À propos de BAnQ
À propos de BAnQ
| Table des matières | Index des vedettes-matière | Index auteurs/titres | Index éditeurs |
Comprend des index. — Texte du code et des règlements en français et en anglais ; texte du commentaire seulement en français. — ISBN
Code de procédure pénale du Québec, annoté
Code de procédure pénale du Québec, annoté, 2022 / Létourneau - Cournoyer. — 12e édition / Guy Cournoyer, juge à la Cour supérieure et à la Cour d'appel de la cour martiale. — Montréal : Wilson & Lafleur : Éditions Yvon Blais, [2022]. — lxxxv, 1215 pages ; 26 cm.
1. Procédure pénale — Québec (Province) — Codes 2. Lois et codes 3. Commentaires juridiques I. Létourneau, Gilles, 1945-. Code de procédure pénale du Québec, annoté II. Cournoyer, Guy, auteur III. Québec (Province). Code de procédure pénale IV. Québec (Province). Code de procédure pénale. Anglais V. Titre.
345.714/05 KEQ1174* 6896801
Comprend des index. — Texte du code et des règlements en français et en anglais ; texte du commentaire seulement en français. — ISBN
Code de procédure pénale du Québec, annoté
Code de procédure pénale du Québec, annoté, 2022 / Létourneau - Cournoyer. — 12e édition / Guy Cournoyer, juge à la Cour supérieure et à la Cour d'appel de la cour martiale. — Montréal : Wilson & Lafleur : Éditions Yvon Blais, [2022]. — lxxxv, 1215 pages ; 26 cm.
1. Procédure pénale — Québec (Province) — Codes 2. Lois et codes 3. Commentaires juridiques I. Létourneau, Gilles, 1945-. Code de procédure pénale du Québec, annoté II. Cournoyer, Guy, auteur III. Québec (Province). Code de procédure pénale IV. Québec (Province). Code de procédure pénale. Anglais V. Titre.
345.714/05 KEQ1174* 6896801
Comprend des références bibliographiques et un index. — Textes législatifs en français et en anglais; annotations et commentaires en français seulement. — ISBN
Lalonde, Marc, 1974-, auteur
Loi concernant les droits sur les mutations immobilières annotée et commentée / Marc Lalonde. — 6e édition. — Montréal : Éditions Yvon Blais, 2023.
1. Québec (Province). Loi concernant les droits sur les mutations immobilières 2. Biens réels — Québec (Province) — Jurisprudence 3. Droits sur les mutations immobilières — Québec (Province) 4. Immeubles — Vente — Québec (Province) 5. Commentaires juridiques 6. Lois et codes 7. Recueils de jurisprudence et d'opinions I. Québec (Province). Loi concernant les droits sur les mutations immobilières II. Québec (Province). Loi concernant les droits sur les mutations immobilières Anglais III. Titre.
346.71404/36 KEQ1020* CIP 202305
Comprend des références bibliographiques et un index. — Textes législatifs en français et en anglais; annotations et commentaires en français seulement. — ISBN
Lalonde, Marc, 1974-, auteur
Loi concernant les droits sur les mutations immobilières annotée et commentée / Marc Lalonde. — 6e édition. — Montréal : Éditions Yvon Blais, 2023.
1. Québec (Province). Loi concernant les droits sur les mutations immobilières 2. Biens réels — Québec (Province) — Jurisprudence 3. Droits sur les mutations immobilières — Québec (Province) 4. Immeubles — Vente — Québec (Province) 5. Commentaires juridiques 6. Lois et codes 7. Recueils de jurisprudence et d'opinions I. Québec (Province). Loi concernant les droits sur les mutations immobilières II. Québec (Province). Loi concernant les droits sur les mutations immobilières Anglais III. Titre.
