À propos de BAnQ
À propos de BAnQ
| Table des matières | Index des vedettes-matière | Index auteurs/titres | Index éditeurs |
Aide et soutien aux municipalités en gestion municipale : cadre d'intervention / ce document a été réalisé par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation (MAMH). — [2e édition]. — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2022]. — 1 ressource en ligne (9 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 29 août 2023). — ISBN
1. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation — Service à la clientèle 2. Commission municipale du Québec — Service à la clientèle 3. Administration municipale — Politique gouvernementale — Québec (Province) 4. Subventions de l'État aux collectivités locales — Québec (Province) 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.
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Analyse d'impact règlementaire : Loi modifiant diverses dispositions législatives principalement en matière d'habitation / ce document a été réalisé par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation (MAMH). — [Québec] : [Ministère des affaires municipales et de l'habitation], [2022]. — 1 ressource en ligne (24 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 15 septembre 2023). — ISBN
1. Logement locatif — Droit — Québec (Province) 2. Locataires — Québec (Province) 3. Aide de l'État au logement — Québec (Province) 4. Politique publique — Études d'impact — Québec (Province) 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.
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Au cœur du développement du Québec depuis 100 ans : Ministère des affaires municipales et de l'habitation 1918-2018 : recueil. — [Québec] : Affaires municipales et habitation Québec, [2022]. — 106 pages ; 29 cm. Titre de la couverture. — ISBN
1. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation — Histoire 2. Administration municipale — Politique gouvernementale — Québec (Province) — Histoire 3. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication II. Titre : 100 ans Ministère des affaires municipales et de l'habitation, 1918-2018.
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Au cœur du développement du Québec depuis 100 ans : Ministère des affaires municipales et de l'habitation 1918-2018 : recueil. — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2022]. — 1 ressource en ligne (106 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 23 août 2023). — ISBN
1. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation — Histoire 2. Administration municipale — Politique gouvernementale — Québec (Province) — Histoire 3. Livres numériques 4. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.
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Bonnes pratiques et exemples de clauses pour les organismes municipaux désirant recevoir des soumissions transmises par voie électronique : pour les modes à une étape / ce document a été réalisé par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation (MAMH). — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2022]. — 1 ressource en ligne (6 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 17 août 2023). — ISBN
1. Contrats administratifs — Québec (Province) — Informatique 2. Adjudication administrative — Québec (Province) — Informatique 3. Soumissions (Droit administratif) — Québec (Province) — Informatique 4. Services municipaux — Droit — Québec (Province) — Informatique 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.
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Des municipalités et des villes engagées, durables et prospères. Cahier du participant : rencontres régionales de la ministre des affaires municipales, Mme Andrée Laforest : hiver 2023 / ce document à été réalisé par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation (MAMH). — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2023]. — 1 ressource en ligne (7 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 10 août 2023). — ISBN
1. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation — Planification — Participation des citoyens 2. Développement territorial durable — Politique gouvernementale — Québec (Province) — Participation des citoyens 3. Livres numériques 4. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.
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Les données du rôle d'évaluation foncière en format ouvert / ce document a été réalisé par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation (MAMH). — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, juin 2022. — 1 ressource en ligne (24 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 2 mai 2023). — ISBN
1. Biens réels — Évaluation — Québec (Province) — Informatique — Terminologie 2. Biens réels — Impôts — Rôles — Québec (Province) — Informatique — Terminologie 3. Administration municipale — Québec (Province) — Informatique — Terminologie 4. Données ouvertes — Québec (Province) — Informatique 5. Livres numériques 6. Publications officielles 7. Nomenclatures I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.
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Données relatives à l'élection générale municipale 2021 : compilation et traitement statistique / ce document a été réalisé par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation (MAMH). — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2022]. — 1 ressource en ligne (42 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 5 mai 2023). — ISBN
1. Élections municipales — Québec (Province) — Statistiques 2. Livres numériques 3. Publications officielles 4. Statistiques I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.
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L'effet des infrastructures sur la valeur foncière des propriétés : guide méthodologique sur l'élaboration d'une étude d'impact / ce document a été réalisé par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation (MAMH). — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, avril 2022. — 1 ressource en ligne (38 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 14 septembre 2023). — ISBN
1. Biens réels — Évaluation — Québec (Province) 2. Immobilier — Québec (Province) — Évaluation 3. Infrastructure (Économie politique) — Québec (Province) — Évaluation 4. Économie — Études d'impact — Québec (Province) 5. Guides et manuels 6. Livres numériques 7. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.
