Bibliographie du Québec

Janvier-décembre 2023

Commission municipale du Québec, auteur, organisme de publication
La déontologie municipale : un processus administratif et juridictionnel / ce document a été réalisé par la Commission municipale du Québec. — [Québec] : Commission municipale Québec, [2022]. — 1 ressource en ligne (19 pages).

Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 7 juin 2023).

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4515241.

1. Commission municipale du Québec 2. Conseillers municipaux — Déontologie — Québec (Province) 3. Conseillers municipaux — Déontologie — Droit — Québec (Province) 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Titre.

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Commission municipale du Québec, auteur, organisme de publication
Plan d'action à l'égard des personnes handicapées ... / Commission municipale du Québec. — Commence avec : 2021/2022. — [Québec, Québec] : Commission municipale, Québec, 2021-. — 1 ressource en ligne.

Annuel. — Comprend une deuxième numérotation pour le bilan du plan d'action : 2021/2022. — Description d'après : 2021/2022; titre de la couverture (site Web BAnQ numérique, consulté le 25 mai 2023). — Dernière livraison consultée : 2022/2023 (consulté le 25 mai 2023). — Titre varie : Plan d'action à l'égard des personnes handicapées ... et bilan du plan d'action ....

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4515247.

1. Commission municipale du Québec — Planification — Périodiques 2. Personnes handicapées dans la fonction publique — Québec (Province) — Périodiques 3. Personnes handicapées — Services — Québec (Province) — Périodiques 4. Périodiques numériques 5. Publications officielles I. Titre. II. Titre : Plan d'action à l'égard des personnes handicapées ... et bilan du plan d'action ...

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Commission municipale du Québec. Vice-présidence à la vérification, auteur
Gestion du déneigement : audit de performance / rapport de la Vice-présidence à la vérification ; Commission municipale du Québec. — Québec (Québec) : Commission municipale, Québec, mars 2022. — 1 ressource en ligne (35 pages).

Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 14 novembre 2022). — ISBN 9782550914044 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4560566.

1. Routes — Déneigement et déglaçage — Québec (Province) — Cantley — Audit 2. Routes — Déneigement et déglaçage — Québec (Province) — Rivière-du-Loup — Audit 3. Routes — Déneigement et déglaçage — Québec (Province) — Sainte-Agathe-des-Monts — Audit 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Commission municipale du Québec, organisme de publication II. Titre.

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Commission municipale du Québec. Vice-présidence à la vérification, auteur
Publication des contrats dans le système électronique d'appel d'offres : audit de conformité / rapport de la Vice-présidence à la vérification ; Commission municipale du Québec. — Québec (Québec) : Commission municipale, Québec, février 2022. — 1 ressource en ligne (39 pages).

Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 14 novembre 2022). — ISBN 9782550910619 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4560558.

1. Contrats administratifs — Québec (Province) — Audit 2. Adjudication administrative — Québec (Province) — Audit 3. Administration municipale — Québec (Province) — Audit 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Commission municipale du Québec, organisme de publication II. Titre.

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Commission municipale du Québec. Vice-présidence à la vérification, auteur
Sécurité des systèmes de contrôle industriels : audit de performance / rapport de la Vice-présidence à la vérification ; Commission municipale du Québec. — Québec (Québec) : Commission municipale Québec, novembre 2022. — 1 ressource en ligne (34 pages).

Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 7 juin 2023). — ISBN 9782550928874 (PDF).

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4596865.

1. Sécurité des systèmes — Québec (Province) — Dollard-Des-Ormeaux — Audit 2. Sécurité des systèmes — Québec (Province) — La Prairie — Audit 3. Sécurité des systèmes — Québec (Province) — Rouyn-Noranda — Audit 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Commission municipale du Québec, organisme de publication II. Titre.

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Commission municipale du Québec. Vice-présidence à la vérification, auteur
Transmission des rapports financiers (municipalités locales de moins de 100 000 habitants, municipalités régionales de comté et communautés métropolitaines) : audit de conformité / rapport de la Vice-présidence à la vérification ; Commission municipale du Québec. — Québec (Québec) : Commission municipale, Québec, mars 2022. — 1 ressource en ligne (75 pages).

Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 14 novembre 2022). — ISBN 9782550912033 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4560564.

1. États financiers — Québec (Province) — Audit 2. Administration locale — Québec (Province) — Audit 3. Livres numériques 4. Publications officielles I. Commission municipale du Québec, organisme de publication II. Titre.

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Commission municipale du Québec. Vice-présidence à la vérification, auteur
Transmission des rapports financiers (régies intermunicipales) : audit de conformité / rapport de la Vice-présidence à la vérification ; Commission municipale du Québec. — Québec (Québec) : Commission municipale, Québec, mars 2022. — 1 ressource en ligne (23 pages).

Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 15 novembre 2022). — ISBN 9782550912057 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4560560.

1. États financiers — Québec (Province) — Audit 2. Coopération intermunicipale — Québec (Province) — Audit 3. Livres numériques 4. Publications officielles I. Commission municipale du Québec, organisme de publication II. Titre.

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Guide des bonnes pratiques : le respect et la civilité / Commission municipale du Québec. — [Québec] : Commission municipale Québec, [2022]. — 1 ressource en ligne (26 pages).

Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 8 septembre 2023). — ISBN 9782550919391 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4669035.

1. Élus locaux — Déontologie — Québec (Province) 2. Courtoisie en milieu de travail — Québec (Province) 3. Conseils municipaux — Aspect moral — Québec (Province) 4. Guides et manuels 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Commission municipale du Québec, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.

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Portrait des municipalités régionales de comté (MRC) / rapport de la vice-présidence à la vérification ; Commission municipale du Québec. — Québec (Québec) : Commission municipale, Québec, mars 2022. — 1 ressource en ligne (67 pages).

Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 14 novembre 2022). — ISBN 9782550911371 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4560526.

1. Municipalités régionales de comté — Conditions sociales 2. Municipalités régionales de comté — Conditions économiques 3. Livres numériques 4. Publications officielles I. Commission municipale du Québec. Vice-présidence à la vérification, autre agent associé à une œuvre II. Commission municipale du Québec, organisme de publication.

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