Bibliographie du Québec

Janvier-décembre 2023

Commission municipale du Québec. Vice-présidence à la vérification, auteur
Contrôle des travaux et des usages sur le territoire de la municipalité de Charette : audit de performance / rapport de la Vice-présidence à la vérification ; Commission municipale du Québec. — Québec (Québec) : Commission municipale du Québec, mars 2023. — 18 pages ; 28 cm.

Titre de la couverture. — ISBN 9782550942337 : gratuit.

1. Construction — Permis, licences, etc. — Québec (Province) — Charette — Audit 2. Publications officielles I. Commission municipale du Québec, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication II. Titre.

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Commission municipale du Québec. Vice-présidence à la vérification, auteur
Ententes conclues avec les promoteurs : audit de performance / rapport de la Vice-présidence à la vérification ; Commission municipale du Québec. — Québec (Québec) : Commission municipale du Québec, juin 2022. — 47 pages ; 28 cm.

Titre de la couverture. — ISBN 9782550920342 : gratuit.

1. Promoteurs immobiliers — Québec (Province) — Mascouche — Audit 2. Promoteurs immobiliers — Québec (Province) — Beloeil — Audit 3. Promoteurs immobiliers — Québec (Province) — Mirabel — Audit 4. Mascouche (Québec) — Administration — Audit 5. Beloeil (Québec) — Administration — Audit 6. Mirabel (Québec) — Administration — Audit 7. Publications officielles I. Commission municipale du Québec, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication II. Titre.

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Commission municipale du Québec. Vice-présidence à la vérification, auteur
Processus d'élaboration du programme triennal d'immobilisations : audit de performance / rapport de la Vice-présidence à la vérification ; Commission municipale du Québec. — Québec (Québec) : Commission municipale du Québec, novembre 2022. — 38 pages ; 28 cm.

Titre de la couverture. — ISBN 9782550933571.

1. Immobilisations — Québec (Province) — Val-des-Monts — Audit 2. Immobilisations — Québec (Province) — Prévost — Audit 3. Immobilisations — Québec (Province) — Saint-Raymond — Audit 4. Publications officielles I. Commission municipale du Québec, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication II. Titre.

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7018282

Commission municipale du Québec. Vice-présidence à la vérification, auteur
Processus de délivrance des permis et des certificats à la municipalité de Beaumont : audit de performance / rapport de la Vice-présidence à la vérification ; Commission municipale du Québec. — Québec (Québec) : Commission municipale du Québec, mars 2023. — 18 pages ; 28 cm.

Titre de la couverture. — ISBN 9782550940494 : gratuit.

1. Permis, licences, etc. — Québec (Province) — Beaumont — Audit 2. Licences d'exploitation — Québec (Province) — Beaumont — Audit 3. Publications officielles I. Commission municipale du Québec, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication II. Titre.

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Guide des bonnes pratiques : le respect et la civilité / Commission municipale du Québec. — [Québec] : Commission municipale Québec, [2022]. — 1 ressource en ligne (26 pages).

Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 8 septembre 2023). — ISBN 9782550919391 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4669035.

1. Élus locaux — Déontologie — Québec (Province) 2. Courtoisie en milieu de travail — Québec (Province) 3. Conseils municipaux — Aspect moral — Québec (Province) 4. Guides et manuels 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Commission municipale du Québec, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.

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