A36A1 6847420
Guide relatif aux modalités de versement de la contribution gouvernementale dans le cadre du programme de la taxe sur l'essence et de la contribution du Québec (TECQ) pour les années 2019-2023 / ce document a été réalisé par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation (MAMH). — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2022]. — 1 ressource en ligne (10 pages). "En vigueur le : 12 janvier 2022"--Page de titre. — Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 23 mai 2023). — ISBN
1. Travaux publics — Québec (Province) — Finances 2. Taxe d'accise — Canada 3. Essence — Impôts — Canada 4. Subventions de l'État aux collectivités locales — Québec (Province) 5. Livres numériques 6. Publications officielles 7. Guides et manuels I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.
A36A1 6786080
Guide sur le développement d'une politique d'acquisition responsable : gestion contractuelle municipale / ce document a été réalisé par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation (MAMH). — [Québec] : Ministèere des affaires municipales et de l'habitation, [2022]. — 1 ressource en ligne (29 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 14 septembre 2023). — ISBN
1. Approvisionnement responsable — Québec (Province) 2. Municipalités — Gestion de l'approvisionnement — Aspect de l'environnement — Québec (Province) 3. Politique d'achat — Aspect de l'environnement — Québec (Province) 4. Administration locale et politique environnementale — Québec (Province) 5. Guides et manuels 6. Livres numériques 7. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.
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Guide sur les règles de validation du rôle d'évaluation foncière et de son sommaire / ce document a été réalisé par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation (MAMH). — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, juillet 2022. — 1 ressource en ligne (70 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 14 septembre 2023). — ISBN
1. Biens réels — Évaluation — Québec (Province) — Informatique — Tables 2. Biens réels — Impôts — Rôles — Québec (Province) — Informatique — Tables 3. Administration municipale — Québec (Province) — Informatique — Tables 4. Guides et manuels 5. Livres numériques 6. Publications officielles 7. Tables (Données) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.
A36A1 6847396
Mise à jour des données du répertoire des municipalités : guide utilisateur / ce document a été réalisé par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation (MAMH). — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, mars 2023. — 1 ressource en ligne (26 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 1er novembre 2023). — ISBN
1. Municipalités — Québec (Province) — Répertoires 2. Maintenance de fichiers (Informatique) 3. Guides et manuels 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.
A36A1 7062508
La mise en commun en milieu municipal : guide pour l'élaboration des ententes intermunicipales / ce document a été réalisé par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation (MAMH). — [2e édition]. — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2023]. — 1 ressource en ligne (ii, 22 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 8 novembre 2023). — ISBN
1. Coopération intermunicipale — Québec (Province) 2. Services municipaux — Québec (Province) — Gestion 3. Guides et manuels 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.
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Portrait du développement durable du milieu municipal du Québec : état de situation, mars 2023 / ce document a été réalisé par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation (MAMH). — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2023]. — 1 ressource en ligne (45 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 8 novembre 2023). — ISBN
1. Développement durable — Québec (Province) — Statistiques 2. Municipalités — Aspect de l'environnement — Québec (Province) — Statistiques 3. Livres numériques 4. Publications officielles 5. Statistiques I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.
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Pour des milieux de vie de qualité, attrayants et en santé. Bilan des consultations en aménagement du territoire : vers une politique nationale d'architecture et d'aménagement du territoire / ce document a été réalisé par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation. — [Québec] : Affaires municipales et habitation Québec, [2022]. — 1 ressource en ligne (54 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 19 septembre 2023). — ISBN
1. Aménagement du territoire — Québec (Province) 2. Urbanisme — Québec (Province) 3. Développement territorial durable — Politique gouvernementale — Québec (Province) 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.
A36A1 6865033
Préparation annuelle du programme triennal d'immobilisations : guide de bonnes pratiques / ce document a été réalisé par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation (MAMH). — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2022]. — 1 ressource en ligne (28 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 2 mai 2023). — ISBN
1. Immobilisations — Québec (Province) — Planification 2. Administration municipale — Québec (Province) 3. Livres numériques 4. Publications officielles 5. Guides et manuels I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.
A36A1 6812344
Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 21 août 2023). — ISBN
Programme d'infrastructures municipales d'eau, auteur
Guide sur le programme d'infrastructures municipales d'eau (PRIMEAU) 2023 / ce document a été réalisé par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation (MAMH). — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, avril 2023. — 1 ressource en ligne (48 pages).
1. Programme d'infrastructures municipales d'eau 2. Services d'eau — Québec (Province) — Finances 3. Équipements collectifs — Réfection — Québec (Province) — Finances 4. Équipements collectifs — Constructions — Québec (Province) — Finances 5. Aide de l'État à l'exploitation des ressources en eau — Québec (Province) 6. Guides et manuels 7. Livres numériques 8. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.
A36A1 7010175
Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 2 mai 2023). — ISBN
Programme de résilience et d'adaptation face aux inondations, auteur
Programme de résilience et d'adaptation face aux inondations. Volet relocalisation : guide du programme / ce document a été réalisé par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation (MAMH). — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, juillet 2022. — 1 ressource en ligne (35 pages).
