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Bibliographie du Québec

Janvier-décembre 2023

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Guide sur les règles de validation du rôle d'évaluation foncière et de son sommaire


Guide sur les règles de validation du rôle d'évaluation foncière et de son sommaire / ce document a été réalisé par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation (MAMH). — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, juillet 2022. — 1 ressource en ligne (70 pages).

   Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 14 septembre 2023). — ISBN 9782550922254 (PDF) : gratuit.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/4530950.

  1. Biens réels — Évaluation — Québec (Province) — Informatique — Tables 2. Biens réels — Impôts — Rôles — Québec (Province) — Informatique — Tables 3. Administration municipale — Québec (Province) — Informatique — Tables 4. Guides et manuels 5. Livres numériques 6. Publications officielles 7. Tables (Données) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.

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