346.71404/36 KEQ1020* CIP 202305
Loi concernant l'impôt sur le tabac annotée : inclus des extraits de la Loi sur l'administration fiscale annotée et une partie sur la peine / Sébastien Gobeil. — Montréal : Wilson & Lafleur, [2022]. — xxix, 334 pages : illustrations (principalement en couleur) ; 23 cm. Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
1. Québec (Province). Loi concernant l'impôt sur le tabac 2. Québec (Province). Loi sur l'administration fiscale 3. Tabac — Impôts — Québec (Province) 4. Tabac — Droit — Québec (Province) 5. Lois et codes 6. Commentaires juridiques I. Gobeil, Sébastien, 1977-. Loi concernant l'impôt sur le tabac annotée II. Québec (Province). Loi concernant l'impôt sur le tabac III. Québec (Province). Loi sur l'administration fiscale. Extraits.
343.71405/5856797 KEQ1030* 6812392
Loi concernant l'impôt sur le tabac annotée : inclus des extraits de la Loi sur l'administration fiscale annotée et une partie sur la peine / Sébastien Gobeil. — Montréal : Wilson & Lafleur, [2022]. — xxix, 334 pages : illustrations (principalement en couleur) ; 23 cm. Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN
1. Québec (Province). Loi concernant l'impôt sur le tabac 2. Québec (Province). Loi sur l'administration fiscale 3. Tabac — Impôts — Québec (Province) 4. Tabac — Droit — Québec (Province) 5. Lois et codes 6. Commentaires juridiques I. Gobeil, Sébastien, 1977-. Loi concernant l'impôt sur le tabac annotée II. Québec (Province). Loi concernant l'impôt sur le tabac III. Québec (Province). Loi sur l'administration fiscale. Extraits.
343.71405/5856797 KEQ1030* 6812392
"À jour au 1er janvier 2023"--Verso de la page de titre. — Comprend un index. — Abrégé de (œuvre) : Québec (Province). Droit de la santé. — ISBN
Québec (Province), juridiction promulgatrice
Droit de la santé en bref 2023 : lois et règlements annotés / Monette Barakett, avocats S.E.N.C. — 16e édition. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2023]. — x, 777 pages ; 25 cm.
1. Santé publique — Droit — Québec (Province) — Législation 2. Soins médicaux — Droit — Québec (Province) — Législation 3. Aide sociale — Droit — Québec (Province) — Législation 4. Lois et codes I. Monette, Barakett, avocats, éditeur intellectuel II. Québec (Province). Loi sur les services de santé et les services sociaux III. Québec (Province). Droit de la santé IV. Titre.
344.71403/2 KEQ718* 6980693
"À jour au 1er janvier 2023"--Verso de la page de titre. — Comprend un index. — Abrégé de (œuvre) : Québec (Province). Droit de la santé. — ISBN
Québec (Province), juridiction promulgatrice
Droit de la santé en bref 2023 : lois et règlements annotés / Monette Barakett, avocats S.E.N.C. — 16e édition. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2023]. — x, 777 pages ; 25 cm.
1. Santé publique — Droit — Québec (Province) — Législation 2. Soins médicaux — Droit — Québec (Province) — Législation 3. Aide sociale — Droit — Québec (Province) — Législation 4. Lois et codes I. Monette, Barakett, avocats, éditeur intellectuel II. Québec (Province). Loi sur les services de santé et les services sociaux III. Québec (Province). Droit de la santé IV. Titre.
344.71403/2 KEQ718* 6980693
Traduction de : Québec (Province). Ensemble pour les prochaines générations. — ISBN
Québec (Province), auteur
[Ensemble pour les prochaines générations. Anglais]
Together for future generations : 2022-2027, government action plan for the social and cultural wellness of the First Nations and Inuit / this publication was produced by the Secrétariat aux affaires autochtones in collaboration with the Direction des communications [du Ministère du Conseil exécutif et du Secrétariat du Conseil du trésor]. — [Québec] : Direction des communications du Ministère du Conseil exécutif et du Secrétariat du Conseil du trésor, [2022]. — xi, 44 pages ; 28 cm.
