À propos de BAnQ
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Ministère des affaires municipales et de l'habitation
Aide et soutien aux municipalités en gestion municipale : cadre d'intervention / ce document a été réalisé par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation (MAMH). — [2e édition]. — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2022]. — 1 ressource en ligne (9 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 29 août 2023). — ISBN
1. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation — Service à la clientèle 2. Commission municipale du Québec — Service à la clientèle 3. Administration municipale — Politique gouvernementale — Québec (Province) 4. Subventions de l'État aux collectivités locales — Québec (Province) 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.
A36A1 6874885
Analyse d'impact règlementaire : Loi modifiant diverses dispositions législatives principalement en matière d'habitation / ce document a été réalisé par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation (MAMH). — [Québec] : [Ministère des affaires municipales et de l'habitation], [2022]. — 1 ressource en ligne (24 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 15 septembre 2023). — ISBN
1. Logement locatif — Droit — Québec (Province) 2. Locataires — Québec (Province) 3. Aide de l'État au logement — Québec (Province) 4. Politique publique — Études d'impact — Québec (Province) 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.
A36A1 6874879
Au cœur du développement du Québec depuis 100 ans : Ministère des affaires municipales et de l'habitation 1918-2018 : recueil. — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2022]. — 1 ressource en ligne (106 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 23 août 2023). — ISBN
1. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation — Histoire 2. Administration municipale — Politique gouvernementale — Québec (Province) — Histoire 3. Livres numériques 4. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.
A36A1 6865042
Bilan de la mise en œuvre de la stratégie gouvernementale pour assurer l'occupation et la vitalité des territoires 2018-2022 au sein de l'administration : année 2020-2021 / Ministère des affaires municipales et de l'habitation, Direction du développement des territoires. — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2023]. — 1 ressource en ligne (101 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 25 juillet 2023). — ISBN
1. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation — Planification 2. Aménagement du territoire — Québec (Province) 3. Économie régionale — Politique gouvernementale — Québec (Province) 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Direction du développement des territoires, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, organisme de publication.
A36A1 7012189
Bonnes pratiques et exemples de clauses pour les organismes municipaux désirant recevoir des soumissions transmises par voie électronique : pour le mode à deux étapes (qualité-prix). — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2022]. — 1 ressource en ligne (6 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 2 mai 2023). — ISBN
1. Contrats administratifs — Québec (Province) — Informatique 2. Adjudication administrative — Québec (Province) — Informatique 3. Soumissions (Droit administratif) — Québec (Province) — Informatique 4. Services municipaux — Droit — Québec (Province) — Informatique 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, organisme de publication.
A36A1 6847357
Bonnes pratiques et exemples de clauses pour les organismes municipaux désirant recevoir des soumissions transmises par voie électronique : pour les modes à une étape / ce document a été réalisé par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation (MAMH). — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2022]. — 1 ressource en ligne (6 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 17 août 2023). — ISBN
1. Contrats administratifs — Québec (Province) — Informatique 2. Adjudication administrative — Québec (Province) — Informatique 3. Soumissions (Droit administratif) — Québec (Province) — Informatique 4. Services municipaux — Droit — Québec (Province) — Informatique 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.
A36A1 6847393
Des municipalités et des villes engagées, durables et prospères. Cahier du participant : rencontres régionales de la ministre des affaires municipales, Mme Andrée Laforest : hiver 2023 / ce document à été réalisé par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation (MAMH). — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2023]. — 1 ressource en ligne (7 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 10 août 2023). — ISBN
1. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation — Planification — Participation des citoyens 2. Développement territorial durable — Politique gouvernementale — Québec (Province) — Participation des citoyens 3. Livres numériques 4. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.
A36A1 6961711
Les données du rôle d'évaluation foncière en format ouvert / ce document a été réalisé par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation (MAMH). — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, juin 2022. — 1 ressource en ligne (24 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 2 mai 2023). — ISBN
1. Biens réels — Évaluation — Québec (Province) — Informatique — Terminologie 2. Biens réels — Impôts — Rôles — Québec (Province) — Informatique — Terminologie 3. Administration municipale — Québec (Province) — Informatique — Terminologie 4. Données ouvertes — Québec (Province) — Informatique 5. Livres numériques 6. Publications officielles 7. Nomenclatures I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.