1. Programme de résilience et d'adaptation face aux inondations 2. Inondations — Politique gouvernementale — Québec (Province) 3. Dommages causés par les inondations — Prévention — Québec (Province) — Finances 4. Aide de l'État à l'aménagement du territoire — Québec (Province) 5. Guides et manuels 6. Livres numériques 7. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication II. Titre.
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Protocole sanitaire visant à réduire les risques de propagation de la COVID-19 lors de la tenue de toute élection municipale / ce document a été réalisé par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation (MAMH). — Dernière mise à jour : 17 janvier 2022. — [Québec] : [Ministère des affaires municipales et de l'habitation], [2022]. — 1 ressource en ligne (13 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 5 mai 2023). — ISBN
1. COVID-19 — Québec (Province) — Prévention 2. Élections municipales — Aspect sanitaire — Québec (Province) 3. Personnel électoral — Santé et hygiène — Québec (Province) 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.
A36A1 6786081
Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 18 septembre 2023). — ISBN
Québec (Province), auteur
Mieux habiter et bâtir notre territoire : politique nationale de l'architecture et de l'aménagement du territoire : vision stratégique / ce document a été réalisé par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation (MAMH) et par le Ministère de la culture et des communications (MCC). — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2022]. — 1 ressource en ligne (32 pages).
1. Architecture durable — Politique gouvernementale — Québec (Province) 2. Urbanisme durable — Politique gouvernementale — Québec (Province) 3. Développement territorial durable — Politique gouvernementale — Québec (Province) 4. Aménagement du territoire — Québec (Province) 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication II. Québec (Province). Ministère de la culture et des communications (2012- ), autre agent associé à une œuvre III. Titre. IV. Titre : Politique nationale de l'architecture et de l'aménagement du territoire.
A36A1 6847421
En tête du titre : Mieux habiter et bâtir notre territoire. — Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 8 novembre 2023). — Titre courant : Plan de mise en œuvre 2023-2027 de la politique nationale de l'architecture et de l'aménagement du territoire. — ISBN
Québec (Province), auteur
Politique nationale de l'architecture et de l'aménagement du territoire : plan de mise en œuvre 2023-2027 / ce document a été réalisé par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation (MAMH) et par le Ministère de la culture et des communications (MCC). — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2023]. — 1 ressource en ligne (43 pages).
1. Architecture — Politique gouvernementale — Québec (Province) 2. Aménagement du territoire — Québec (Province) 3. Aide de l'État à l'aménagement du territoire — Québec (Province) 4. Livres numériques 5. Publications officielles I. Québec (Province). Ministère de la culture et des communications (2012- ), autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication III. Titre. IV. Titre : Plan de mise en œuvre 2023-2027 de la politique nationale de l'architecture et de l'aménagement du territoire.
A36A1 C84A1 7061862
Questions et réponses à l'intention des municipalités dans le contexte de la COVID-19 / ce document a été réalisé par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation (MAMH). — [2e édition]. — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, 4 février 2022. — 1 ressource en ligne (33 pages). Comprend un tableau synthèse. — Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 5 mai 2023). — ISBN
1. COVID-19 — Québec (Province) — Prévention 2. Pandémie de COVID-19, 2020- — Québec (Province) 3. Services municipaux — Aspect sanitaire — Québec (Province) 4. Administration municipale — Aspect sanitaire — Québec (Province) 5. Livres numériques 6. Publications officielles 7. Questions et réponses I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.
A36A1 6811567
Superficies des entités inscrites au répertoire des municipalités / ce document a été réalisé par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation (MAMH). — Décembre 2020. — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2022]. — 1 ressource en ligne (76 pages non numérotées). "Superficies compilées à partir de la version de décembre 2019 des données du système de découpage administratif (SDA) diffusées par le Ministère de l'énergie et des ressources naturelles"--Page de titre. — Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 23 mai 2023). — ISBN
1. Municipalités — Québec (Province) — Statistiques 2. Québec (Province) — Divisions politiques et administratives — Superficie — Statistiques 3. Livres numériques 4. Publications officielles 5. Statistiques 6. Tables (Données) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.
A36A1 6786078
Tableau illustrant des irrégularités mineures et majeures des soumissions : outil d'aide à la décision / ce document a été réalisé par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation (MAMH). — Mise à jour 2023. — [Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2023]. — 1 ressource en ligne (19 pages). Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 8 novembre 2023). — ISBN
1. Appels d'offres — Droit — Québec (Province) — Prise de décision — Tableaux, graphiques, etc. 2. Compliance (Droit) — Prise de décision — Tableaux, graphiques, etc. 3. Livres numériques 4. Publications officielles 5. Tables (Données) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et de l'habitation, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication.
A36A1 7018615