1. Autochtones — Québec (Province) — Relations avec l'État 2. Autochtones — Services — Québec (Province) 3. Autochtones — Québec (Province) — Conditions sociales 4. Aide de l'État aux autochtones — Québec (Province) 5. Publications officielles I. Québec (Province). Secrétariat aux affaires autochtones, autre agent associé à une œuvre II. Québec (Province). Direction des communications du Ministère du Conseil exécutif et du Secrétariat du Conseil du trésor, organisme de publication III. Québec (Province). Ensemble pour les prochaines générations IV. Titre.
A11E8 6965055
Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 14 juillet 2023). — Traduction de : Québec (Province). Ensemble pour les prochaines générations. — ISBN
Québec (Province), auteur
[Ensemble pour les prochaines générations. Anglais]
Together for future generations : 2022-2027 government action plan for the social and cultural wellness of the First Nations and Inuit / this publication was produced by the Secrétariat aux affaires autochtones in collaboration with the Direction des communications. — Québec (Québec) : Secrétariat aux affaires autochtones Québec, [2022]. — 1 ressource en ligne (xi, 44 pages).
1. Autochtones — Québec (Province) — Relations avec l'État 2. Autochtones — Services — Québec (Province) 3. Autochtones — Québec (Province) — Conditions sociales 4. Aide de l'État aux autochtones — Québec (Province) 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Québec (Province). Secrétariat aux affaires autochtones, autre agent associé à une œuvre, organisme de publication II. Québec (Province). Ensemble pour les prochaines générations III. Titre.
A11E8 6965056
Dans le titre, le chiffre 2 est en exposant. — Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 13 juin 2023). — Traduction de : Québec (Province). Inventer, développer, commercialiser, SQRI2. — ISBN
Québec (Province), auteur
[Inventer, développer, commercialiser, SQRI2. Anglais]
Invent, develop, market, QRIIS2 : the 2022-2027 Québec research and innovation investment strategy / this publication was produced by the Coordination and Client Strategies Service with the Communication Service. — Québec City, Québec : [Ministère de l'économie et de l'innovation], [2022]. — 1 ressource en ligne (84 pages).
1. Innovations — Politique gouvernementale — Québec (Province) 2. Politique scientifique et technique — Québec (Province) 3. Recherche — Politique gouvernementale — Québec (Province) 4. Aide de l'État aux innovations — Québec (Province) 5. Livres numériques 6. Publications officielles I. Québec (Province). Inventer, développer, commercialiser, SQRI2 II. Québec (Province). Ministère de l'économie et de l'innovation. Direction de la coordination et des stratégies clients, autre agent associé à une œuvre III. Québec (Province). Ministère de l'économie et de l'innovation, organisme de publication IV. Titre.
E26A1 6897073
Description d'après la ressource en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (site Web BAnQ numérique, consulté le 13 juin 2023). — Abrégé de (œuvre) : Québec (Province). Rapport sur la réglementation intelligente et les mesures gouvernementales d'allègement réglementaire et administratif. — ISBN
Québec (Province), auteur
Rapport sur la réglementation intelligente et les mesures gouvernementales d'allègement réglementaire et administratif. Sommaire. — Édition 2022. — [Québec] : Économie et innovation Québec, [2022]. — 1 ressource en ligne (13 pages).
1. Entreprises — Droit — Québec (Province) 2. Petites et moyennes entreprises — Droit — Québec (Province) 3. Déréglementation — Québec (Province) 4. Règlements (Droit administratif) — Québec (Province) 5. Livres numériques 6. Publications officielles 7. Abrégés I. Québec (Province). Ministère de l'économie et de l'innovation, organisme de publication II. Québec (Province). Rapport sur la réglementation intelligente et les mesures gouvernementales d'allègement réglementaire et administratif III. Titre.
E26A1 6888570