A36A1 6847353
Données relatives à l'élection générale municipale 2021 : compilation et traitement statistique / ce document a été réalisé par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation (MAMH). — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2022]. — 1 ressource en ligne (42 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 5 mai 2023). — ISBN
1. Élections municipales — Québec (Province) — Statistiques 2. Livres numériques 3. Publications officielles 4. Statistiques I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.
A36A1 6811563
L'effet des infrastructures sur la valeur foncière des propriétés : guide méthodologique sur l'élaboration d'une étude d'impact / ce document a été réalisé par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation (MAMH). — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, avril 2022. — 1 ressource en ligne (38 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 14 septembre 2023). — ISBN
1. Biens réels — Évaluation — Québec (Province) 2. Immobilier — Québec (Province) — Évaluation 3. Infrastructure (Économie politique) — Québec (Province) — Évaluation 4. Économie — Études d'impact — Québec (Province) 5. Guides et manuels 6. Livres numériques 7. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.
A36A1 6847420
Guide relatif aux modalités de versement de la contribution gouvernementale dans le cadre du programme de la taxe sur l'essence et de la contribution du Québec (TECQ) pour les années 2019-2023 / ce document a été réalisé par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation (MAMH). — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2022]. — 1 ressource en ligne (10 pages). "En vigueur le : 12 janvier 2022"--Page de titre. — Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 23 mai 2023). — ISBN
1. Travaux publics — Québec (Province) — Finances 2. Taxe d'accise — Canada 3. Essence — Impôts — Canada 4. Subventions de l'État aux collectivités locales — Québec (Province) 5. Livres numériques 6. Publications officielles 7. Guides et manuels I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.
A36A1 6786080
Guide sur les règles de validation du rôle d'évaluation foncière et de son sommaire / ce document a été réalisé par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation (MAMH). — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, juillet 2022. — 1 ressource en ligne (70 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 14 septembre 2023). — ISBN
1. Biens réels — Évaluation — Québec (Province) — Informatique — Tables 2. Biens réels — Impôts — Rôles — Québec (Province) — Informatique — Tables 3. Administration municipale — Québec (Province) — Informatique — Tables 4. Guides et manuels 5. Livres numériques 6. Publications officielles 7. Tables (Données) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.
A36A1 6847396
Mise à jour des données du répertoire des municipalités : guide utilisateur / ce document a été réalisé par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation (MAMH). — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, mars 2023. — 1 ressource en ligne (26 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 1er novembre 2023). — ISBN
1. Municipalités — Québec (Province) — Répertoires 2. Maintenance de fichiers (Informatique) 3. Guides et manuels 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.
A36A1 7062508
La mise en commun en milieu municipal : guide pour l'élaboration des ententes intermunicipales / ce document a été réalisé par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation (MAMH). — [2e édition]. — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2023]. — 1 ressource en ligne (ii, 22 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 8 novembre 2023). — ISBN
1. Coopération intermunicipale — Québec (Province) 2. Services municipaux — Québec (Province) — Gestion 3. Guides et manuels 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.
A36A1 7061870
Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 19 octobre 2022). — ISBN
Ndota-Ngbale, Laetitia, auteur
La représentation politique des femmes dans les municipalités du Québec : étude d'enjeux existants / recherche et rédaction, Laetitia Ndota-Ngbale ; coordination de la recherche : Alexis Bélanger [et trois autres] ; ce document a été réalisé par la Direction de la démocratie, de l'éthique et de la gestion contractuelle municipales du Ministère des affaires municipales et de l'habitation (MAMH). — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, août 2022. — 1 ressource en ligne (78 pages).
1. Femmes — Activité politique — Québec (Province) 2. Conseillères municipales — Québec (Province) 3. Administration municipale — Québec (Province) 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, organisme de publication II. Québec (Province). Direction de la démocratie, de l'éthique et de la gestion contractuelle municipales, autre agent associé à une œuvre III. Titre.
A36D45 6850231
Portrait du développement durable du milieu municipal du Québec : état de situation, mars 2023 / ce document a été réalisé par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation (MAMH). — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2023]. — 1 ressource en ligne (45 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 8 novembre 2023). — ISBN
1. Développement durable — Québec (Province) — Statistiques 2. Municipalités — Aspect de l'environnement — Québec (Province) — Statistiques 3. Livres numériques 4. Publications officielles 5. Statistiques I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.
