité délictuelle en common law / Louise Bélanger-Hardy, Denis Boivin. — 2e édition. — Montréal : Éditions Yvon Blais, 2023.

ISBN 9782897308568. — ISBN 2897308567.

1. Responsabilité délictuelle — Canada 2. Responsabilité civile — Canada 3. Intention criminelle — Canada 4. Négligence (Droit) — Canada 5. Causes d'action — Canada I. Boivin, Denis (Denis W.), auteur II. Titre.

346.7103

KE1232

CIP 202307

Code de procédure pénale du Québec, annoté
Code de procédure pénale du Québec, annoté, 2022 / Létourneau - Cournoyer. — 12e édition / Guy Cournoyer, juge à la Cour supérieure et à la Cour d'appel de la cour martiale. — Montréal : Wilson & Lafleur : Éditions Yvon Blais, [2022]. — lxxxv, 1215 pages ; 26 cm.

Comprend des index. — Texte du code et des règlements en français et en anglais ; texte du commentaire seulement en français. — ISBN 9782896895861 : 130,00 $.

1. Procédure pénale — Québec (Province) — Codes 2. Lois et codes 3. Commentaires juridiques I. Létourneau, Gilles, 1945-. Code de procédure pénale du Québec, annoté II. Cournoyer, Guy, auteur III. Québec (Province). Code de procédure pénale IV. Québec (Province). Code de procédure pénale. Anglais V. Titre.

345.714/05

KEQ1174*

6896801

Droit, justice et démocratie (Colloque) (2022 : Québec, Québec), auteur
Droit, justice et démocratie : colloque du lieutenant-gouverneur du Québec / sous la direction de l'honorable J. Michel Doyon. — Montréal : Éditions Yvon Blais, 2023. — (Colloque du lieutenant-gouverneur du Québec ; 7e).

Textes d'un colloque tenu au Centre des congrès de Québec le 14 octobre 2022. — Comprend des références bibliographiques. — Comprend du texte en anglais. — ISBN 9782898470028. — ISBN 2898470023.

1. Démocratie — Congrès 2. Droits de l'homme — Congrès 3. Actes de congrès I. Doyon, Michel, 1943-, éditeur intellectuel II. Titre.

321.8

JC423

CIP 202301

L'interrogatoire : d'un art à une science : manuel des meilleures pratiques internationales pour l'audition d'un suspect / sous la direction de Michel St-Yves. — Montréal : Éditions Yvon Blais, 2024.

Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN 9782897308506. — ISBN 2897308508.

1. Interrogatoire policier 2. Interrogatoire policier — Aspect psychologique I. St-Yves, Michel, éditeur intellectuel.

363.25/4

HV8073.3

CIP 202401

Johnson-Bégin, Simon, auteur
La portée juridique des licences de logiciels / Simon Johnson-Bégin. — Montréal (Québec) : Éditions Yvon Blais, [2023]. — xxiii, 553 pages ; 23 cm.

Basé sur la thèse de l'auteur (doctorat--Université Laval, 2022). — Comprend des références bibliographiques (pages 447-515) et un index. — Résumé en français et en anglais. — ISBN 9782898470516. — ISBN 2898470511.

1. Droit d'auteur — Logiciels — Canada 2. Droit d'auteur — Licences — Canada I. Titre.

346.7104/82

KE2808

6955742

Jolicœur, Bruno, 1981-, auteur
Précis de responsabilité civile policière / Bruno Jolicœur. — Montréal : Éditions Yvon Blais, 2023.

Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN 9782897308551. — ISBN 2897308559.

1. Police — Responsabilité civile — Québec (Province) 2. Abus de la police — Droit — Québec (Province) I. Titre.

345.714/052

KEQ842

CIP 202303

Lacroix, Mariève, 1979-, auteur
Responsabilité.IA : du droit québécois de la responsabilité civile à l'égard de l'intelligence artificielle / Mariève Lacroix et Nicolas Vermeys. — Montréal : Éditions Yvon Blais, 2023.

Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN 9782898470813. — ISBN 2898470813.

1. Responsabilité civile — Québec (Province) 2. Intelligence artificielle — Droit — Québec (Province) I. Vermeys, Nicolas, 1978-, auteur II. Titre.

346.71403

KEQ451

CIP 202311

Lalonde, Marc, 1974-, auteur
Loi concernant les droits sur les mutations immobilières annotée et commentée / Marc Lalonde. — 6e édition. — Montréal : Éditions Yvon Blais, 2023.

Comprend des références bibliographiques et un index. — Textes législatifs en français et en anglais; annotations et commentaires en français seulement. — ISBN 9782898470561. — ISBN 2898470562.

1. Québec (Province). Loi concernant les droits sur les mutations immobilières 2. Biens réels — Québec (Province) — Jurisprudence 3. Droits sur les mutations immobilières — Québec (Province) 4. Immeubles — Vente — Québec (Province) 5. Commentaires juridiques 6. Lois et codes 7. Recueils de jurisprudence et d'opinions I. Québec (Province). Loi concernant les droits sur les mutations immobilières II. Québec (Province). Loi concernant les droits sur les mutations immobilières Anglais III. Titre.

346.71404/36

KEQ1020*

CIP 202305

LaViolette, Nicole, auteur
L'essentiel du droit de la famille dans les provinces et territoires de Common law au Canada / Nicole LaViolette et Julie Audet. — 2e édition / [mise à jour] par Julie Audet et Gabrielle Beaulieu. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2022]. — xxviii, 431 pages ; 23 cm.

