Bibliographie du Québec

Janvier-décembre 2023

Québec (Province). Tribunal administratif, auteur, organisme de publication
Plan d'action ... à l'égard des personnes handicapée et bilan ... / Tribunal administratif du Québec. — Commence avec : 2021/2022. — [Québec, Québec] : Tribunal administratif du Québec, 2022-. — 1 ressource en ligne.

Annuel. — Comprend aussi une deuxième numérotation pour le bilan : 2020/2021. — Fusion de : Plan d'action ... visant à favoriser l'intégration des personnes handicapées (Québec (Province). Tribunal administratif) et de : Bilan ... - Plan d'action ... à l'égard des personnes handicapées (Québec (Province). Tribunal administratif). — Description d'après : 2021/2022; titre de la page de titre (site Web BAnQ numérique, consulté le 31 juillet 2023). — Dernière livraison consultée : 2021/2022 (consulté le 31 juillet 2023). — Titre de la couverture : Plan d'action ... à l'égard des personnes handicapée.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4526119.

1. Québec (Province). Tribunal administratif — Planification — Périodiques 2. Personnes handicapées dans la fonction publique — Québec (Province) — Périodiques 3. Personnes handicapées — Services — Québec (Province) — Périodiques 4. Personnes handicapées — Politique gouvernementale — Québec (Province) — Périodiques 5. Périodiques numériques 6. Publications officielles I. Titre. II. Titre : Plan d'action ... à l'égard des personnes handicapée.

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Québec (Province). Tribunal administratif, auteur, organisme de publication
Plan stratégique 2023-27 : indépendance, intégrité, compétence, engagement, respect / Tribunal administratif du Québec. — [Québec] : Tribunal administratif du Québec, [2023]. — 1 ressource en ligne (14 pages).

Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 26 juillet 2023). — ISBN 9782550944782 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4679271.

1. Québec (Province). Tribunal administratif — Planification 2. Droit administratif — Politique gouvernementale — Québec (Province) 3. Livres numériques 4. Publications officielles I. Titre.

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Titre de la couverture. — ISBN 9782550944775 : gratuit.

1. Québec (Province). Tribunal administratif — Planification 2. Droit administratif — Politique gouvernementale — Québec (Province) 3. Publications officielles I. Titre.

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