A36A1 7015960
Préparation annuelle du programme triennal d'immobilisations : guide de bonnes pratiques / ce document a été réalisé par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation (MAMH). — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2022]. — 1 ressource en ligne (28 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 2 mai 2023). — ISBN
1. Immobilisations — Québec (Province) — Planification 2. Administration municipale — Québec (Province) 3. Livres numériques 4. Publications officielles 5. Guides et manuels I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.
A36A1 6812344
Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 21 août 2023). — ISBN
Programme d'infrastructures municipales d'eau, auteur
Guide sur le programme d'infrastructures municipales d'eau (PRIMEAU) 2023 / ce document a été réalisé par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation (MAMH). — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, avril 2023. — 1 ressource en ligne (48 pages).
1. Programme d'infrastructures municipales d'eau 2. Services d'eau — Québec (Province) — Finances 3. Équipements collectifs — Réfection — Québec (Province) — Finances 4. Équipements collectifs — Constructions — Québec (Province) — Finances 5. Aide de l'État à l'exploitation des ressources en eau — Québec (Province) 6. Guides et manuels 7. Livres numériques 8. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.
A36A1 7010175
Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 2 mai 2023). — ISBN
Programme de résilience et d'adaptation face aux inondations, auteur
Programme de résilience et d'adaptation face aux inondations. Volet relocalisation : guide du programme / ce document a été réalisé par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation (MAMH). — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, juillet 2022. — 1 ressource en ligne (35 pages).
1. Programme de résilience et d'adaptation face aux inondations 2. Inondations — Politique gouvernementale — Québec (Province) 3. Dommages causés par les inondations — Prévention — Québec (Province) — Finances 4. Aide de l'État à l'aménagement du territoire — Québec (Province) 5. Guides et manuels 6. Livres numériques 7. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication II. Titre.
A36A1 6847354
Protocole sanitaire visant à réduire les risques de propagation de la COVID-19 lors de la tenue de toute élection municipale / ce document a été réalisé par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation (MAMH). — Dernière mise à jour : 17 janvier 2022. — [Québec] : [Ministère des affaires municipales et de l'habitation], [2022]. — 1 ressource en ligne (13 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 5 mai 2023). — ISBN
1. COVID-19 — Québec (Province) — Prévention 2. Élections municipales — Aspect sanitaire — Québec (Province) 3. Personnel électoral — Santé et hygiène — Québec (Province) 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.
A36A1 6786081
Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 18 septembre 2023). — ISBN
Québec (Province), auteur
Mieux habiter et bâtir notre territoire : politique nationale de l'architecture et de l'aménagement du territoire : vision stratégique / ce document a été réalisé par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation (MAMH) et par le Ministère de la culture et des communications (MCC). — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2022]. — 1 ressource en ligne (32 pages).
1. Architecture durable — Politique gouvernementale — Québec (Province) 2. Urbanisme durable — Politique gouvernementale — Québec (Province) 3. Développement territorial durable — Politique gouvernementale — Québec (Province) 4. Aménagement du territoire — Québec (Province) 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication II. Québec (Province). Ministère de la culture et des communications (2012- ), autre agent associé à une œuvre III. Titre. IV. Titre : Politique nationale de l'architecture et de l'aménagement du territoire.
A36A1 6847421
Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 9 novembre 2022). — ISBN
Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, auteur, organisme de publication
Guide pour les parrains et marraines d'accueil / ce document a été réalisé par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation (MAMH). — [Québec] : [Ministère des affaires municipales et de l'habitation], mai 2022. — 1 ressource en ligne (18 pages).
1. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation — Fonctionnaires 2. Fonctionnaires — Québec (Province) 3. Personnel — Rétention — Québec (Province) 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Titre.
A36A1 6857715
"Prolongé jusqu'en 2024"--Page de titre. — Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 28 octobre 2022). — ISBN
Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, auteur, organisme de publication
Plan d'action 2020-2022 : stratégie gouvernementale pour assurer l'occupation et la vitalité des territoires 2018-2022 / Ministère des affaires municipales et de l'habitation. — [2e édition]. — [Québec] : [Ministère des affaires municipales et de l'habitation], [2022]. — 1 ressource en ligne (69 pages).
1. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation — Planification 2. Administration locale — Politique gouvernementale — Québec (Province) 3. Décentralisation administrative — Politique gouvernementale — Québec (Province) 4. Aménagement du territoire — Québec (Province) — Planification 5. Aide au développement économique régional — Québec (Province) 6. Livres numériques 7. Publications officielles I. Titre. II. Titre : Stratégie gouvernementale pour assurer l'occupation et la vitalité des territoires 2018-2022.
A36A1 6857985
ISBN
Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, auteur, organisme de publication
Plan stratégique 2023-2027 / Ministère des affaires municipales et de l'habitation. — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2023]. — vii, 21 pages ; 28 cm.
1. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation — Planification 2. Administration municipale — Québec (Province) — Planification 3. Subventions de l'État aux collectivités locales — Québec (Province) 4. Publications officielles I. Titre.
A36A1 7056728
Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 25 septembre 2023). — ISBN
Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, auteur, organisme de publication
Plan stratégique 2023-2027 / Ministère des affaires municipales et de l'habitation. — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2023]. — 1 ressource en ligne (vii, 21 pages).
1. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation — Planification 2. Administration municipale — Québec (Province) — Planification 3. Subventions de l'État aux collectivités locales — Québec (Province) 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Titre.
A36A1 7056730
Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 21 août 2023). — ISBN
Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, auteur, organisme de publication
Politique linguistique / Ministère des affaires municipales et de l'habitation. — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, juin 2022. — 1 ressource en ligne (vi, 14 pages).
1. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation — Politique linguistique 2. Communication dans l'administration publique — Québec (Province) 3. Livres numériques 4. Publications officielles I. Titre.
A36A1 6876981
Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 21 août 2023). — ISBN
Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, auteur, organisme de publication
Politique pour des actions durables au Ministère des affaires municipales et de l'habitation / ce document a été réalisé par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation (MAMH). — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2022]. — 1 ressource en ligne (16 pages).
1. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation — Planification 2. Développement durable — Politique gouvernementale — Québec (Province) 3. Livres numériques 4. Publications officielles I. Titre.
A36A1 6874909
Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 8 novembre 2023). — ISBN
Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, auteur, organisme de publication
Transfert des fichiers relatifs à l'évaluation foncière par le PGAMR / ce document a été réalisé par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation (MAMH). — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, mai 2023. — 1 ressource en ligne (12 pages).
1. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation — Ressources Internet 2. Biens réels — Évaluation — Québec (Province) — Informatique 3. Fichiers (Informatique) — Conversion — Québec (Province) 4. Portails gouvernementaux — Québec (Province) 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Titre.
A36A1 7018614
Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 17 juillet 2023). — ISBN
Québec (Province), auteur
Plan gouvernemental de contribution à l'occupation et à la vitalité des territoires 2020-2022. Abitibi-Témiscamingue. — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2022]. — 1 ressource en ligne (46 pages).
1. Administration locale — Québec (Province) — Abitibi-Témiscamingue — Planification 2. Décentralisation administrative — Québec (Province) — Abitibi-Témiscamingue — Planification 3. Aménagement du territoire — Québec (Province) — Abitibi-Témiscamingue — Planification 4. Aide au développement économique régional — Québec (Province) — Abitibi-Témiscamingue 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, organisme de publication II. Titre.
A36A1 6847469
Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 17 juillet 2023). — ISBN
Québec (Province), auteur
Plan gouvernemental de contribution à l'occupation et à la vitalité des territoires 2020-2022. Bas-Saint-Laurent. — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2022]. — 1 ressource en ligne (47 pages).
1. Administration locale — Québec (Province) — Bas-Saint-Laurent — Planification 2. Décentralisation administrative — Québec (Province) — Bas-Saint-Laurent — Planification 3. Aménagement du territoire — Québec (Province) — Bas-Saint-Laurent — Planification 4. Aide au développement économique régional — Québec (Province) — Bas-Saint-Laurent — Planification 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, organisme de publication II. Titre.
A36A1 6847466
Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 17 juillet 2023). — ISBN
Québec (Province), auteur
Plan gouvernemental de contribution à l'occupation et à la vitalité des territoires 2020-2022. Capitale-Nationale. — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2022]. — 1 ressource en ligne (45 pages).