Comprend des références bibliographiques (pages 349-354) et un index. — ISBN 9782897307721. — ISBN 2897307722.

1. Familles — Droit — Canada 2. Familles — Droit — Canada — Provinces I. Audet, Julie, 1970-, auteur II. Beaulieu, Gabrielle, (Avocate), auteur III. Titre.

346.7101/5

KE539

6783365

Létourneau, Emmanuelle, auteur
La gouvernance d'entreprise : à l'ère de la responsabilité sociale et environnementale / Emmanuelle Létourneau ; préface de Me Paul Martel. — 3e édition. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2023]. — xxx, 398 pages ; 25 cm.

Mention d'édition prise sur la page xi. — Comprend des références bibliographiques (pages 351-370) et un index. — ISBN 9782897308490. — ISBN 2897308494.

1. Gouvernement d'entreprise — Droit — Canada 2. Administrateurs de sociétés — Responsabilité professionnelle — Canada 3. Information financière — Canada 4. Audit — Canada 5. Divulgation financière — Canada I. Titre. II. Titre : La gouvernance d'entreprise à l'ère de la responsabilité sociale et environnementale.

346.71/0664

KE1402

7024048

Planification financière personnelle / Institut québécois de la planification financière. — Montréal : Éditions Yvon Blais, 2023. — (La collection de l'IQPF).

Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN 9782898470738 (vol. 1). — ISBN 9782898470745 (vol. 2). — ISBN 2898470732 (vol. 1). — ISBN 2898470740 (vol. 2).

1. Planification financière personnelle — Québec (Province) 2. Planification fiscale — Québec (Province) 3. Finances 4. Retraite — Québec (Province) — Planification 5. Assurance — Québec (Province) 6. Planificateurs financiers — Québec (Province) I. Institut québécois de planification financière, auteur II. Collection : Collection de l'IQPF.

332.024

HG179

CIP 202308

Québec (Province), juridiction promulgatrice
Droit de la santé en bref 2023 : lois et règlements annotés / Monette Barakett, avocats S.E.N.C. — 16e édition. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2023]. — x, 777 pages ; 25 cm.

"À jour au 1er janvier 2023"--Verso de la page de titre. — Comprend un index. — Abrégé de (œuvre) : Québec (Province). Droit de la santé. — ISBN 9782897308834. — ISBN 9782897307905 (erroné).

1. Santé publique — Droit — Québec (Province) — Législation 2. Soins médicaux — Droit — Québec (Province) — Législation 3. Aide sociale — Droit — Québec (Province) — Législation 4. Lois et codes I. Monette, Barakett, avocats, éditeur intellectuel II. Québec (Province). Loi sur les services de santé et les services sociaux III. Québec (Province). Droit de la santé IV. Titre.

344.71403/2

KEQ718*

6980693

Roberge, Jean-François, 1974-, auteur
La conciliation judiciaire : maîtriser la théorie et la pratique / Jean-François Roberge. — Montréal : Éditions Yvon Blais, 2023.

Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN 9782898470578. — ISBN 2898470570.

1. Conciliation (Procédure civile) — Québec (Province) I. Titre.

347/.71409

KEQ443

CIP 202303

Teasdale, Alexandra, auteur
Le guide du décideur administratif / Alexandra Teasdale, Caroline Malo. — 2e édition. — Montréal : Éditions Yvon Blais, 2023.

Édition originale : Le guide du décideur administratif / Christian Gauvin, Carolena Gordon et Caroline Malo. — Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN 9782898470547. — ISBN 2898470546.

1. Associations professionnelles — Droit — Québec (Province) 2. Application régulière de la loi — Québec (Province) I. Malo, Caroline, 1973-, auteur II. Titre.

344.71401/71

KEQ980

CIP 202304

Tétrault, Michel, 1958-, auteur
Les modifications à la Loi sur le divorce : violence familiale, déménagement, temps parental / Michel Tétrault. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2023]. — xii, 517 pages ; 23 cm.

Comprend des références bibliographiques et un index. — Comprend du texte en anglais. — ISBN 9782897309145. — ISBN 2897309148.

1. Canada. Loi sur le divorce 2. Parents et enfants — Droit — Canada 3. Garde des enfants (Droit) — Canada 4. Divorce — Droit — Canada I. Titre.

346.7101/7

KE600

6846433

Tétrault, Michel, 1958-, auteur
Le patrimoine familial : des chiffres, des lettres et les liens avec l'indivision et la faillite / Michel Tétrault. — Montréal : Éditions Yvon Blais, 2023.

Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN 9782897309992. — ISBN 2897309997.

1. Patrimoine familial — Québec (Province) 2. Biens matrimoniaux — Québec (Province) 3. Régimes matrimoniaux — Québec (Province) 4. Faillite — Droit — Québec (Province) 5. Indivision — Québec (Province) I. Titre.

346.71401/664

KEQ245

CIP 202301

Tohry, Aicha, auteur
Guide pratique sur le marketing d'influence / Aicha Tohry. — Montréal : Éditions Yvon Blais, 2023.

Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN 9782898470011. — ISBN 2898470015.

1. Publicité — Droit — Québec (Province) 2. Marketing d'influence — Droit — Québec (Province) 3. Marketing sur Internet — Droit — Québec (Province) I. Titre.

343.71408/2

KEQ512

CIP 202311