Bibliographie du Québec

Janvier-décembre 2023

Autorisation de contracter/sous-contracter avec un organisme public (entreprises étrangères et personnes physiques exploitant une entreprise) : guide d'accompagnement à l'intention des entreprises / AMP, Autorité des marchés publics. — [Québec] : Autorité des marchés publics, janvier 2022. — 1 ressource en ligne (24 pages). — (Contrats publics).

Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 6 septembre 2023).

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4673478.

1. Contrats administratifs — Québec (Province) 2. Soumissions (Droit administratif) — Québec (Province) 3. Sociétés étrangères — Permis, licences, etc. — Québec (Province) 4. Guides et manuels 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Québec (Province). Autorité des marchés publics, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.

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Autorisation de contracter/sous-contracter avec un organisme public : guide d'accompagnement à l'intention des entreprises / AMP, Autorité des marchés publics. — [Québec] : Autorité des marchés publics, janvier 2022. — 1 ressource en ligne (37 pages). — (Contrats publics).

Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 6 septembre 2023).

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4673414.

1. Québec (Province). Autorité des marchés publics — Service à la clientèle 2. Sous-traitance — Droit — Québec (Province) 3. Contrats administratifs — Québec (Province) 4. Guides et manuels 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Québec (Province). Autorité des marchés publics, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.

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Gestion des liens d'affaires (entreprises étrangères et personnes physiques exploitant une entreprise) : guide d'accompagnement à l'intention des entreprises / AMP, Autorité des marchés publics. — [Québec] : Autorité des marchés publics, janvier 2022. — 1 ressource en ligne (19 pages). — (Contrats publics).

Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 6 septembre 2023).

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4673484.

1. Contrats administratifs — Québec (Province) 2. Sociétés étrangères — Permis, licences, etc. — Québec (Province) 3. Sociétés — Droit — Québec (Province) 4. Guides et manuels 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Québec (Province). Autorité des marchés publics, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.

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Gestion des liens d'affaires : guide d'accompagnement à l'intention des entreprises / AMP, Autorité des marchés publics. — [Québec] : Autorité des marchés publics, janvier 2022. — 1 ressource en ligne (50 pages). — (Contrats publics).

Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 6 septembre 2023).

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4673416.

1. Contrats administratifs — Québec (Province) 2. Sociétés — Droit — Québec (Province) 3. Guides et manuels 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Autorité des marchés publics, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.

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Mise à jour annuelle d'une entreprise autorisée : guide d'accompagnement à l'intention des entreprises / AMP, Autorité des marchés publics. — [Québec] : Autorité des marchés publics, juin 2023. — 1 ressource en ligne (19 pages). — (Contrats publics).

Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 6 septembre 2023).

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4673431.

1. Contrats administratifs — Québec (Province) 2. Entreprises — Droit — Québec (Province) 3. Maintenance de fichiers (Informatique) 4. Guides et manuels 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Québec (Province). Autorité des marchés publics, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.

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Québec (Province). Autorité des marchés publics, auteur, organisme de publication
Cadre général d'application des sanctions administratives pécuniaires / AMP, Autorité des marchés publics. — [Québec] : [Autorité des marchés publics], [2023]. — 1 ressource en ligne (12 pages).

Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 22 août 2023).

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4673468.

1. Québec (Province). Autorité des marchés publics 2. Québec (Province). Loi sur les contrats des organismes publics 3. Sanctions administratives — Droit — Québec (Province) 4. Amendes — Québec (Province) 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Titre.

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Renouvellement d'une autorisation de contracter/sous-contracter avec un organisme public : guide d'accompagnement à l'intention des entreprises / AMP, Autorité des marchés publics. — [Québec] : Autorité des marchés publics, janvier 2022. — 1 ressource en ligne (34 pages). — (Contrats publics).

Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 6 septembre 2023).

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4673422.

1. Contrats administratifs — Québec (Province) 2. Sociétés — Droit — Québec (Province) 3. Soumissions (Droit administratif) — Québec (Province) 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Autorité des marchés publics, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.

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