1. Administration locale — Québec (Province) — Capitale-Nationale — Planification 2. Décentralisation administrative — Québec (Province) — Capitale-Nationale — Planification 3. Aménagement du territoire — Québec (Province) — Capitale-Nationale — Planification 4. Aide au développement économique régional — Québec (Province) — Capitale-Nationale 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, organisme de publication II. Titre.
A36A1 6847459
Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 28 octobre 2022). — ISBN
Québec (Province), auteur
Plan gouvernemental de contribution à l'occupation et à la vitalité des territoires 2020-2022. Centre-du-Québec / ce document a été réalisé par la Direction générale adjointe et du développement des territoires du Ministère des affaires municipales et de l'habitation (MAMH). — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2022]. — 1 ressource en ligne (44 pages).
1. Administration locale — Québec (Province) — Centre-du-Québec — Planification 2. Décentralisation administrative — Québec (Province) — Centre-du-Québec — Planification 3. Aménagement du territoire — Québec (Province) — Centre-du-Québec — Planification 4. Aide au développement économique régional — Québec (Province) — Centre-du-Québec 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Québec (Province). Direction générale adjointe et du développement des territoires, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, organisme de publication III. Titre.
A36D48 6847462
Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 17 juillet 2023). — ISBN
Québec (Province), auteur
Plan gouvernemental de contribution à l'occupation et à la vitalité des territoires 2020-2022. Chaudière-Appalaches. — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2022]. — 1 ressource en ligne (51 pages).
1. Administration locale — Québec (Province) — Chaudière-Appalaches — Planification 2. Décentralisation administrative — Québec (Province) — Chaudière-Appalaches — Planification 3. Aménagement du territoire — Québec (Province) — Chaudière-Appalaches — Planification 4. Aide au développement économique régional — Québec (Province) — Chaudière-Appalaches 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, organisme de publication II. Titre.
A36A1 6847468
Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 17 juillet 2023). — ISBN
Québec (Province), auteur
Plan gouvernemental de contribution à l'occupation et à la vitalité des territoires 2020-2022. Côte-Nord. — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2022]. — 1 ressource en ligne (48 pages).
1. Administration locale — Québec (Province) — Chaudière-Appalaches — Planification 2. Décentralisation administrative — Québec (Province) — Chaudière-Appalaches — Planification 3. Aménagement du territoire — Québec (Province) — Chaudière-Appalaches — Planification 4. Aide au développement économique régional — Québec (Province) — Chaudière-Appalaches 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, organisme de publication II. Titre.
A36A1 6847470
Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 17 juillet 2023). — ISBN
Québec (Province), auteur
Plan gouvernemental de contribution à l'occupation et à la vitalité des territoires 2020-2022. Estrie. — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2022]. — 1 ressource en ligne (49 pages).
1. Administration locale — Québec (Province) — Estrie — Planification 2. Décentralisation administrative — Québec (Province) — Estrie — Planification 3. Aménagement du territoire — Québec (Province) — Estrie — Planification 4. Aide au développement économique régional — Québec (Province) — Estrie 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, organisme de publication II. Titre.
A36A1 6847467
Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 17 juillet 2023). — ISBN
Québec (Province), auteur
Plan gouvernemental de contribution à l'occupation et à la vitalité des territoires 2020-2022. Gaspésie. — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2022]. — 1 ressource en ligne (47 pages).
1. Administration locale — Québec (Province) — Gaspésie — Planification 2. Décentralisation administrative — Québec (Province) — Gaspésie — Planification 3. Aménagement du territoire — Québec (Province) — Gaspésie — Planification 4. Aide au développement économique régional — Québec (Province) — Gaspésie 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, organisme de publication II. Titre.
A36A1 6847472
Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 17 juillet 2023). — ISBN
Québec (Province), auteur
Plan gouvernemental de contribution à l'occupation et à la vitalité des territoires 2020-2022. Îles-de-la-Madeleine. — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2022]. — 1 ressource en ligne (45 pages).
1. Administration locale — Québec (Province) — Les Îles-de-la-Madeleine — Planification 2. Décentralisation administrative — Québec (Province) — Les Îles-de-la-Madeleine — Planification 3. Aménagement du territoire — Québec (Province) — Les Îles-de-la-Madeleine — Planification 4. Aide au développement économique régional — Québec (Province) — Les Îles-de-la-Madeleine 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, organisme de publication II. Titre.
