Bibliographie du Québec

Janvier-décembre 2023

Délivrance des attestations dans le cadre du crédit d'impôt pour le design. Volet design de mode : document explicatif. — Québec (Québec) : Économie et innovation Québec, juin 2022. — 1 ressource en ligne (13 pages).

Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 22 septembre 2023).

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4717677.

1. Mode — Création — Impôts — Québec (Province) 2. Crédit d'impôt — Québec (Province) 3. Dessinateurs de mode — Permis, licences, etc. — Québec (Province) 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère de l'économie et de l'innovation, organisme de publication.

E26A1

7044877

Délivrance des attestations dans le cadre du crédit d'impôt pour le design. Volet design industriel : document explicatif. — Québec (Québec) : Économie et innovation Québec, avril 2022. — 1 ressource en ligne (13 pages).

Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 22 septembre 2023).

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4717675.

1. Design — Impôts — Québec (Province) 2. Crédit d'impôt — Québec (Province) 3. Designers — Permis, licences, etc. — Québec (Province) 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère de l'économie et de l'innovation, organisme de publication.

E26A1

7044876

Programme d'appui à la rétention des entreprises stratégiques et à l'aide d'urgence, auteur
Programme d'appui à la rétention des entreprises stratégiques et à l'aide d'urgence : cadre normatif, 2022-2025 / Ministère de l'économie et de l'innovation, Direction des programmes et de l'évaluation. — [Québec] : Économie et innovation Québec, 8 juin 2022. — 1 ressource en ligne (29 pages).

Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 20 janvier 2023).

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4525602.

1. Entreprises — Redressement — Québec (Province) — Finances 2. Entreprises en difficulté — Québec (Province) — Finances 3. Subventions — Québec (Province) 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère de l'économie et de l'innovation. Direction des programmes et de l'évaluation, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Ministère de l'économie et de l'innovation, organisme de publication III. Titre.

E26P74

6837555

Programme de soutien à la commercialisation et à l'exportation, auteur
Programme de soutien à la commercialisation et à l'exportation : cadre normatif, 2022-2025 / Ministère de l'économie et de l'innovation, Direction des programmes et de l'évaluation. — [Québec] : Économie et innovation Québec, 6 mars 2022. — 1 ressource en ligne (39 pages).

Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 20 janvier 2023).

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4525606.

1. Programme de soutien à la commercialisation et à l'exportation 2. Entreprises — Marketing — Québec (Province) — Finances 3. Commerce international — Promotion — Québec (Province) 4. Subventions — Québec (Province) 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère de l'économie et de l'innovation. Direction des programmes et de l'évaluation, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Ministère de l'économie et de l'innovation, organisme de publication III. Titre.

E26A1

6837695

Programme de soutien aux organismes de recherche et d'innovation, auteur
Programme de soutien aux organismes de recherche et d'innovation (PSO) : cadre normatif, 2022-2024 / Ministère de l'économie et de l'innovation. — [Québec] : Économie et innovation Québec, 6 mars 2022. — 1 ressource en ligne (47 pages).

Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 20 janvier 2023).

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4525608.

1. Programme de soutien aux organismes de recherche et d'innovation 2. Aide de l'État à la recherche — Québec (Province) 3. Aide de l'État aux innovations — Québec (Province) 4. Centres de recherche — Québec (Province) — Finances 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère de l'économie et de l'innovation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication II. Titre.

E26A1

6837701

Programme Essor, auteur
Programme Essor : cadre normatif, 2021-2024 / Ministère de l'économie et de l'innovation, Direction des programmes et de l'évaluation. — [Québec] : Économie et innovation Québec, 12 janvier 2022. — 1 ressource en ligne (45 pages).

Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 19 janvier 2023).

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4525597.

1. Programme Essor 2. Entreprises — Québec (Province) — Finances 3. Subventions — Québec (Province) 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère de l'économie et de l'innovation. Direction des programmes et de l'évaluation, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Ministère de l'économie et de l'innovation, organisme de publication III. Titre.

E26A1

6837552

Programme Innovation, auteur
Programme Innovation : cadre normatif / Ministère de l'économie et de l'innovation, Direction des programmes et de l'évaluation. — [Québec] : Économie et innovation Québec, février 2022. — 1 ressource en ligne (30 pages).

Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 20 janvier 2023).

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4525604.

1. Programme Innovation 2. Aide de l'État aux innovations — Québec (Province) 3. Entreprises — Québec (Province) — Finances 4. Subventions — Québec (Province) 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère de l'économie et de l'innovation. Direction des programmes et de l'évaluation, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Ministère de l'économie et de l'innovation, organisme de publication III. Titre.

E26A1

6837688

Programme NovaScience, auteur
Programme NovaScience : cadre normatif, 2022-2025 / Ministère de l'économie et de l'innovation. — [Québec] : Économie et innovation Québec, mars 2022. — 1 ressource en ligne (25 pages).

Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 20 janvier 2023).

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4525599.

1. Programme NovaScience 2. Culture scientifique et technique — Québec (Province) — Planification 3. Aide de l'État aux innovations — Québec (Province) 4. Aide de l'État à la recherche — Québec (Province) 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère de l'économie et de l'innovation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication II. Titre.

E26A1

6837553

Québec (Province), auteur
Rapport sur la réglementation intelligente et les mesures gouvernementales d'allègement réglementaire et administratif. — Édition 2022. — [Québec] : Économie et innovation Québec, [2022]. — 1 ressource en ligne (iii, 43 pages).

Comprend des annexes. — Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 13 juin 2023). — ISBN 9782550920076 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4581222.

1. Entreprises — Droit — Québec (Province) 2. Petites et moyennes entreprises — Droit — Québec (Province) 3. Déréglementation — Québec (Province) 4. Règlements (Droit administratif) — Québec (Province) 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère de l'économie et de l'innovation, organisme de publication II. Titre.

E26A1

6888569

Québec (Province), auteur
Rapport sur la réglementation intelligente et les mesures gouvernementales d'allègement réglementaire et administratif. Sommaire. — Édition 2022. — [Québec] : Économie et innovation Québec, [2022]. — 1 ressource en ligne (13 pages).

Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 13 juin 2023). — Abrégé de (œuvre) : Québec (Province). Rapport sur la réglementation intelligente et les mesures gouvernementales d'allègement réglementaire et administratif. — ISBN 9782550921066 (PDF).

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4583570.

1. Entreprises — Droit — Québec (Province) 2. Petites et moyennes entreprises — Droit — Québec (Province) 3. Déréglementation — Québec (Province) 4. Règlements (Droit administratif) — Québec (Province) 5. Livres numériques 6. Publications officielles 7. Abrégés I. Québec (Province). Ministère de l'économie et de l'innovation, organisme de publication II. Québec (Province). Rapport sur la réglementation intelligente et les mesures gouvernementales d'allègement réglementaire et administratif III. Titre.

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