A36A1 6847471
Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 17 juillet 2023). — ISBN
Québec (Province), auteur
Plan gouvernemental de contribution à l'occupation et à la vitalité des territoires 2020-2022. Lanaudière. — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2022]. — 1 ressource en ligne (47 pages).
1. Administration locale — Québec (Province) — Lanaudière — Planification 2. Décentralisation administrative — Québec (Province) — Lanaudière — Planification 3. Aménagement du territoire — Québec (Province) — Lanaudière — Planification 4. Aide au développement économique régional — Québec (Province) — Lanaudière 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, organisme de publication II. Titre.
A36A1 6847473
Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 5 mai 2023). — ISBN
Québec (Province), auteur
Plan gouvernemental de contribution à l'occupation et à la vitalité des territoires 2020-2022. Laurentides. — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2022]. — 1 ressource en ligne (47 pages).
1. Administration locale — Québec (Province) — Laurentides (Région administrative) — Planification 2. Décentralisation administrative — Québec (Province) — Laurentides (Région administrative) — Planification 3. Aménagement du territoire — Québec (Province) — Laurentides (Région administrative) — Planification 4. Aide au développement économique régional — Québec (Province) — Laurentides (Région administrative) 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'occupation du territoire, organisme de publication II. Titre.
A36A1 6802204
Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 17 juillet 2023). — ISBN
Québec (Province), auteur
Plan gouvernemental de contribution à l'occupation et à la vitalité des territoires 2020-2022. Laval. — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2022]. — 1 ressource en ligne (48 pages).
1. Administration locale — Québec (Province) — Laval — Planification 2. Décentralisation administrative — Québec (Province) — Laval — Planification 3. Aménagement du territoire — Québec (Province) — Laval — Planification 4. Aide au développement économique régional — Québec (Province) — Laval 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, organisme de publication II. Titre.
A36A1 6847475
Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 17 juillet 2023). — ISBN
Québec (Province), auteur
Plan gouvernemental de contribution à l'occupation et à la vitalité des territoires 2020-2022. Mauricie. — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2022]. — 1 ressource en ligne (48 pages).
1. Administration locale — Québec (Province) — Mauricie — Planification 2. Décentralisation administrative — Québec (Province) — Mauricie — Planification 3. Aménagement du territoire — Québec (Province) — Mauricie — Planification 4. Aide au développement économique régional — Québec (Province) — Mauricie 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, organisme de publication II. Titre.
A36A1 6847477
Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 17 juillet 2023). — ISBN
Québec (Province), auteur
Plan gouvernemental de contribution à l'occupation et à la vitalité des territoires 2020-2022. Montérégie. — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2022]. — 1 ressource en ligne (47 pages).
1. Administration locale — Québec (Province) — Montérégie — Planification 2. Décentralisation administrative — Québec (Province) — Montérégie — Planification 3. Aménagement du territoire — Québec (Province) — Montérégie — Planification 4. Aide au développement économique régional — Québec (Province) — Montérégie 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, organisme de publication II. Titre.
A36A1 6847476
Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 17 juillet 2023). — ISBN
Québec (Province), auteur
Plan gouvernemental de contribution à l'occupation et à la vitalité des territoires 2020-2022. Montréal. — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2022]. — 1 ressource en ligne (50 pages).
1. Administration locale — Québec (Province) — Montréal — Planification 2. Décentralisation administrative — Québec (Province) — Montréal — Planification 3. Aménagement du territoire — Québec (Province) — Montréal — Planification 4. Aide au développement économique régional — Québec (Province) — Montréal 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, organisme de publication II. Titre.
A36A1 6847474
Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 17 juillet 2023). — ISBN
Québec (Province), auteur
Plan gouvernemental de contribution à l'occupation et à la vitalité des territoires 2020-2022. Nord-du-Québec. — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2022]. — 1 ressource en ligne (47 pages).
1. Administration locale — Québec (Province) — Nord-du-Québec — Planification 2. Décentralisation administrative — Québec (Province) — Nord-du-Québec — Planification 3. Aménagement du territoire — Québec (Province) — Nord-du-Québec — Planification 4. Aide au développement économique régional — Québec (Province) — Nord-du-Québec 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, organisme de publication II. Titre.
A36A1 6847480
Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 17 juillet 2023). — ISBN
Québec (Province), auteur
Plan gouvernemental de contribution à l'occupation et à la vitalité des territoires 2020-2022. Outaouais. — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2022]. — 1 ressource en ligne (47 pages).
1. Administration locale — Québec (Province) — Outaouais — Planification 2. Décentralisation administrative — Québec (Province) — Outaouais — Planification 3. Aménagement du territoire — Québec (Province) — Outaouais — Planification 4. Aide au développement économique régional 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, organisme de publication II. Titre.
A36A1 6847445
Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 17 juillet 2023). — ISBN
Québec (Province), auteur
Plan gouvernemental de contribution à l'occupation et à la vitalité des territoires 2020-2022. Saguenay-Lac-Saint-Jean. — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2022]. — 1 ressource en ligne (48 pages).
1. Administration locale — Québec (Province) — Saguenay-Lac-Saint-Jean — Planification 2. Décentralisation administrative — Québec (Province) — Saguenay-Lac-Saint-Jean — Planification 3. Aménagement du territoire — Québec (Province) — Saguenay-Lac-Saint-Jean — Planification 4. Aide au développement économique régional — Québec (Province) — Saguenay-Lac-Saint-Jean 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, organisme de publication II. Titre.
A36A1 6847478
En tête du titre : Mieux habiter et bâtir notre territoire. — Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 8 novembre 2023). — Titre courant : Plan de mise en œuvre 2023-2027 de la politique nationale de l'architecture et de l'aménagement du territoire. — ISBN
Québec (Province), auteur
Politique nationale de l'architecture et de l'aménagement du territoire : plan de mise en œuvre 2023-2027 / ce document a été réalisé par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation (MAMH) et par le Ministère de la culture et des communications (MCC). — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2023]. — 1 ressource en ligne (43 pages).
1. Architecture — Politique gouvernementale — Québec (Province) 2. Aménagement du territoire — Québec (Province) 3. Aide de l'État à l'aménagement du territoire — Québec (Province) 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère de la culture et des communications (2012- ), autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication III. Titre. IV. Titre : Plan de mise en œuvre 2023-2027 de la politique nationale de l'architecture et de l'aménagement du territoire.
A36A1 C84A1 7061862
Questions et réponses à l'intention des municipalités dans le contexte de la COVID-19 / ce document a été réalisé par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation (MAMH). — [2e édition]. — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, 4 février 2022. — 1 ressource en ligne (33 pages). Comprend un tableau synthèse. — Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 5 mai 2023). — ISBN
1. COVID-19 — Québec (Province) — Prévention 2. Pandémie de COVID-19, 2020- — Québec (Province) 3. Services municipaux — Aspect sanitaire — Québec (Province) 4. Administration municipale — Aspect sanitaire — Québec (Province) 5. Livres numériques 6. Publications officielles 7. Questions et réponses I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.
A36A1 6811567
Superficies des entités inscrites au répertoire des municipalités / ce document a été réalisé par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation (MAMH). — Décembre 2020. — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2022]. — 1 ressource en ligne (76 pages non numérotées). "Superficies compilées à partir de la version de décembre 2019 des données du système de découpage administratif (SDA) diffusées par le Ministère de l'énergie et des ressources naturelles"--Page de titre. — Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 23 mai 2023). — ISBN
1. Municipalités — Québec (Province) — Statistiques 2. Québec (Province) — Divisions politiques et administratives — Superficie — Statistiques 3. Livres numériques 4. Publications officielles 5. Statistiques 6. Tables (Données) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.
A36A1 6786078
Tableau illustrant des irrégularités mineures et majeures des soumissions : outil d'aide à la décision / ce document a été réalisé par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation (MAMH). — Mise à jour 2023. — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2023]. — 1 ressource en ligne (19 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 8 novembre 2023). — ISBN
1. Appels d'offres — Droit — Québec (Province) — Prise de décision — Tableaux, graphiques, etc. 2. Compliance (Droit) — Prise de décision — Tableaux, graphiques, etc. 3. Livres numériques 4. Publications officielles 5. Tables (Données) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.
A36A1 7018615
